A proximité de Lille 59800 Nord
Acheteur : UNIVERSITE DE LILLE
59000 Lille
Tel : 0320416044
3 Lots
Lot 1
Acquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA. Lot n°1 : Robots et outils de prototype (logiciel et hardware) : Imprimantes 3D multi-matériaux
Lot 2
Acquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA. Lot n°2 : Calculateurs embarqués et capteurs pour l'IA : capteurs de localisation
Lot 3
Acquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA. Lot n°3 : Systèmes de validation et vérité terrain : capteurs Novatel/hexagon
Secteurs d'activité
Robots industriels.

Acquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/05/2025
JOUE - 284823-2025
284823-2025 - Résultats
France – Robots industriels – Acquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA.
OJ S 85/2025 02/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielUNIVERSITE DE LILLE
Adresse électroniquedcp-recherche@univ-lille.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA.
DescriptionAcquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA.
Identifiant de la procédure2912d807-31ab-4e55-8df7-ebabf763e3e8
Avis précédent517034-2023
Identifiant interne2023R33
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédurePour l'acquisition, la procédure de passation pour cette consultation est l'appel d'offres selon les dispositions des articles R21242 et R21612 à R21615 du décret n° 20181075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42997300 Robots industriels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleUniversité de Lille CRIStAL - UMR 9189 Cité Scientifique - Bâtiment ESPRIT Avenue Henri Poincaré  
VilleVilleneuve d'Ascq
Code postal59650
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Appel d'offres ouvert - Appel d'offres selon les dispositions des articles R21242 et R21612 à R21615 du décret n° 20181075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA. Lot n°1 : Robots et outils de prototype (logiciel et hardware) : Imprimantes 3D multi-matériaux
DescriptionAcquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA. Lot n°1 : Robots et outils de prototype (logiciel et hardware) : Imprimantes 3D multi-matériaux
Identifiant interne2023R33 - Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42997300 Robots industriels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleUniversité de Lille CRIStAL - UMR 9189 Cité Scientifique - Bâtiment ESPRIT Avenue Henri Poincaré  
VilleVilleneuve d'Ascq
Code postal59650
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur517034-2023
Informations complémentairesConformément à l'article 8 du règlement de consultation (RC), l'offre doit être valable jusqu'au 31 décembre 2023, à compter de la date limite de réception des offres. Pour le lot n°1, concernant l'acquisition des matériels, la durée du marché correspond aux délais de livraison, d'installation, de mise en ordre de marche et de formation indiqués dans l'annexe 1 à l'ATTRI 1 pour le lot n°1. Pour les lots n°2 et n°3, concernant l'acquisition des matériels, la durée du marché correspond aux délais de livraison indiqués dans l'annexe 2 à l'ATTRI 1 pour le lot n°2 et dans l'annexe 3 à l'ATTRI 1 pour le lot n°3. Pour chacun des lots, ces délais sont applicables à compter de la notification du marché. Le marché ne comprend pas de Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE). Les variantes ne sont pas autorisées.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCRITERE : PRIX : 40 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE : TECHNIQUE : Qualité et spécificité des équipements : 50 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE : TECHNIQUE : Périmètre et durée de garantie légale, qualité du SAV : 5 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE : TECHNIQUE : Délais de livraison, installation, mise en ordre de marche et formation (détails) : 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLes critères d'attribution figurent dans le Règlement de la Consultation (RC).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou de la candidature par voie dématérialisée. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. En cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéUNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui exécute le paiementUNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui signe le marchéUNIVERSITE DE LILLE
5.1.
LotLOT-0002
TitreAcquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA. Lot n°2 : Calculateurs embarqués et capteurs pour l'IA : capteurs de localisation
DescriptionAcquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA. Lot n°2 : Calculateurs embarqués et capteurs pour l'IA : capteurs de localisation
Identifiant interne2023R33 - Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42997300 Robots industriels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleUniversité de Lille CRIStAL - UMR 9189 Cité Scientifique - Bâtiment ESPRIT Avenue Henri Poincaré  
VilleVilleneuve d'Ascq
Code postal59650
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur517034-2023
Informations complémentairesConformément à l'article 8 du règlement de consultation (RC), l'offre doit être valable jusqu'au 31 décembre 2023, à compter de la date limite de réception des offres. Pour le lot n°1, concernant l'acquisition des matériels, la durée du marché correspond aux délais de livraison, d'installation, de mise en ordre de marche et de formation indiqués dans l'annexe 1 à l'ATTRI 1 pour le lot n°1. Pour les lots n°2 et n°3, concernant l'acquisition des matériels, la durée du marché correspond aux délais de livraison indiqués dans l'annexe 2 à l'ATTRI 1 pour le lot n°2 et dans l'annexe 3 à l'ATTRI 1 pour le lot n°3. Pour chacun des lots, ces délais sont applicables à compter de la notification du marché. Le marché ne comprend pas de Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE). Les variantes ne sont pas autorisées.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCRITERE : PRIX : 40 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE : TECHNIQUE : Qualité et spécificité des équipements : 50 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE : TECHNIQUE : Périmètre et durée de garantie légale, qualité du SAV : 5 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE : TECHNIQUE : Délais de livraison : 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLes critères d'attribution figurent dans le Règlement de la Consultation (RC).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou de la candidature par voie dématérialisée. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. En cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéUNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui exécute le paiementUNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui signe le marchéUNIVERSITE DE LILLE
5.1.
