Centrale des marchés
Fourniture de livres, de documents sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels à destination des enfants, jeunes et adultes - Ville de Lille, ses communes associées et leurs CCAS Fourniture de livres, de documents sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels à destination des enfants, jeunes et adultes - Ville de Lille, communes associées d'Hellemmes et de Lom...
Ville de Lille 59033Lille cedex marchespublics@mairie-lille.fr 03 20 49 54 49
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Fourniture de livres, de documents sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels à destination des enfants, jeunes et adultes - Ville de Lille, ses communes associées et leurs CCAS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4690264

Date de clôture estimée : 17/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/07/19)
19-99764
JOUE (03/07/19)
307790-2019

Département(s) de publication : 59
Annonce No 19-99764
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Lille, Place Augustin Laurent CS 30667, 59033, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 49 59 95, Courriel : marchespublics@mairie-lille.fr, Fax : (+33) 3 20 49 54 49, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.lille.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_SpqUGRgenv
Centre communal d''action sociale (CCAS) de Lille, Place Augustin Laurent, 59000, Lille, F, Courriel : marchespublics@mairie-lille.fr, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : https://www.lille.fr/Nos-equipements/Le-Centre-Communal-d-Action-Sociale-CCAS
Centre communal d''action sociale (CCAS) de Lomme, 72 avenue de la République, 59160, Lommes, F, Courriel : marchespublics@mairie-lille.fr, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : http://www.ville-lomme.fr/Solidarite/C.C.A.S
Centre communal d''action sociale (CCAS) de Hellemmes, Villa Lisbeth - rue Roger Salengro, 59260, Hellemmes, F, Courriel : marchespublics@mairie-lille.fr, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : https://www.hellemmes.fr/Nos-equipements/CCAS-d-Hellemmes
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_SpqUGRgenv
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_SpqUGRgenv
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de livres, de documents sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels à destination des enfants, jeunes et adultes - Ville de Lille, ses communes associées et leurs CCAS
Numéro de référence : 19S0103
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de livres, de documents sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels à destination des enfants, jeunes et adultes - Ville de Lille, communes associées d'Hellemmes et de Lomme, CCAS de Lille et des communes associées d'Hellemmes et de Lomme
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de disques compacts et vinyles musicaux pour adultes et enfants
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32353100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de disques compacts et vinyles musicaux pour adultes et enfants
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique en fonction des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 6 avril 2020 - Fin : 8 février 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 06/04/2020 au 08/02/2021. Il est ensuite reconductible tacitement trois (3) fois pour une période de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée au II.2.6) est exprimée TTC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de DVD et Blu Ray pour adultes et enfants
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de DVD et Blu Ray pour adultes et enfants
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique en fonction des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 85 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 7 avril 2020 - Fin : 8 février 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 07/04/2020 au 08/02/2021. Il est ensuite reconductible tacitement trois (3) fois pour une période de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée au II.2.6) est exprimée TTC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de livres documentaires pour adultes hors "arts du spectacle"
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de livres documentaires pour adultes hors "arts du spectacle"
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique en fonction des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation / Pondération : 85
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 février 2020 - Fin : 8 février 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 09/02/2020 au 08/02/2021. Il est ensuite reconductible tacitement trois (3) fois pour une période de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée au II.2.6) est exprimée TTC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de livres documentaires pour adultes sur les "arts du spectacle": musique (hors partitions musicales), danse, cirque, théâtre, cinéma, marionnettes, séries TV, humour.
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de livres documentaires pour adultes sur les "arts du spectacle": musique (hors partitions musicales), danse, cirque, théâtre, cinéma, marionnettes, séries TV, humour.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique en fonction des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation / Pondération : 85
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 6 avril 2020 - Fin : 8 février 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 06/04/2020 au 08/02/2021. Il est ensuite reconductible tacitement trois (3) fois pour une période de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée au II.2.6) est exprimée TTC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de livres de fictions pour adultes et adolescents et enregistrements sonores non musicaux pour tous publics - Supports physiques et numériques
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de livres de fictions pour adultes et adolescents et enregistrements sonores non musicaux pour tous publics - Supports physiques et numériques
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique en fonction des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation / Pondération : 85
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 85 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 février 2020 - Fin : 8 février 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 09/02/2020 au 08/02/2021. Il est ensuite reconductible tacitement trois (3) fois pour une période de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée au II.2.6) est exprimée TTC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de bandes dessinées pour enfants, jeunes et adultes
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de bandes dessinées pour enfants, jeunes et adultes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique en fonction des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation / Pondération : 85
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 février 2020 - Fin : 8 février 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 09/02/2020 au 08/02/2021. Il est ensuite reconductible tacitement trois (3) fois pour une période de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée au II.2.6) est exprimée TTC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de livres fictions enfants (albums, imagiers, romans, contes) et documentaires enfants et adolescents
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de livres fictions enfants (albums, imagiers, romans, contes) et documentaires enfants et adolescents
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique en fonction des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation / Pondération : 85
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 85 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 février 2020 - Fin : 8 février 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 09/02/2020 au 08/02/2021. Il est ensuite reconductible tacitement trois (3) fois pour une période de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée au II.2.6) est exprimée TTC

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 septembre 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 septembre 2019 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2023-2024
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les négociations sont interdites. Il n'est pas prévu de visite. La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plateforme www.achatpublic.com. La remise par voie papier est interdite. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Conformément à l'article R2132- 1 jusqu'à R2132-14 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.comAfin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire, ici &Quot;19s0103"). La transmission des offres par voie électronique est obligatoire. Pour rappel, la signature électronique de l'offren'est pas requise pour répondre à cette consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 30069, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://Lille.tribunaladministratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 30069, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://Lille.tribunaladministratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 juin 2019
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