Centrale des marchés
Affaire 15S0202 : Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées. Le présent avis de résultat de marché concerne la conclusion du marché passé dans le cadre de la relance des lots 6 "Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'...
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Affaire 15S0202 : Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2133736

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/06/16)
196967-2016
BOAMP (09/06/16)
16-83345

Département(s) de publication : 59
Annonce No 16-83345
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Lille, Numéro national d'identification : 215 903 501 00017, Hôtel de Ville, Place Augustin Laurent CS 30667, 59033, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 49 59 95, Courriel : marchespublics@mairie-lille.fr, Fax : (+33) 3 20 49 54 49, Code NUTS : FR301
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lille.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Affaire 15S0202 : Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées.
Numéro de référence : 15S0202
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15700000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent avis de résultat de marché concerne la conclusion du marché passé dans le cadre de la relance des lots 6 "Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt " et 7 "Fourrage à destination de l'école de la forêt " de l'affaire initiale no 15S0138 "fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la ville de Lille et ses communes associées". Toutes les offres remises initialement pour ce lot ont en effet été déclarées irrégulières ou inacceptables, ce lot a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres qui a autorisé sa relance en procédure négociée selon l'article 35-i-1 du code des marchés publics.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 510 000 euros
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 6 Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt.
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15712000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03114100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03114200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR301|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : Lot 6 Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option au sens du droit français). Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure : - Des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article 35 II. 4° du Code des marchés publics, - Des avenants.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 7 Fourrage à destination de l'école de la forêt.
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15712000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03114100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03114200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR301|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes
II.2.4)Description des prestations : Lot 7 Fourrage à destination de l'école de la forêt.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option au sens du droit français). Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure : - Des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article 35 II. 4° du Code des marchés publics, - Des avenants.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2015/S 178-323060
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2015S0202ZOO01
Lot nº : 1
Intitulé : Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt (relance du lot 6 de l'affaire 15S0138).
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 mai 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GRAS P et E, Numéro national d'identification : 48977340800013, Route Nationale, 62124, Beugny, F, Code NUTS : FR302
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 310 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2015S0202ZOO02
Lot nº : 2
Intitulé : Fourrage à destination de l'école de la forêt (relance du lot 7 de l'affaire 15S0138).
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 mai 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GRAS P et E, Numéro national d'identification : 48977340800013, Route Nationale, 62124, Beugny, F, Code NUTS : FR302
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La consultation a donné lieu, pour le lot 1 "Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt ", à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 155 000 eur (H.T.) sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans.La consultation a donné lieu, pour le lot 2 "Fourrage à destination de l'école de la forêt", à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000eur HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans.Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 20 63 13 00, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 20 30 68 40, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 20 63 13 00, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 20 30 68 40, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 juin 2016
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