Centrale des marchés
Entretien et maintenance des instruments de musique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes. Entretien et maintenance des instruments de musique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes (19S0115). La consultation est passée en appel d'offres ouvert en applicat...
Ville de Lille 59033Lille cedex marchespublics@mairie-lille.fr
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Entretien et maintenance des instruments de musique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4705172

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/07/19)
19-101858
JOUE (05/07/19)
313586-2019

Département(s) de publication : 59
Annonce No 19-101789
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Lille, Place Augustin Laurent CS 30667, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique, 59033, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 49 59 95, Courriel : marchespublics@mairie-lille.fr, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_gvQhuhRS_F
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_gvQhuhRS_F
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_gvQhuhRS_F
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Entretien et maintenance des instruments de musique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes.
Numéro de référence : 19S0115
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50860000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Entretien et maintenance des instruments de musique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes (19S0115). La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (CCP). Conformément à l'article R2123-1 alinéa 2° du Code de la Commande Publique, l'acheteur peut, dans le cadre d'une procédure formalisée, mettre en œuvre une procédure adaptée pour certains lots à conditions que la valeur estimée de chaque lot concerné soit inférieure à 80 000 euros hors taxe et que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20% de la valeur totale estimée de tous les lots. Aussi, les lots no6, 7, 9, 13, 14 seront passés, sur ce fondement, en procédure adaptée (affaire 19S0117). Cette consultation concerne les lots no1, 2, 3, 4, 5, 8, 10, 11, 12.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 - Entretien et maintenance des Instruments cuivre
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50860000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37312000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 60
Coût :
     1. Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cf. indication au-dessus.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R2194-1 du Code de la commande publique ; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante : sans minimum et avec un maximum de 4.000,00 euro(s)/HT sur la 1ère période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1ère période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans minimum et avec un maximum de 12.000,00 euro(s)/HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 - Entretien et maintenance des Instruments bois
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50860000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37314000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 60
Coût :
     1. Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cf. indication au-dessus.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R2194-1 du Code de la commande publique ; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante : sans minimum et avec un maximum de 5.000,00 euro(s)/HT sur la 1ère période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1ère période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans minimum et avec un maximum de 15.000,00 euro(s)/HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 - Entretien et maintenance des Pianos
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50860000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 60
Coût :
     1. Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R2194-1 du Code de la commande publique ; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante : sans minimum et avec un maximum de 35.000,00 euro(s)/HT sur la 1ère période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1ère période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans minimum et avec un maximum de 105.000,00 euro(s)/HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 4 - Entretien et maintenance des Instruments à cordes frottées
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50860000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lommet et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 70
Coût :
     1. Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cf. indication au-dessus.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R2194-1 du Code de la commande publique ; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante : sans minimum et avec un maximum de 7.500,00 euro(s)/HT sur la 1ère période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1ère période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans minimum et avec un maximum de 22.500,00 euro(s)/HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 5 - Entretien et maintenance des Contrebasses
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50860000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 70
Coût :
     1. Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cf. indication au-dessus.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R2194-1 du Code de la commande publique ; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante : sans minimum et avec un maximum de 5.000,00 euro(s)/HT sur la 1ère période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1ère période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans minimum et avec un maximum de 15.000,00 euro(s)/HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 8 - Entretien et maintenance des Percussions et mobilier d'orchestre
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50860000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an (soit 4 ans maximum) à compter de la date d'échéance du marché actuellement en cours. Date d'échéance de principe du contrat en cours : 23/09/2020. Conformément à l'article R2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 55
Coût :
     1. Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cf. indication au-dessus.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R2194-1 du Code de la commande publique ; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante : sans minimum et avec un maximum de 5.000,00 euro(s)/HT sur la 1ère période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1ère période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans minimum et avec un maximum de 15.000,00 euro(s)/HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 10 - Entretien et maintenance des Clavecins et Epinettes
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50860000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 60
Coût :
     1. Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cf. indication au-dessus.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R2194-1 du Code de la commande publique ; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante : sans minimum et avec un maximum de 7.500,00 euro(s)/HT sur la 1ère période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1ère période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans minimum et avec un maximum de 22.500,00 euro(s)/HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 11 - Entretien et maintenance des Pianos Historiques
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50860000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 60
Coût :
     1. Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cf. indication au-dessus.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R2194-1 du Code de la commande publique ; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante : sans minimum et avec un maximum de 2.500,00 euro(s)/HT sur la 1ère période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1ère période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans minimum et avec un maximum de 7.500,00 euro(s)/HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 12 - Entretien et maintenance des Orgues
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50860000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37311300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 60
Coût :
     1. Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cf. indication au-dessus.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R2194-1 du Code de la commande publique ; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante : sans minimum et avec un maximum de 6.000,00 euro(s)/HT sur la 1ère période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1ère période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans montant et avec un maximum de 18.000,00 euro(s)/HT.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Protocole 1 : Les formulaires DC1 et DC2 (ou équivalent). Protocole 2 : Le document Unique de Marché Européen (DUME).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années / Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique / Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public / Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés / Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16 septembre 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 16 septembre 2019 - 14:00 Lieu : Lille
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le renouvellement du présent marché aura lieu en principe en janvier 2023 (à son échéance).
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les délais d'exécution des prestations seront indiqués dans chaque bon de commandes. A noter toutefois que des délais maximums sont fixés par le pouvoir adjudicateur. Ceux-Ci sont indiqués pour chaque lot dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).Il est précisé que le délai minimum de validité des offres de 6 mois indiqué au-dessus est également le délai maximum de validité.Les négociations sont interdites.Des visites facultatives sont prévues pour les lots no3, 10, 11, 12. Les modalités sont indiquées dans le Règlement de Consultation (Rc).Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupementsera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Ville de Lille. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquéeest bien active et disponible
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 juillet 2019
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