A proximité de Lille 59000 Nord
Acheteur : SNCF RESEAU
449 Avenue Willy Brandt
59777 EURALILLE
Tel : 0000000000
3 Lots
Lot 1
Haute Normandie
Lot 2
Basse Normandie
Lot 3
BH -BN en RR
Secteurs d'activité
Travaux de construction.

ACSE NORMANDIE Débroussaillage Mécanique 2023 2026

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/09/2024
JOUE - 532047-2024
532047-2024 - Résultats
France – Travaux de construction – ACSE NORMANDIE Débroussaillage Mécanique 2023 2026
OJ S 173/2024 05/09/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSNCF RESEAU
Adresse électroniqueGuy.DESCHYNKEL@sncf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACSE NORMANDIE Débroussaillage Mécanique 2023 2026
DescriptionNouveau marché dédié aux travaux de maitrise de la végétation. Il sera constitué de 3 lots : lot 1: périmètre unité de RO et SVS : Secteurs des UP SVS (Sotteville vallée de seine) et UP RO (Rouen océane). Lot 2 : Périmètre unité de CN et VB : Secteurs des UP CN (Côte Normande) et UP VB (Vert Bocage). Lot 3 : Périmètre de l'Infrapôle Normandie : Ce lot reprend les secteurs géographiques des lots 1 et 2 et traite l’ensemble des lignes SNCF RESEAU de la région Normandie.
Identifiant de la procédure68376716-f68a-4c82-b651-a7cfb2c5f1c1
Avis précédent: 19695-2024
Identifiant interne2023DOS0650940
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa société nationale SNCF Réseau émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte.
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Haute Normandie
Description: Les travaux comprennent les opérations suivantes : - l’installation de chantier, l’aménagement de l’accès aux zones de travail et toutes sujétions inhérentes à l’accessibilité au chantier. - le fauchage manuel et mécanique d’herbes - Le débroussaillage manuel ou mécanique - la taille de haies - le débroussaillage de clôtures, murs anti-bruit, pares-blocs - le débroussaillage de fossés. - Le débroussaillage des OA - le démontage d’arbre (émondage) - l’abattage d’arbres manuel ou mécanisé - l’élagage d’arbres - mise à disposition d’un engin mécanique routier ou ferroviaire avec son chauffeur (pelle araignée, pelle à chenille, pelle à pneus, DRR) équipé d’un outils à la demande - mise à disposition d’un broyeur d’arbres, broyeur de pente, broyeur télécommandé - mise à disposition de camion pour évacuation - interventions d’urgence - la pose de clôtures provisoires - Le ramassage et évacuation des déchets autres que déchets verts. - La pose de bâches anti-végétation. NB : Le fauchage ou débroussaillage manuel correspond à l’ensemble des prestations réalisées à l’aide d’outils portatifs type débroussailleuses à dos, tronçonneuses, etc. Le fauchage ou débroussaillage mécanisé correspond à l’ensemble des prestations réalisées à l’aide d’outils non portatifs type autoportés, tractés, routiers, etc.
Identifiant interne: 2023DOS0650940 - Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/06/2024
Durée60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 36 mois et de deux tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marchéSNCF RESEAU
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Basse Normandie
Description: Les travaux comprennent les opérations suivantes : - l’installation de chantier, l’aménagement de l’accès aux zones de travail et toutes sujétions inhérentes à l’accessibilité au chantier. - le fauchage manuel et mécanique d’herbes - Le débroussaillage manuel ou mécanique - la taille de haies - le débroussaillage de clôtures, murs anti-bruit, pares-blocs - le débroussaillage de fossés. - Le débroussaillage des OA - le démontage d’arbre (émondage) - l’abattage d’arbres manuel ou mécanisé - l’élagage d’arbres - mise à disposition d’un engin mécanique routier ou ferroviaire avec son chauffeur (pelle araignée, pelle à chenille, pelle à pneus, DRR) équipé d’un outils à la demande - mise à disposition d’un broyeur d’arbres, broyeur de pente, broyeur télécommandé - mise à disposition de camion pour évacuation - interventions d’urgence - la pose de clôtures provisoires - Le ramassage et évacuation des déchets autres que déchets verts. - La pose de bâches anti-végétation. NB : Le fauchage ou débroussaillage manuel correspond à l’ensemble des prestations réalisées à l’aide d’outils portatifs type débroussailleuses à dos, tronçonneuses, etc. Le fauchage ou débroussaillage mécanisé correspond à l’ensemble des prestations réalisées à l’aide d’outils non portatifs type autoportés, tractés, routiers, etc.
Identifiant interne: 2023DOS0650940 - Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/06/2024
Durée60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 36 mois et de deux tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marchéSNCF RESEAU
5.1.
