Centrale des marchés
réalisation de prélèvements et d'analyses de la qualité de l'air intérieur et extérieur sur le territoire de Lille et des communes associées de Lomme et d'hellemmes 59 Réalisation de prélèvements et d'analyses de la qualité de l'air intérieur et extérieur sur le territoire de lille et des communes associées de lomme et d'hellemmes pays : F- lieu : hôtel d...
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Réalisation de prélèvements et d'analyses de la qualité de l'air intérieur et extérieur sur le territoire de Lille et des communes associées de Lomme et d'hellemmes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 746514

Date de clôture estimée : 09/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/07/13)
218268-2013
BOAMP (03/07/13)
13-117711
SOURCEWEB (28/06/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Lille, hôtel de Ville Place Augustin Laurent CS 30667, contact : direction de la commande publique, à l'attention de Mme le maire, F-59033 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 49 59 95. E-mail : marchespublics@mairie-lille.fr. Fax : (+33) 3 20 49 54 49.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Lille, hôtel de Ville Place Augustin Laurent, contact : direction de l'habitat - service des Risques Urbains et Sanitaires, à l'attention de M. Cheppe Gaétan, F-59033 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 49 50 29. E-mail : gcheppe@mairie-lille.fr. Fax : (+33) 3 20 49 56 64

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Lille, hôtel de Ville Place Augustin Laurent 2ème étage - porte B124 CS 30667, contact : direction de la commande publique, F-59033 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 49 59 95. E-mail : marchespublics@mairie-lille.fr. Fax : (+33) 3 20 49 54 49. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_iyDnRfMG31

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Lille, hôtel de Ville Place Augustin Laurent 2ème étage - porte B124 CS 30667, contact : direction de la commande publique, F-59033 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 49 59 95. E-mail : marchespublics@mairie-lille.fr. Fax : (+33) 3 20 49 54 49. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_iyDnRfMG31
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
réalisation de prélèvements et d'analyses de la qualité de l'air intérieur et extérieur sur le territoire de Lille et des communes associées de Lomme et d'hellemmes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceslille Lomme Hellemmes.
Code NUTS , FR301, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
réalisation de prélèvements et d'analyses de la qualité de l'air intérieur et extérieur sur le territoire de Lille et des communes associées de Lomme et d'hellemmes

la présente consultation comporte 3 lots.
La consultation donnera lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce et à un marché à bon de commande, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, sans minimum et sans maximum, pour une période de 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.
l'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Des compétences dans le cadre de la candidature sont exigées. Elles sont détaillées à la rubrique "Autres renseignements"
date prévisionnelle de démarrage des prestations: octobre 2013.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71241000, 71313000,71610000,71620000,90700000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, les 3 lots donneront lieu à un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum sur la durée globale du marché.
A titre d'information, le montant des prestations à bons de commande est estimé à :
- pour le lot 1 Diagnostic de la qualité de l'air extérieur: 200 000 EUR (H.T.) par an
- pour le lot 2 - diagnostic de la qualité de l'air intérieur : 100 000 EUR (H.T.) par an
- pour le lot 3 - diagnostic technique de bâtiments et de la ventilation : 60 000 EUR (H.T.) par an
la consultation donnera lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure :
- des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article 35 II. 5° du Code des marchés publics,
- des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 35 II. 6° du Code des marchés publics
- des avenants.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 Diagnostic de la qualité de l'air extérieur
1) Description succincte :
Lot 1 Diagnostic de la qualité de l'air extérieur
Des délais d'exécution maximum s'appliquent au lot. Ceux-ci sont détaillés dans le Règlement de la consultation.
Il est prévu dans le cadre de la consultation des commandes simultanées. Les modalités sont détaillées dans le Règlement de la consultation.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71241000, 71313000,71610000,71620000,90700000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 Diagnostic de la qualité de l'air intérieur
1) Description succincte :
Lot 2 Diagnostic de la qualité de l'air intérieur
Des délais d'exécution maximum s'appliquent au lot. Ceux-ci sont détaillés dans le Règlement de la consultation.
Il est prévu dans le cadre de la consultation des commandes simultanées. Les modalités sont détaillées dans le Règlement de la consultation.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71241000, 71313000,71610000,71620000,90700000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 Diagnostic technique de bâtiments et de la ventilation
1) Description succincte :
Lot 3 Diagnostic technique de bâtiments et de la ventilation
Des délais d'exécution maximum s'appliquent au lot. Ceux-ci sont détaillés dans le Règlement de la consultation.
Il est prévu dans le cadre de la consultation des commandes simultanées. Les modalités sont détaillées dans le Règlement de la consultation.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71241000, 71313000,71610000,71620000,90700000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Ceux exigés dans le Règlement de la Consultation.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'hellemmes, Région Nord Pas-De-Calais, Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie, Agence Régionale de Santé.
Délai global de paiement de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article 51-vi du Code des Marchés Publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et attestation sur l'honneur comprenant les informations mentionnées à l'article 45 du code des marchés publics français( voir règlement de la consultation) ou le Formulaire Dc1,
Disponible à l'adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf)
En cas de sous traitance le candidat devra fournir le formulaire DC 4 (imprimé DC 4 disponible à l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC 4.rtf) ou l'ensemble des éléments mentionnés dans le Rc.
Attestation sociales et fiscales au 31/12/2012 repris au Dc1 ou le formulaire NOTI 2 disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/
marches_publics/formulaires/NOTI/daj_noti.htm ,
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou Formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante
:http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique, sur la base des sous-critères mentionnés dans le règlement de la consultation
Pondération : 70.
2. prix
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0093.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 septembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Pour les lots 1 et 2 de ce marché, les candidats devront faire preuve de capacités à intervenir dans les domaines pointus de la métrologie de l'environnement, de la modélisation des dispersions des pollutions mais également disposer de compétences en études d'impact sanitaire et environnemental dans une optique d'aide à la décision, le tout dans une démarche sous assurance qualité.
Le candidat ou le groupement candidat devra disposer des compétences suivantes en matière de :
- métrologie et description de l'environnement (air intérieur/air extérieur)
- modélisation des émissions liées au trafic routier ou à une ICPE ; émissions liées aux chauffage résidentiel/tertiaire ; méthodologie d'estimation des émissions ; modélisation de dispersion atmosphérique
- analyses de laboratoire (chimie de l'environnement ; analyses biologiques) sous assurance qualité
- cartographie des données
- interprétation, évaluation des risques sanitaires
- diagnostic de bâtiments(matériaux, systèmes de ventilation...)
- elaboration de propositions
- aide à la décision
pour le lot 3 de ce marché, les candidats devront disposer de compétences dans le domaine de la ventilation liée aux bâtiments.
Critères de sélection de candidature: Capacités économiques, financières, professionnelles et techniques.
Critères de jugement des offres : les critères mentionnés ci-dessus seront appréciés sur la base des sous critères énoncés dans le RC.
l'unité monétaire est l'euro.
Obtention du DCE : Le dossier de consultation est disponible soit sur cd rom auprès de la Direction de la commande publique de la Ville de Lille , soit sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des Marchés Entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché, et le type de procédure).
Remise des plis : Les plis papier seront envoyés par courrier RAR, ou déposés contre récépissé auprès de la Direction de la commande publique ou transmis par voie électronique via le site www.achatpublic.com. La procédure de dépôt est détaillée sur ce site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 30 68 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 30 68 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 juin 2013.

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