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A proximité de Nantes 44036 Loire Atlantique
Acheteur : NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
26,·place Rosa-Parks, BP·83618
44036 Nantes 1
Tel : 0240670707
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 10/10/2023  
3 Lots
Lot 1
Bottière, Eraudière, Saint-Joseph : 1095 logements
Lot 2
Cartier, Bords de Gesvres, Petit Port : 2198 logements
Lot 3
Goudy, Ile de Nantes, Champ de Mars : 1498 logements
Secteurs d'activité
Services de nettoyage.
Services de nettoyage de bâtiments.

Nettoyage Halls, Cages D'Escaliers Et Repurgation Du Patrimoine De Nantes Metropole Habitat - Relance lots 1 - 4 et 8

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/09/2023
JOUE - 552723-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Numéro national d'identification: 27440002700307
Adresse postale: 26 place Rosa Parks
Ville: NANTES
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44036
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 240670707
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.nmh.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-Nmh/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: NANTES MÉTROPOLE HABITAT
Adresse postale: Service Commande Publique, Virginie Watrelot, 02.51.86.37.38, Renseignements techniques, Service Technique du Patrimoine et Proximité, Christophe ADAM, 02.72.20.65.93
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44036
Pays: France
Courriel: correspondance@awsfrance.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-Nmh/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-NMH/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Nettoyage Halls, Cages D'Escaliers Et Repurgation Du Patrimoine De Nantes Metropole Habitat - Relance lots 1 - 4 et 8

Numéro de référence: 23.052
II.1.2)Code CPV principal
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Accord cadre alloti, à bons de commandes, avec montant maximum conclu avec un opérateur économique par lot pour une période initiale de 12 mois et reconductible 2 fois 12 mois, soit une durée totale de 36 mois.

pour le lot 1 un montant maximum de 250 000,00 EUR HT est affecté à la période initiale.

pour le lot 2 un montant maximum de 310 000,00 EUR HT est affecté à la période initiale.

pour le lot 3 un montant maximum de 240 000,00 EUR HT est affecté à la période initiale.

ces montants seront identiques pour la période de reconduction de chacun des lots.

ce marché comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi en critère de jugement.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Les modalités d'attribution sont indiquées au règlement de la consultaiton

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bottière, Eraudière, Saint-Joseph : 1095 logements

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et sa métropole 44000 - Nantes

II.2.4)Description des prestations:

Bottière, Eraudière, Saint-Joseph : 1095 logements

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cartier, Bords de Gesvres, Petit Port : 2198 logements

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et sa métropole 44000 - Nantes

II.2.4)Description des prestations:

Cartier, Bords de Gesvres, Petit Port : 2198 logements

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Goudy, Ile de Nantes, Champ de Mars : 1498 logements

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et sa métropole 44000 - Nantes

II.2.4)Description des prestations:

Goudy, Ile de Nantes, Champ de Mars : 1498 logements

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner (Dc1)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc1)

lettre de candidature et Désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc2) ou Dume

bilans ou extraits de bilans et comptes de résultat, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

la Fiche Signalétique Fournisseur de Nantes Métropole Habitat (à télécharger)

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Obligation de fournir les attestations de formation amiante en sous-section 4 de tous les opérateurs amenés à faire des interventions susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante. L'entreprise devra fournir les modes opératoires cadres par type d'intervention sous-section 4 (modes opératoires visés par la médecine du travail).

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

liste des principales prestations équivalentes effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

- Performances en matière d'insertion professionnelle des publics éloignés de l'emploi pour chacun des lots,

- Capacité à travailler à proximité ou sur des matériaux contenant de l'amiante

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/10/2023
Heure locale: 16:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/10/2023
Heure locale: 08:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-NMH/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

Les critères de sélection des candidatures et les sous-critères retenus pour le jugement des offres seront énoncés au règlement de consultation.

Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 02.01.2024

Autre service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Service commande publique de Nantes Métropole Habitat - tél : 02.51.86.37.05

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/09/2023
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