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A proximité de Hamburg 21035
Acheteur : conseil Départemental de Côte d'or
21000 Dijon Cedex
Tel : +33 380636600
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 12/10/2023  
Secteurs d'activité
Machines de revêtement routier.

acquisition de points à temps 1500 litres à pompe portes sur berce ampliroll et adaptés sur camion MAN appartenant au Département de la Côte-D'Or

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 554267-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil Départemental de Côte d'or
Numéro national d'identification: 22210001800019
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Ville: Dijon Cedex
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21035
Pays: France
Point(s) de contact: Service Marchés
Courriel: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr
Téléphone: +33 380636917
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cotedor.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de points à temps 1500 litres à pompe portes sur berce ampliroll et adaptés sur camion MAN appartenant au Département de la Côte-D'Or

II.1.2)Code CPV principal
43312000 Machines de revêtement routier
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

acquisition de points à temps 1500 litres à pompe portes sur berce ampliroll et adaptés sur camion man tg 18.250 de 19 tonnes carrossé avec un bras de levage Palfinger appartenant au Département de la Côte-D'OrSans minimummaximum : 3 points à temps

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43312000 Machines de revêtement routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

côte-D'Or

II.2.4)Description des prestations:

acquisition de points à temps 1500 litres à pompe portes sur berce ampliroll et adaptés sur camion MAN appartenant au Département de la Côte-D'Or

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/10/2023
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/10/2023
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr (référence de la consultation : 0923pointatemps)les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique sans minimum et avec un maximum de 3 points à temps.La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 30 mois à compter de sa date de notification

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
Adresse internet: https://dijon.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
Adresse internet: https://dijon.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr
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