1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UDL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d’un système d‘enregistrement de l'activité cérébrale par Spectroscopie proche Infrarouge fNIRS pour la plateforme FR-SCV de l’Université de Lille dans le cadre du projet EQUIPEX + CONTINUUM
Description: Acquisition d’un système d‘enregistrement de l'activité cérébrale par Spectroscopie proche Infrarouge fNIRS pour la plateforme FR-SCV de l’Université de Lille dans le cadre du projet EQUIPEX + CONTINUUM
Identifiant de la procédure: 561afa3b-9a3b-407e-b186-32f61cc8fd3c
Identifiant interne: 2025R13
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: La procédure de passation pour cette consultation est l’appel d’offres ouvert selon les dispositions des articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Si nécessaire, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à l’article R. 2122-1 à R.2122-11 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: 99A, Boulevard Constantin Descat
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Néant
Droit transnational applicable: Néant
Droit transnational applicable: Néant
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d’un système d‘enregistrement de l'activité cérébrale par Spectroscopie proche Infrarouge fNIRS pour la plateforme FR-SCV de l’Université de Lille dans le cadre du projet EQUIPEX + CONTINUUM
Description: Acquisition d’un système d‘enregistrement de l'activité cérébrale par Spectroscopie proche Infrarouge fNIRS pour la plateforme FR-SCV de l’Université de Lille dans le cadre du projet EQUIPEX + CONTINUUM
Identifiant interne: 2025R13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
Quantité: 1
Options:
Description des options: Le marché comprend des Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) obligatoires et facultatives. Le détail de ces PSE est indiqué dans l’annexe à l’ATTRI1. Pour les PSE obligatoires, les candidats doivent donc obligatoirement indiquer le coût de ces options au sein de l’annexe à l’ATTRI1, sous peine de voir leur offre jugée irrégulière et donc être rejetée. Pour les PSE facultatives, les candidats sont invités à présenter, s’ils le souhaitent, le coût de ces options au sein de l’annexe à l’ATTRI1. Le pouvoir adjudicateur fera connaître sa décision de retenir ou non ces prestations supplémentaires au moment de la notification.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 99A, Boulevard Constantin Descat
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 : Sous-critère 1 : 40/100
Description: Qualité et caractéristiques techniques de l’équipement et de la solution informatique d’après le mémoire technique, et PSE2 (si elle est retenue)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 : Sous-critère 2 : 8/100
Description: Conditions et délais de garantie, extension de garantie (si elle est retenue) et SAV
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 : Sous-critère 3 : 7/100
Description: Formation (détails et contenu)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 : Sous-critère 4 : 5/100
Description: Délais de livraison, installation, mise en ordre de marche et formation
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 2 : 35/100
Description: Prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 3 : 5/100
Description: ENVIRONNEMENT : dispositif mis en place par la société pour la protection de l’environnement, sur le secteur d’activité du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution sont précisés dans le Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/07/2025 12:00:00 (UTC)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Financement sur crédits extérieurs (EQUIPEX+ CONTINUUM) ; Application du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l’article R.2192-10 du Décret n°2018.1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 de l’Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l’Université de Lille.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS HAUTS DE France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou de la candidature par voie dématérialisée. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. En cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UDL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UDL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UDL
Organisation qui traite les offres: UDL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UDL
Numéro d’enregistrement: 13002975400012
Département: Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 42, rue Paul Duez
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Commande Publique Pôle Recherche
Téléphone: 03 62 26 95 23
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Département: Nord
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DREETS HAUTS DE France
Numéro d’enregistrement: 13002921800067
Département: Nord
Adresse postale: Cité Marianne 2 boulevard de Strasbourg
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59019
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320964860
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 8588992a-31bc-4e78-b532-c12f7d6e4702 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/06/2025 15:12:55 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 400689-2025
Numéro de publication au JO S: 117/2025
Date de publication: 20/06/2025
