Centrale des marchés
19S0296 - Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes. La présente consultati...
Ville de Lille 59033Lille cedex marchespublics@mairie-lille.fr 03 20 49 54 49
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19S0296 - Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5737080

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/11/20)
544128-2020
BOAMP (12/11/20)
20-137803

Département(s) de publication : 59
Annonce No 20-137803
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Lille, Place Augustin LaurentCS 30667, 59033, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 49 59 95, Courriel : marchespublics@mairie-lille.fr, Fax : (+33) 3 20 49 54 49, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 19S0296 - Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Numéro de référence : 19S0296
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15700000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes. La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Elle est décomposée en 6 lots, donnant lieu chacun à des accords-cadres à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum (le détail est donné ci-après) conformément à l'article R2162-4 alinéa 2 du Code de la Commande Publique.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : 19S0296 - Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Alimentation sèche pour animaux domestiques, animaux de rente et oiseaux
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15710000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : Lot 1 - Alimentation sèche pour animaux domestiques, animaux de rente et oiseaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: - Des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique;- Des modifications (avenants) conformément aux articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 118.000 euro(s)/HT sur la durée du marché, soit 4 ans ferme à compter de la notification du marché. L'indication d'un montant maximum n'est donnée qu'à titre indicatif. Le titulaire ne pourra élever aucune réclamation s'il n'est pas atteint.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Alimentation sèche pour animaux non domestiques
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15710000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : Lot 2 - Alimentation sèche pour animaux non domestiques
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: - Des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique;- Des modifications (avenants) conformément aux articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100.000 euro(s)/HT sur la durée du marché, soit 4 ans ferme à compter de la notification du marché.L'indication d'un montant maximum n'est donnée qu'à titre indicatif. Le titulaire ne pourra élever aucune réclamation s'il n'est pas atteint.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande surgelée pour consommation animale
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : Lot 3 - Viande surgelée pour consommation animale
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: - Des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique;- Des modifications (avenants) conformément aux articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 94.000 euro(s)/HT sur la durée du marché, soit 4 ans ferme à compter de la notification du marché.L'indication d'un montant maximum n'est donnée qu'à titre indicatif. Le titulaire ne pourra élever aucune réclamation s'il n'est pas atteint.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de la mer surgelés pour consommation animale
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15229000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : Lot 4 - Produits de la mer surgelés pour consommation animale
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: - Des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique;- Des modifications (avenants) conformément aux articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 63.000 euro(s)/HT sur la durée du marché, soit 4 ans ferme à compter de la notification du marché.L'indication d'un montant maximum n'est donnée qu'à titre indicatif. Le titulaire ne pourra élever aucune réclamation s'il n'est pas atteint.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'Ecole de la Forêt
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15712000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03114100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03114200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : Lot 5 - Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'Ecole de la Forêt
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 35
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: - Des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique;- Des modifications (avenants) conformément aux articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 235.000 euro(s)/HT sur la durée du marché, soit 4 ans ferme à compter de la notification du marché.L'indication d'un montant maximum n'est donnée qu'à titre indicatif. Le titulaire ne pourra élever aucune réclamation s'il n'est pas atteint.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourrage à destination de l'Ecole de la Forêt
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15712000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03114100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03114200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : Lot 6 - Fourrage à destination de l'Ecole de la Forêt
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération : 35
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: - Des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique;- Des modifications (avenants) conformément aux articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 33.000 euro(s)/HT sur la durée du marché, soit 4 ans ferme à compter de la notification du marché.L'indication d'un montant maximum n'est donnée qu'à titre indicatif. Le titulaire ne pourra élever aucune réclamation s'il n'est pas atteint.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 094-223933 du 14/05/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2019S0296DCP01
Lot nº : 1
Intitulé : Alimentation sèche pour animaux non domestiques, animaux de rente et oiseaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 novembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ADMA Animaux, 58 bis route de Genech, 59830, CYSOING, FR, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : https://www.boutique-oiseaux.com/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 118 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019S0296DCP02
Lot nº : 2
Intitulé : Alimentation sèche pour animaux non domestiques
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019S0296DCP03
Lot nº : 3
Intitulé : Viande surgelée pour consommation animale
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 novembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAINT LAURENT, 3 rue du Bouillon, 79430, LA CHAPELLE SAINT LAURENT, FR, Code NUTS : FRI33, Adresse internet : https://www.st-laurent.fr/fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 94 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019S0296DCP04
Lot nº : 4
Intitulé : Produits de la mer surgelés pour consommation animale
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019S0296DCP05
Lot nº : 5
Intitulé : Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'École de la Forêt
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019S0296DCP06
Lot nº : 6
Intitulé : Fourrage à destination de l'Ecole de la Forêt
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
a la "Section Ii.1.7) - objet valeur totale du marché", le montant indiqué à "valeur totale du marché" s'entend comme le montant maximum cumulé des lots attribués de la procédure, sur la durée du marché, soit 4 ans ferme. De plus, à la "Section V - attribution du marché", le montant indiqué à "valeur totale du lot" s'entend comme le montant maximum du lot sur la durée du marché de 4 ans ferme.Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr - toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrats
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta.lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://Lille.tribunaladministratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 novembre 2020
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