Centrale des marchés
Fourniture de mobiliers de bureaux pour les besoins de l'URSSAF Nord Pas de Calais et du CERTI à Lille Fourniture de mobiliers de bureaux pour les besoins de l'URSSAF Nord Pas de Calais et du CERTI de Lille tel : 03-20-22-78-82 correspondant : Krikorian ville : Lille cedex adresse : 293 ave...
URSSAF 59032Lille valerie.krikorian@urssaf.fr
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Fourniture de mobiliers de bureaux pour les besoins de l'URSSAF Nord Pas de Calais et du CERTI à Lille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1551114

Date de clôture estimée : 07/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/06/15)
15-87620
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 59 , 62 Annonce No 15-87620 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : URSSAF. Correspondant : krikorian, 293 avenue du Président hoover - B.P. 20001 59032 Lille Cedex, tél. : 03-20-22-78-82, poste 0320929593, courriel : valerie.krikorian@urssaf.fr. Adresse internet du profil d'acheteur : http://achatpublic.com . Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Protection sociale, Organisme privé gérant des fonds publics. Objet du marché : fourniture de mobiliers de bureaux pour les besoins de l'urssaf Nord Pas de Calais et du CERTI de Lille . Type de marché de fournitures : achat. CPV - Objet principal : 39100000. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3. Durée de l'accord-cadre : 2 an(s). Caractéristiques principales : la présente consultation concerne la signature d'un contrat d'accord cadre ayant pour objet l'achat de mobilier pour les besoins de l'urssaf Nord Pas de Calais et du CERTI de Lille. L'Accord cadre définit les termes et les conditions de réalisation des marchés subséquents conclus sur son fondement Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'accord cadre est conclu pour un montant maximum annuel de 65 000euros (H.T.) répartis de la façon suivante selon les lots : Lot 1 : Mobilier de bureau de Direction : 5 000euros HT Lot 2 : Mobilier de bureau : 12 500 euros ht Lot 3 : Sièges, chaises : 15 000 eurosHt Lot 4 : Mobilier salles de réunion : 20 000 euros (H.T.) Lot 5 : Mobilier technique : vestiaire, archivage, table de tri : 2 500euros HT Lot 6 : Mobilier ergonomique : 10 000euros (H.T.). Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 août 2015. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les marchés sont financés sur les fonds propres de l'urssaf Nord Pas de Calais et du CERTI, sur leur budget d'investissement. Le mode de règlement de l'urssaf est le virement. La prestation fera l'objet d'un règlement dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture conforme, par l'organisme. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conformément à l'article 45 III du CMP, les candidats au marché, quelle que soit la forme de la candidature, individuelle ou groupée, peuvent demander à ce que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature du lien juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : les candidats frappés d'une interdiction de soumissionner au sens de l'article 43 du CMP seront exclus de la poursuite de la procédure de passation. Ceux se trouvant en redressement judiciaire pour une durée plus courte que la durée d'exécution du marché seront exclus. Conformément à l'article 52 du CMP, si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces devant figurer pour l'appréciation des candidatures sont manquantes ou incomplètes, il se réserve la faculté de demander aux candidats concernés de compléter leur dossier dans le délai de 10 jours francs à compter de la réception de cette demande. Il est entendu que le pouvoir adjudicateur pourra exiger la régularisation de la candidature dans un délai plus court ; en cas de non respect du délai indiqué dans la demande du pouvoir adjudicateur, la candidature sera rejetée. Dans le cas particulier où le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents prévus par l'arrêté du 28 août 2006 demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité, dans le délai de 10 jours francs précité, par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 45 III alinéa 2 du Code des marchés publics. Les candidatures seront appréciées et examinées ensuite au regard des niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières liés et proportionnés à l'objet du marché qui auront été fixés par le pouvoir adjudicateur au regard des documents exigés des candidats à ce titre et remis par eux. Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité minimaux sont éliminées. Conformément à l'article 47 du CMP, après signature du marché, en cas d'inexactitude des documents et renseignements demandés, le marché sera résilié aux torts de son titulaire. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail); - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique; - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus; - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - valeur technique : 50 %; - le prix : 40 %; - les délais : 10 %. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 7 juillet 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015 -AC - GR -01. Renseignements complémentaires : variantes Les candidats proposeront au maximum deux gammes de produits et une variante par article. Ils rempliront obligatoirement un bordereau de prix différent pour chaque gamme et chaque variante proposée. Conditions de remise sous format électroniqueelle doit s'effectuer, sous peine de rejet du pli, via le profil d'acheteur de l'urssaf Nord Pas de Calais à l'adresse indiquée à l'article 1.4 du présent document (site gratuit, en libre accès). Les transmissions de dossiers par courriel ou télécopieur ne sont pas autorisées. Seule la date de dépôt sur le profil d'acheteur fait foi. Les dossiers doivent être déposes sur le profil d'acheteur avant la date et l'heure limite de remise des plis. Les fichiers transmis doivent être préalablement traités avec un anti-virus régulièrement mis à jour. Si l'urssaf Nord Pas de Calais détecte dans l'un de ces documents un programme informatique malveillant (virus, troyen, ver, etc.), elle procèdera en appliquant les modalités fixées par l'arrêté du 14/12/2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Le candidat veille à authentifier la signature de la personne habilitée à engager la société, selon les prescriptions des articles 1316 à 1316-4 du code civil, donner une date certaine à la réception et obtenir un avis de réception électronique. Les fichiers sont revêtus d'une signature électronique sécurisée conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencée sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat. Le signataire doit impérativement être titulaire d'un certificat électronique auprès d'un tiers certificateur, dans les conditions définies à l'article 2 de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics. Les certificats de signature conformes au Référentiel Général de Sécurité (Rgs) seront acceptés (niveaux ** et *** rgs). Les formats de signature de référence acceptés sont Pades, Cades, Xades. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les fichiers transmis sont établis selon l'un des formats suivants : .DOC (compatible Word version 97 et postérieures), .XLS (compatible Excel version 97 et postérieures), .PDF ou .ZIP (le contenu des archives devra cependant appartenir à l'un des trois formats susmentionné). Les candidats peuvent effectuer une transmission dématérialisée de leur dossier et envoyer en parallèle une copie de sauvegarde de ces documents, dans les conditions visées à l'arrêté du 14 décembre 2009 susmentionné (support papier ou physique électronique ; dans ce dernier cas, les documents sont revêtus de la signature électronique dans les mêmes conditions que celles décrites ci-dessus). La copie de sauvegarde est placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde", ainsi que les mentions définies pour l'envoi papier. Elle doit parvenir à l'urssaf Nord Pas de Calais avant la date et l'heure limite de réception des offres. L'ouverture de la copie de sauvegarde intervient uniquement dans les conditions fixées à l'article 7 de l'arrêté susmentionné. Les candidats peuvent présenter leurs éléments de candidature visés aux articles 45 et 46 du code des marchés publics sur espace de stockage numérique consultable en ligne (ex : coffre fort électronique), indépendamment d'une transmission au format papier de l'offre et conformément aux dispositions de l'article 45 VI du code des marchés publics. Dans cette hypothèse, ils veilleront à indiquer clairement les modalités d'accès et de connexion permettant aux services de l'organisme d'accéder en ligne à ces documents, sous peine de rejet de leur candidature. La déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner et le jugement de redressement judiciaire (respectivement articles 43 et 44 du code des marchés publics) ne peuvent être communiqués par le biais d'un espace de stockage numérique. Pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le service technique de la plateforme Achat Public au numéro suivant : 08.92.23.21.20. Rematérialisation : Tout candidat retenu pour l'attribution des marchés acceptera, s'il a transmis électroniquement son offre, que les documents de l'accord cadre soient rematérialisés afin de permettre la signature manuscrite des marchés sur papier. criteres de jugement des Offresvaleur technique : 50%( de la note globale) La valeur technique du mémoire du candidat s'appréciera notamment au regard : - de la qualité des produits proposés (60%) - de la facilité d'adaptation des produits proposés (20%) - de la garantie proposée (15%) - de la pérennité des produits proposés (5%) Le prix : 40 % ( de la note globale ) - coût unitaire des produits (70%) -Taux de remise sur catalogue prix public (30%) Les délais : 10% ( de la note globale ) - délais de mise à disposition du mobilier (70%) - durée de l'installation (30%). Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises (gratuit) est disponible et téléchargeable à l'adresse suivante : achatpublic.com L'Attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que l'urssaf de Nord Pas de Calais ne peut communiquer les compléments d'informations ou les réponses aux questions posées par les opérateurs économiques via la plate forme de dématérialisation qu'aux seuls opérateurs économiques identifiés soit par une demande écrite du dossier de consultation, soit par un téléchargement sur la plate-forme dématérialisée, sous réserve qu'ils aient accepté de s'identifier préalablement au téléchargement . Les opérateurs économiques qui ne souhaiteraient pas s'identifier préalablement au téléchargement du dossier de consultation ne pourront prétendre à la même information que les opérateurs économiques ayant procédé à une identification. Conditions de remise des offres ou des candidatures : conditions de remise sous support papier Le "pli extérieur" cacheté doit porter impérativement et lisiblement la mention suivante : 8h 30 à 12 heures, Identité du candidat urssaf nord pas de calais mapa Accord cadre fourniture de mobilier de bureaux "ne pas ouvrir" Mme Valérie KRIKORIAN 293 avenue du Président Hoover B.P. 20001 59032 lille Cedex Les plis, contenant les offres, pourront être déposés contre récépissé à : l'accueil de l'urssaf nord pas de calais 293 avenue du Président Hoover B.P. 20001 59032 lille Cedex du Lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures sans interruption Conditions de remise sous format électronique Elle doit s'effectuer, sous peine de rejet du pli, via le profil d'acheteur de l'urssaf Nord Pas de Calais à l'adresse indiquée à l'article 1.4 du présent document (site gratuit, en libre accès). Les transmissions de dossiers par courriel ou télécopieur ne sont pas autorisées. Seule la date de dépôt sur le profil d'acheteur fait foi. Les dossiers doivent être déposes sur le profil d'acheteur avant la date et l'heure limite de remise des plis. Les fichiers transmis doivent être préalablement traités avec un anti-virus régulièrement mis à jour. Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 juin 2015. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance avenue du peuple belge 59034 Lille, tél. : 03-20-78-33-33, télécopieur : 03-20-78-05-09. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - Mobilier de bureau de direction C.P.V. - Objet principal : 39100000. Lot(s) 2. - Mobilier de bureau C.P.V. - Objet principal : 39100000. Lot(s) 3. - Sièges - chaises C.P.V. - Objet principal : 39100000. Lot(s) 4. - Mobilier de salles de réunion C.P.V. - Objet principal : 39100000. Lot(s) 5. - Mobilier technique : vestiaires, archivage, tables de tri. C.P.V. - Objet principal : 39100000. Lot(s) 6. - Mobilier ergonomique C.P.V. - Objet principal : 39100000
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