1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Rectorat de la région académique des Hauts-de-France
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accueil et encadrement de jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour l'année scolaire 2024-2025 sur la région académique des Hauts-de-France
Description: Accueil et encadrement de jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour l'année scolaire 2024-2025 sur la région académique des Hauts-de-France
Identifiant de la procédure: 62f468b6-60c0-4d83-ac2e-67a9ead9af9c
Identifiant interne: 2024_13_SNU_AC_Gestion_Globale_2024-2025
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-163° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques)
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accueil et encadrement de jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour l'année scolaire 2024-2025 sur la région académique des Hauts-de-France
Description: Accueil et encadrement de jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour l'année scolaire 2024-2025 sur la région académique des Hauts-de-France
Identifiant interne: 2024_13_SNU_AC_2024-2025
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Date de fin de durée: 02/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum avec un montant maximum en quantité en application de l'article R.2162-4-2° du Code de la commande publique. La quantité retenue est "le nombre de jeunes volontaires à accueillir". La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: se référer aux éléments du dossier de consultation des entreprises
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 26/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: se référer aux éléments du dossier de consultation des entreprises. Tribunal administratif, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS62039, F - 59014 Lille, Tél : +33 359542342, courriel : Greffe.ta-lille@juradm.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 6
Justification de la durée de l’accord-cadre: L'année scolaire 2024-2025
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Rectorat de la région académique des Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: 144 rue de Bavay BP 709
Ville: Lille cedex
Code postal: 59033
Pays: France
Téléphone: 0320156289
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 91fc13c9-2699-4fe5-81de-4229cec156b3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 30/07/2024 09:37:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 460530-2024
Numéro de publication au JO S: 148/2024
Date de publication: 31/07/2024
