Fourniture de denrées festives dans le cadre de l'opération de fin d'année pour la Ville de Lille, ses communes associées Lomme et Hellemmes, ainsi que leurs CCAS

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Adresse électronique: marchespublics@mairie-lille.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lille

Adresse électronique: marchespublics@mairie-lille.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Hellemmes

Adresse électronique: marchespublics@mairie-lille.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lomme

Adresse électronique: marchespublics@mairie-lille.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture de denrées festives dans le cadre de l'opération de fin d'année pour la Ville de Lille, ses communes associées Lomme et Hellemmes, ainsi que leurs CCAS

Description: Fourniture de denrées festives dans le cadre de l'opération de fin d'année pour la Ville de Lille, ses communes associées Lomme et Hellemmes, ainsi que leurs CCAS

Identifiant de la procédure: 8380eccd-9f47-46fc-9b62-fba6fa1f2ba2

Identifiant interne: 2026AC117DCP

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15897300 Colis alimentaires

Nomenclature complémentaire (cpv): 15842000 Chocolat et sucreries, 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Lille

Code postal: 59000

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Hellemmes

Code postal: 59260

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Lomme

Code postal: 59160

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 632 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: L'accord-cadre est divisé en lots comme suit : - Lot 1 "Fourniture et distribution de coquilles de fin d'année" - Lot 2 "Fourniture de chocolats festifs" - Lot 3 "Fourniture de denrées festives pour les colis festifs" Un lot 4 intitulé "Prestation d'emballage et distribution des colis festifs" sera conclu ultérieurement par une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable au motif que son montant est inférieur à 60 000 euros hors taxes et que le montant cumulé de ce lot n'excède pas 20% de la valeur totale estimée de tous les lots de la présente procédure, conformément aux articles R.2122-8 et R.2123-1 du code de la commande publique. Par ailleurs, en vertu de l'article L.2113-12 du code de la commande publique, le lot 4 sera réservé à des entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Le montant maximum de l'accord-cadre de 1 632 000 EurosHT correspond à l'addition des montants maximums des lots 1, 2 et 3.

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Fourniture et distribution de coquilles de fin d'année

Description: Fourniture et distribution de coquilles de fin d'année

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Lille

Code postal: 59000

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Hellemmes

Code postal: 59260

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Lomme

Code postal: 59160

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée globale de l'accord-cadre est donc de 48 mois (durée initiale et reconductions comprises).

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 190 000 EurosHT par période de 12 mois, soit un montant maximum de 760 000 EurosHT pour la durée globale du marché (48 mois).

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix est noté sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45

Critère:

Type: Qualité

Description: Le critère Valeur Technique est analysé selon les sous-critères déterminés à l'article 11 du règlement de consultation. La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse technique, du mémoire technique le cas échéant ainsi que sur les échantillons transmis conformément aux modalités renseignées dans le règlement de consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Le critère Développement Durable sera jugée sur la base du cadre de réponse technique et du mémoire technique le cas échéant.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 24/06/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 24/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Fourniture de chocolats festifs

Description: Fourniture de chocolats festifs

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15842000 Chocolat et sucreries

Nomenclature complémentaire (cpv): 15842000 Chocolat et sucreries

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Lille

Code postal: 59000

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Hellemmes

Code postal: 59260

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Lomme

Code postal: 59160

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée globale de l'accord-cadre est donc de 48 mois (durée initiale et reconductions comprises).

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 EurosHT par période de 12 mois, soit un montant maximum de 72 000 EurosHT pour la durée globale du marché (48 mois).

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix est noté sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45

Critère:

Type: Qualité

Description: Le critère Valeur Technique est analysé selon les sous-critères déterminés à l'article 11 du règlement de consultation. La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse technique, du mémoire technique le cas échéant ainsi que sur les échantillons transmis conformément aux modalités renseignées dans le règlement de consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Le critère Développement Durable sera jugée sur la base du cadre de réponse technique et du mémoire technique le cas échéant.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 24/06/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 24/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Fourniture de denrées festives pour les colis festifs

Description: Fourniture de denrées festives pour les colis festifs

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15897300 Colis alimentaires

Nomenclature complémentaire (cpv): 15131000 Conserves et préparations à base de viande, 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson, 15332290 Confitures, 15910000 Boissons alcoolisées distillées

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Lille

Code postal: 59000

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Hellemmes

Code postal: 59260

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Lomme

Code postal: 59160

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée globale de l'accord-cadre est donc de 48 mois (durée initiale et reconductions comprises).

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 EurosHT par période de 12 mois, soit un montant maximum de 800 000 EurosHT pour la durée globale du marché (48 mois).

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix est noté sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45

Critère:

Type: Qualité

Description: Le critère Valeur Technique est analysé selon les sous-critères déterminés à l'article 11 du règlement de consultation. La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse technique, du mémoire technique le cas échéant ainsi que sur les échantillons transmis conformément aux modalités renseignées dans le règlement de consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45

Critère:

Type: Qualité

Description: Le critère Développement Durable sera jugée sur la base du cadre de réponse technique et du mémoire technique le cas échéant.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10