A proximité de Lille 59000 Nord
Acheteur : Partenord Habitat
828 Rue de Cambrai
59000 Lille
Tel : 0969395959
6 Lots
Lot 1
Désamiantage-Démolition
Lot 2
Gros oeuvre étendu
Lot 3
Plâtrerie, Isolation, Menuiseries intérieures
Lot 4
Chauffage, Ventilation, Plomberie, Sanitaires
Lot 5
Electricité
Lot 6
Sol souple, Carrelage Faïence
Secteurs d'activité
Installations de chauffage.
Travaux de construction de bâtiments.
Travaux de plâtrerie.
Travaux de remise en état.
Travaux de pose de revêtements de sols souples.
Travaux de désamiantage.
Travaux de gros oeuvre.
Électricité.

Marchés de travaux de bâtiment en corps d'état séparés pour la construction de 22 logements individuels et la réhabilitation de 28 logements individuels, Cité Billion à SAINT QUENTIN

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/08/2026
JOUE - 558595-2026
558595-2026 - Résultats
France – Travaux de construction de bâtiments – Marchés de travaux de bâtiment en corps d'état séparés pour la construction de 22 logements individuels et la réhabilitation de 28 logements individuels, Cité Billion à SAINT QUENTIN
OJ S 154/2026 12/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielPartenord Habitat
Adresse électroniquemasseman@partenord-legroupe.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarchés de travaux de bâtiment en corps d'état séparés pour la construction de 22 logements individuels et la réhabilitation de 28 logements individuels, Cité Billion à SAINT QUENTIN
DescriptionProcédure lancée selon les dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Les travaux font l'objet d'une tranche unique. En application de l'article L.2122-2 du CCP l'ensemble des lots font l'objet d'une action d'insertion par l'activité économique obligatoire. Les variantes ne sont pas autorisées. La date prévisionnelle de commencement des prestation est prévue pour décembre 2025. La durée prévisionnelle des travaux est de 24 mois (dont 1 mois de préparation). Chacun des marchés est conclus à prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables selon les dispositions du CCAP. Une visite obligatoire sur site est prévues pour les lots 1 et 2 (article 8.5 du Règlement de Consultation)
Identifiant de la procédure7e71d198-64f8-4626-9ffb-c524dd8a8801
Identifiant interne25395
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 712 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDésamiantage-Démolition
DescriptionVisite obligatoire sur site (article 8.5 RPC) - Action d'insertion par l'activité économique obligatoire de 192 heures minimum
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage, 45453100 Travaux de remise en état
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie proposée concernant la sécurité et gestion des nuisances engendrées par le chantier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie proposée en matière de gestion des déchets
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionMéthodologie mise en oeuvre et moyens humains affectés pour la levée des réserves et la gestion de la Gpa (Organisation de l'entreprise et modalités et délais d'intervention)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Lille
5.1.
LotLOT-0002
TitreGros oeuvre étendu
DescriptionVisite obligatoire sur site (article 8.5 RPC) - Action d'insertion par l'activité économique obligatoire de 3 871 heures minimum
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45453100 Travaux de remise en état
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie proposée concernant la sécurité et gestion des nuisances engendrées par le chantier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie proposée en matière de gestion des déchets
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionMéthodologie mise en oeuvre et moyens humains affectés pour la levée des réserves et la gestion de la Gpa (Organisation de l'entreprise et modalités et délais d'intervention)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Lille
5.1.
LotLOT-0003
TitrePlâtrerie, Isolation, Menuiseries intérieures
DescriptionAction d'insertion par l'activité économique obligatoire de 770 heures minimum
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie, 45453100 Travaux de remise en état
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie proposée concernant la sécurité et gestion des nuisances engendrées par le chantier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie proposée en matière de gestion des déchets
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionMéthodologie mise en oeuvre et moyens humains affectés pour la levée des réserves et la gestion de la Gpa (Organisation de l'entreprise et modalités et délais d'intervention)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Lille
5.1.