LotLOT-0003
Titre: BH -BN en RR
Description: Les travaux comprennent les opérations suivantes : - l’installation de chantier, l’aménagement de l’accès aux zones de travail et toutes sujétions inhérentes à l’accessibilité au chantier. - le fauchage manuel et mécanique d’herbes - Le débroussaillage manuel ou mécanique - la taille de haies - le débroussaillage de clôtures, murs anti-bruit, pares-blocs - le débroussaillage de fossés. - Le débroussaillage des OA - le démontage d’arbre (émondage) - l’abattage d’arbres manuel ou mécanisé - l’élagage d’arbres - mise à disposition d’un engin mécanique routier ou ferroviaire avec son chauffeur (pelle araignée, pelle à chenille, pelle à pneus, DRR) équipé d’un outils à la demande - mise à disposition d’un broyeur d’arbres, broyeur de pente, broyeur télécommandé - mise à disposition de camion pour évacuation - interventions d’urgence - la pose de clôtures provisoires - Le ramassage et évacuation des déchets autres que déchets verts. - La pose de bâches anti-végétation. NB : Le fauchage ou débroussaillage manuel correspond à l’ensemble des prestations réalisées à l’aide d’outils portatifs type débroussailleuses à dos, tronçonneuses, etc. Le fauchage ou débroussaillage mécanisé correspond à l’ensemble des prestations réalisées à l’aide d’outils non portatifs type autoportés, tractés, routiers, etc.
Identifiant interne: 2023DOS0650940 - Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/06/2024
Durée60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 36 mois et de deux tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : - 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marchéSNCF RESEAU
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avisdépublié 
Code de justificationIntérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieureConfidentialité des données
Date de publication23/08/2034
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure12 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSERPE
Offre
Identifiant de l’offreLot 1 - SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offredépublié
Code de justificationIntérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieureConfidentialité des données
Date de publication23/08/2034
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Pays d’origine du produit ou du serviceFrance
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024CTC0643810
TitreLot 1 - ACSE Normandie - Haute-Normandie
Date à laquelle le lauréat a été choisi01/06/2024
Date de conclusion du marché06/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéSNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSCELLEUR
Offre
Identifiant de l’offreLot 2 - SCELLEUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offredépublié
Code de justificationIntérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieureConfidentialité des données
Date de publication23/08/2034
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Pays d’origine du produit ou du serviceFrance
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024CTC0643820
TitreLot 2 - ACSE Normandie -Basse Normandie
Date à laquelle le lauréat a été choisi01/06/2024
Date de conclusion du marché06/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéSNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom de la partie appelanteGRP SERPE
Chef de file du soumissionnaireSERPE
Nom officielTGBL
Offre
Identifiant de l’offreLot 3 - SERPE rang 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offredépublié
Code de justificationIntérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieureConfidentialité des données
Date de publication23/08/2034
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Pays d’origine du produit ou du serviceFrance
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024CTC0643951
TitreLot 3 - ACSE NORMANDIE - BH -BN en RR - Rang 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi01/06/2024
Date de conclusion du marché06/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéSNCF RESEAU
Lauréat
Nom officielGBM
Offre
Identifiant de l’offreLot 3 - GBM rang 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offredépublié
Code de justificationIntérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieureConfidentialité des données
Date de publication23/08/2034
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats2
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Pays d’origine du produit ou du serviceFrance
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024CTC0643957
TitreLot 3 - ACSE NORMANDIE - BH -BN en RR - Rang 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi01/06/2024
Date de conclusion du marché06/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéSNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement: 41228073720375
Adresse postale: 449 Avenue Willy Brandt  
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Guy De schynkel
Adresse électronique: Guy.DESCHYNKEL@sncf.fr
Téléphone: 0000000000
Adresse internet: http://www.sncf.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig  
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SERPE
Numéro d’enregistrement: 345 154 694 00201
Ville: Le Thor
Code postal: 84250
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Adresse électronique: gc@serpe.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SCELLEUR
Numéro d’enregistrement: 799 364 757 00010
Ville: Le Menil
Code postal: 88160
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Adresse électronique: contact@scelleurpaysage.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GBM
Numéro d’enregistrement: 322 792 342 00030
Ville: Le Grand Quevilly
Code postal: 76120
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: gbm@groupemahe.com
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TGBL
Numéro d’enregistrement: 800 010 712 00043
Ville: LE PERRAY EN YVELINES
Code postal: 78610
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: BLASSABLIERE@TGBL.FR
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0b08ca66-7276-4d37-9491-0df217b8c17a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2024 14:00:46 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 532047-2024
Numéro de publication au JO S: 173/2024
Date de publication: 05/09/2024