1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Partenord Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accords-cadres à bons de commande relatifs aux missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de niveau 2 et 3 sur chantier de bâtiment de Partenord Habitat
Description: La durée de l'accord-cadre est fixée pour une période de la date de notification au 31/12/2025 Le marché est conclu en application du code de la commande publique. Les accords cadres sont passés à prix unitaires. Les prix sont révisables selon les dispositions du CCAP. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est prévue en fin 4e trimestre 2024. Les commandes seront attribuées selon la méthode dite « En Cascade » à savoir dans l'ordre d'attribution initiale qui fait appel en priorité aux titulaires selon l'ordre du classement qui résulte de l'analyse. Les modalités sont précisées dans le C.C.A.P. Le nombre de titulaire maximum par lot est de 2 attributaires sauf pour le lot n°2 où le maximum est de 3
Identifiant de la procédure: 0245e786-34fa-43bc-ae5d-9b1770d384fa
Identifiant interne: 23705
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317200 Services de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71317200 Services de santé et de sécurité
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai - B.P.309 - 59020 Lille Cedex. Les valeurs des accords cadres indiquées correspondent aux montants maximum de commandes pouvant être réalisées sur la durée maximum du marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Territoire Flandre Grand Littoral-Toutes agences
Description: Territoire Flandre Grand Littoral-Toutes agences
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317200 Services de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71317200 Services de santé et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est reconductible 1 fois 24 mois. La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par Partenord Habitat reconduit automatiquement le marché public. Les modalités de reconductions sont précisées dans le C.C.A.P
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 335372-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Territoire MEL
Description: Territoire MEL
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317200 Services de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71317200 Services de santé et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est reconductible 1 fois 24 mois. La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par Partenord Habitat reconduit automatiquement le marché public. Les modalités de reconductions sont précisées dans le C.C.A.P
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 335372-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis- Toutes agences
Description: Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis- Toutes agences
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317200 Services de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71317200 Services de santé et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est reconductible 1 fois 24 mois. La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par Partenord Habitat reconduit automatiquement le marché public. Les modalités de reconductions sont précisées dans le C.C.A.P
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 335372-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Territoire SUD - (St Quentin Europe + St Quentin Neuville)
Description: Territoire SUD - (St Quentin Europe + St Quentin Neuville)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317200 Services de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71317200 Services de santé et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est reconductible 1 fois 24 mois. La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par Partenord Habitat reconduit automatiquement le marché public. Les modalités de reconductions sont précisées dans le C.C.A.P
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 335372-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Territoire SUD (Maubeuge)
Description: Territoire SUD (Maubeuge)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317200 Services de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71317200 Services de santé et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est reconductible 1 fois 24 mois. La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par Partenord Habitat reconduit automatiquement le marché public. Les modalités de reconductions sont précisées dans le C.C.A.P
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 335372-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PREVENTEC
Offre:
Identifiant de l’offre: PREVENTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240333
Titre: Territoire Flandre Grand Littoral-Toutes agences
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240334
Titre: Territoire Flandre Grand Littoral-Toutes agences
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PREVENTEC
Offre:
Identifiant de l’offre: PREVENTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240335
Titre: Territoire Mel
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: CEFAQ
Offre:
Identifiant de l’offre: CEFAQ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240336
Titre: Territoire Mel
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240337
Titre: Territoire Mel
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CEFAQ
Offre:
Identifiant de l’offre: CEFAQ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240338
Titre: Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis- Toutes agences
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240339
Titre: Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis- Toutes agences
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CEFAQ
Offre:
Identifiant de l’offre: CEFAQ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240340
Titre: Territoire Sud - (St Quentin Europe + St Quentin Neuville)
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240341
Titre: Territoire Sud - (St Quentin Europe + St Quentin Neuville)
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CEFAQ
Offre:
Identifiant de l’offre: CEFAQ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240342
Titre: Territoire Sud (Maubeuge)
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240343
Titre: Territoire Sud (Maubeuge)
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 2E8709D7-0725-68A6-DD3B57DA2D291A09
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Partenord Habitat
Numéro d’enregistrement: 63378
Adresse postale: 828 Rue de Cambrai
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: COJON Eric
Téléphone: 0969395959
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 2E870A19-A682-7CB1-A8EB0B4D00F1AD8C
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 2E870A2D-A5F5-B00D-EC9294B044540890
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PREVENTEC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420865-1-1-1
Adresse postale: 407 Rue Salvador Allende
Ville: Loos
Code postal: 59120
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320421010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PREVENTEC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420865-1-2-1
Adresse postale: 407 Rue Salvador Allende
Ville: Loos
Code postal: 59120
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320421010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CEFAQ
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420865-1-3-1
Adresse postale: 5 Rue Amand Brimbeuf
Ville: Vervins
Code postal: 02140
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323585732
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CEFAQ
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420865-1-4-1
Adresse postale: 5 Rue Amand Brimbeuf
Ville: Vervins
Code postal: 02140
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323585732
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CEFAQ
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420865-1-5-1
Adresse postale: 5 Rue Amand Brimbeuf
Ville: Vervins
Code postal: 02140
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323585732
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420865-1-1-2
Adresse postale: 163 Rue Pasteur
Ville: Bethune
Code postal: 62400
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321688587
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: CEFAQ
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420865-1-2-2
Adresse postale: 5 Rue Amand Brimbeuf
Ville: Vervins
Code postal: 02140
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323585732
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420865-1-3-2
Adresse postale: 163 Rue Pasteur
Ville: Bethune
Code postal: 62400
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321688587
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420865-1-4-2
Adresse postale: 163 Rue Pasteur
Ville: Bethune
Code postal: 62400
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321688587
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420865-1-5-2
Adresse postale: 163 Rue Pasteur
Ville: Bethune
Code postal: 62400
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321688587
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: ARTOIS COORDINATION SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1420865-1-2-3
Adresse postale: 163 Rue Pasteur
Ville: Bethune
Code postal: 62400
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321688587
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0e510195-8592-4b07-b880-55c4939e0176 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/10/2024 10:16:43 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 599840-2024
Numéro de publication au JO S: 194/2024
Date de publication: 04/10/2024
