Centrale des marchés
marchés à bons de commandes relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes d'aérateurs (brises jets) et de bouchons gaz, pour les besoins de Partenord Habitat 59 Fourniture d'abattants wc, de douchettes, de flexibles pour douchettes d'aérateurs (brises jets) et de bouchons gaz, pour les besoins de partenord habitat à Lille ville : Lille lieu : offic...
Partenord Habitat 59020Lille 0320785887
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Marchés à bons de commandes relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes d'aérateurs (brises jets) et de bouchons gaz, pour les besoins de Partenord Habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668354

Date de clôture estimée : 14/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/04/13)
129445-2013
BOAMP (19/04/13)
13-68932

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Partenord Habitat, office Public de l'habitat du département du Nord, 27 Bd Vauban B.P 309,, à l'attention de M. le directeur général, F-59020 Lille. Tél. : (+33) 3 20 78 56 00. Fax : (+33) 3 20 78 58 87.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://partenordhabitat.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-partenord.local-trust.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues .../, correspondant administratif : Gwenaël VANDRIESSCHE (Services Marchés), 27 boulevard Vauban - bp309, 59020 Lille Cedex, tél. : 03-20-78-58-64, télécopieur : 03-20-78-58-87. Correspondant technique : Dimitri DELCAMBRE (Centrale d'achats), tél. : 03.20.78.57.40, Anne DUHEM (Centrale d'achats) Tel : 03.20.78.56.88.../

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus .../, le dossier peut être téléchargé sur le réseau électronique via le site https://marches-partenord.local-trust.com/ . Les dossiers de consultation sont également disponibles sur demande écrite ou télécopiée au 03.20.78.58.87 à l'attention de Gwenaël VANDRIESSCHE Partenord Habitat et ce jusqu'à la date limite de réception des offres incluses. Ils sont gratuits.../

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées .../, il est attendu une réponse des candidats par la voie électronique. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics français, les candidats qui choisiront de transmettre leur offre par voie électronique pourront le faire via le site https://marches-partenord.local-trust.com/. Les candidats devront disposer d'un certificat numérique pour déposer leur offre. Les offres établies le cas échéant sur support papier devront être transmises, ou déposées, au siège de Partenord Habitat, 27 boulevard Vauban à Lille.../
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marchés à bons de commandes relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes d'aérateurs (brises jets) et de bouchons gaz, pour les besoins de Partenord Habitat.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR301.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marchés à bons de commandes relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes d'aérateurs (brises jets) et de bouchons gaz, pour les besoins de Partenord Habitat.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44411000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations font l'objet d'un lot unique
Le marché est un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) conclu avec un montant minimum de 15.000 EUR (H.T.) et montant maximum de 110 000 EUR (H.T.).
La durée du marché est de 24 mois à compter de la date de notification (prévue en Janvier 2014), avec possibilité de reconduction expresse une fois vingt quatre (24) mois.
Le marché est passé sur prix unitaires valorisés par les candidats.
Des échantillons sont demandés au titre des offres dans les conditions indiquées au règlement de la consultation.
Le besoin en fourniture porte notamment sur 5947 abattants WC, 3651 douchettes ABS chromée 1 jet, 7589 Aérateurs (brise jet) standards sans économiseur pour mélangeur évier et lavabo, 1480 Bouchons gaz.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres. Principe de l'avance selon les articles 87 et 88 du code des marchés publics. Principe de la garantie à première demande, ou de la caution personnelle et solidaire, pour le remboursement de l'avance selon l'article 89 du code des marchés publics français. Modalités de financement selon les articles 106 à 111 du code des marchés publics français. Modalités de paiement, selon les articles 91 à 100 du code des marchés publics français. Le paiement sera effectué par virement dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facturation. Les prix seront révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats qui souhaiteraient se présenter sous la forme d'un groupement pour l'exécution du marché, pourront le faire, mais la forme juridique qu'ils devront revêtir, en cas d'attribution des marchés, seront celle de groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- la copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire ;
- la lettre de candidature sur la base du nouvel imprimé Dc1 disponible à l'adresse suivante.
Http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc et joint au dossier de consultation des entreprises
- la déclaration du candidat sur la base du nouvel imprimé Dc2 disponible à l'adresse suivante :
Http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc et joint au dossier de consultation des entreprises.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de marché de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13130.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 juin 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : avril 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Modalités d'ouverture des offres: la date et heures prévisionnelles d'ouvertures des offres est le 17 Juin 2013 à 8h30. Séance non publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 143 rue Jacquemars Giélée - bp2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta.lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://www.lille.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif, 143 rue Jacquemars Giélée - bp2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta.lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 08 78. URL : http://www.lille.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 20 30 68 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2013.

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