LotLOT-0003
TitreAcquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA. Lot n°3 : Systèmes de validation et vérité terrain : capteurs Novatel/hexagon
DescriptionAcquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA. Lot n°3 : Systèmes de validation et vérité terrain : capteurs Novatel/hexagon
Identifiant interne2023R33 - Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42997300 Robots industriels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleUniversité de Lille CRIStAL - UMR 9189 Cité Scientifique - Bâtiment ESPRIT Avenue Henri Poincaré  
VilleVilleneuve d'Ascq
Code postal59650
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur517034-2023
Informations complémentairesConformément à l'article 8 du règlement de consultation (RC), l'offre doit être valable jusqu'au 31 décembre 2023, à compter de la date limite de réception des offres. Pour le lot n°1, concernant l'acquisition des matériels, la durée du marché correspond aux délais de livraison, d'installation, de mise en ordre de marche et de formation indiqués dans l'annexe 1 à l'ATTRI 1 pour le lot n°1. Pour les lots n°2 et n°3, concernant l'acquisition des matériels, la durée du marché correspond aux délais de livraison indiqués dans l'annexe 2 à l'ATTRI 1 pour le lot n°2 et dans l'annexe 3 à l'ATTRI 1 pour le lot n°3. Pour chacun des lots, ces délais sont applicables à compter de la notification du marché. Le marché ne comprend pas de Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE). Les variantes ne sont pas autorisées.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCRITERE : PRIX : 40 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE : TECHNIQUE : Qualité et spécificité des équipements : 50 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE : TECHNIQUE : Périmètre et durée de garantie légale, qualité du SAV : 5 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE : TECHNIQUE : Délais de livraison : 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLes critères d'attribution figurent dans le Règlement de la Consultation (RC).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou de la candidature par voie dématérialisée. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. En cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéUNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui exécute le paiementUNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui signe le marchéUNIVERSITE DE LILLE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis214 750,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLYNXTER
Offre
Identifiant de l’offreLYNXTER - Lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre102 100,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2023R33 - Lot n°1
TitreAcquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA Lot n°1 : Robots et outils de prototype (logiciel et hardware) : Imprimantes 3D multi-matériaux
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/10/2023
Date de conclusion du marché21/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UECPER CORNELIA
Organisation qui signe le marchéUNIVERSITE DE LILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMILEXIA France S.A.S
Offre
Identifiant de l’offreMILEXIA FRANCE S.A.S - Lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre32 973,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2023R33 - Lot n°2
TitreAcquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA Lot n°2 : Calculateurs embarqués et capteurs pour l'IA : capteurs de localisation
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/10/2022
Date de conclusion du marché21/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UECPER CORNELIA
Organisation qui signe le marchéUNIVERSITE DE LILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCATS SAS
Offre
Identifiant de l’offreCATS SAS - Lot n°3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre79 677,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2023R33 - Lot n°3
TitreAcquisition d'équipements en appui aux activités en IA et robotique pour la plateforme PRETIL IR ROBOTEX 2.0 de l'Université de Lille dans le cadre du CPER CORNELIA Lot n°3 : Systèmes de validation et vérité terrain : capteurs Novatel/hexagon
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/10/2023
Date de conclusion du marché21/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UECPER CORNELIA
Organisation qui signe le marchéUNIVERSITE DE LILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielUNIVERSITE DE LILLE
Numéro d’enregistrement12002975400012
Département59
Adresse postale42 rue Paul Duez
VilleLille
Code postal59800
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquedcp-recherche@univ-lille.fr
Téléphone0320416044
Adresse internethttps://www.univ-lille.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement17590003400026
Département59
Adresse postalerue Geoffrey Saint Hilaire
Ville59014
Code postalLille
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielDREETS HAUTS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement13002921800067
Département59
Adresse postaleCité Marianne 2 boulevard de Strasbourg BP 90219
VilleLille
Code postal59019
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-hdf.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone0320136200
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielLYNXTER
Numéro d’enregistrement81903728400026
Département64
Adresse postaleAtelier 4, 9 rue Pierre Georges Latécoère
VilleBayonne
Code postal64100
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniqueantonin.petitbrisson@lynxter.fr
Téléphone0564111121
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielMILEXIA France S.A.S
Numéro d’enregistrement71980481700059
Département91
Adresse postaleEspace technologie de Saint-Aubin Bât. Mercury 2 - Route de l'Orme des Merisiers
VilleSaint-Aubin
Code postal91190
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquemarc.chazot@milexia.com
Téléphone0169538000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officielCATS SAS
Numéro d’enregistrement44352703100019
Département91
Adresse postale19, avenue de Norvège - Les Fjords Immeuble Oslo - BP 342
VilleCourtaboeuf
Code postal91958
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquep.poulouin@cats-france.fr
Téléphone0169591747
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviscb334281-a1c9-4550-9a24-ece69a4a4dac  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis30/04/2025 14:14:35 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis284823-2025
Numéro de publication au JO S85/2025
Date de publication02/05/2025