LotLOT-0004
TitreChauffage, Ventilation, Plomberie, Sanitaires
DescriptionAction d'insertion par l'activité économique obligatoire de 658 heures minimum
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232141 Installations de chauffage, 45453100 Travaux de remise en état
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie proposée concernant la sécurité et gestion des nuisances engendrées par le chantier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie proposée en matière de gestion des déchets
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionMéthodologie mise en oeuvre et moyens humains affectés pour la levée des réserves et la gestion de la Gpa (Organisation de l'entreprise et modalités et délais d'intervention)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Lille
5.1.
LotLOT-0005
TitreElectricité
DescriptionAction d'insertion par l'activité économique obligatoire de 280 heures minimum
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 09310000 Électricité, 45453100 Travaux de remise en état
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie proposée concernant la sécurité et gestion des nuisances engendrées par le chantier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie proposée en matière de gestion des déchets
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionMéthodologie mise en oeuvre et moyens humains affectés pour la levée des réserves et la gestion de la Gpa (Organisation de l'entreprise et modalités et délais d'intervention)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Lille
5.1.
LotLOT-0006
TitreSol souple, Carrelage Faïence
DescriptionAction d'insertion par l'activité économique obligatoire de 406 heures minimum
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45453100 Travaux de remise en état
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie proposée concernant la sécurité et gestion des nuisances engendrées par le chantier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie proposée en matière de gestion des déchets
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionMéthodologie mise en oeuvre et moyens humains affectés pour la levée des réserves et la gestion de la Gpa (Organisation de l'entreprise et modalités et délais d'intervention)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Lille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis5 836 382,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielG3D DEMOLITION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre203 380,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance42 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
DescriptionDéclaration de sous-traitance des prestations de désamiantage au sous-traitant Egd Paris Idf pour un montant maximum de 42000,00 euros H.T
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20260152
TitreDésamiantage-Démolition
Date de conclusion du marché/concession16/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEIFFAGE CONSTRUCTION AISNE NORD
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre4 299 343,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20260153
TitreGros oeuvre étendu
Date de conclusion du marché/concession16/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielA.A MEREAU JC
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre771 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20260154
TitrePlâtrerie, Isolation, Menuiseries intérieures
Date de conclusion du marché/concession16/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEGEPP
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre562 259,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance226 304,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
DescriptionDéclaration de sous-traitance des prestations de carrelage au sous-traitant Rc2b pour un montant maximum de 226 304,00 euros H.T
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20260155
TitreSol souple, Carrelage Faïence
Date de conclusion du marché/concession17/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5EB973BC-9E54-C581-DBAB589F6BCB66F4
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielPartenord Habitat
Numéro d’enregistrement63378
Adresse postale828 Rue de Cambrai
VilleLille
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactCOJON Eric
Adresse électroniquemasseman@partenord-legroupe.fr
Téléphone0969395959
Adresse internethttp://www.partenordhabitat.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement5EB9741D-BA49-48DA-8F63464F71190368
Adresse postale5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
VilleLille
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Télécopieur0359542445
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielGreffe du Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement5EB9742F-DB21-CAEC-06B4AB35E8375CF6
Adresse postale5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
VilleLille
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Télécopieur0359542445
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielG3D DEMOLITION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1681052-1-1-1
Adresse postale116 Rue Sully
VilleAmiens
Code postal80000
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@g3d-ducamp.com
Téléphone0322663600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielEIFFAGE CONSTRUCTION AISNE NORD
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1681052-1-2-1
Adresse postaleRoute De Seboncourt
VilleBohain En Vermandois
Code postal02110
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
Adresse électroniqueeffagebohain.construction@eiffage.com
Téléphone0323075080
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielA.A MEREAU JC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1681052-1-3-1
Adresse postale22 Rue Charles De Gaulle
VilleMauregny-En-Haye
Code postal02820
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
Adresse électroniquesabrina@aamereau.fr
Téléphone0323242091
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officielEGEPP
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1681052-1-6-1
Adresse postale106 Che D Harly
VilleSaint-Quentin
Code postal02100
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
Adresse électroniqueegepp02@egepp-peinture.com
Téléphone0323622488
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa26b0626-8894-43e9-9d5e-3e346f982de4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis11/08/2026 10:10:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis558595-2026
Numéro de publication au JO S154/2026
Date de publication12/08/2026