1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UGECAM HAUTS DE FRANCE
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Service de Restauration EHPAD LES MAISONS BLEUES
Description: Service de restauration pour l'EHPAD Les Maisons Bleues composé de trois résidences : Résidence La Rose May à Marcq-en-Baroeul / Résidence La Verderie à Haubourdin / Résidence Dampierre à Roubaix. Cette consultation concerne la passation d'un accord-cadre relatif à la fourniture de toutes les denrées alimentaires ainsi que l'assistance technique pour élaborer les repas.
Identifiant de la procédure: e569d96d-5741-4779-b7f4-befc5ece2556
Identifiant interne: 2025-07
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38343000 Restauration, 55321000 Services de préparation de repas, 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EHPAD LES MAISONS BLEUES Résidence La Rose May Rue Jules BOET
Ville: MARCQ EN BAROEUL
Code postal: 59700
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EHPAD LES MAISONS BLEUES Résidence La Verderie 40 rue Pasteur
Ville: HAUBOURDIN
Code postal: 59320
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EHPAD LES MAISONS BLEUES Résidence Dampierre 10 rue Dampierre
Ville: ROUBAIX
Code postal: 59100
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Service de restauration pour l'EHPAD LES MAISONS BLEUES, établissement de l'UGECAM Hauts-de-France
Description: Service de restauration pour l'EHPAD Les Maisons Bleues composé de trois résidences : Résidence La Rose May à Marcq-en-Baroeul / Résidence La Verderie à Haubourdin / Résidence Dampierre à Roubaix. Cette consultation concerne la passation d'un accord-cadre relatif à la fourniture de toutes les denrées alimentaires ainsi que l'assistance technique pour élaborer les repas.
Identifiant interne: UNIQUE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55321000 Services de préparation de repas, 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: VOIR Réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 14:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: UGECAM HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: UGECAM HAUTS DE FRANCE - Tribunal Judiciaire de Lille (TJ)
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UGECAM HAUTS DE FRANCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UGECAM HAUTS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 42362826200234
Département: 59
Adresse postale: 2 rue d'Iéna CS 70004
Ville: Lille cedex
Code postal: 59043
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Unité marchés
Téléphone: 0328820220
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille (TJ)
Département: 59
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Ville: Lille cedex
Code postal: 59034
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 23f4876a-3f05-45a5-ac75-740fc468c800 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/02/2025 15:15:24 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 135546-2025
Numéro de publication au JO S: 42/2025
Date de publication: 28/02/2025