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59 Fourniture de gaines containers, sacs à gravats, sacs à déchets et bracelets caoutchouc pour les besoins de Partenord Habitat à Lille 59 Fourniture de gaines containers, sacs à gravats, sacs à déchets et bracelets caoutchouc pour les besoins de Partenord Habitat à Lille marché à bons de commande de fourniture de gaines containers...
Partenord Habitat 59020Lille 0320785887
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59 Fourniture de gaines containers, sacs à gravats, sacs à déchets et bracelets caoutchouc pour les besoins de Partenord Habitat à Lille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 848090

Date de clôture estimée : 23/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/13)
13-177730

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Partenord Habitat.
Correspondant : M. le directeur général, 27 boulevard Vauban 59020 Lille tél. : 03-20-78-56-00 télécopieur : 03-20-78-58-87 adresse internet : http://partenordhabitat.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches-partenord.local-trust.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif.

Objet du marché : marché à bons de commande de fourniture de gaines containers, sacs à gravats, sacs à déchets et bracelets caoutchouc pour les besoins de Partenord Habitat.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34928480.

Lieu de livraison : département du Nord.

Code NUTS : FR301.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché est un marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 EUR (H.T.) et un montant maximum annuel de 45 000,00 EUR ht, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics Français.
Il est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, avec possibilité de reconduction expresse trois fois 12 mois.
Le marché est passé sur prix unitaires.
La date prévisionnelle de notification du marché est: novembre 2013
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) .
A titre indicatif, les quantités annuelles estimées
À fournir sont les suivantes :
Sacs à gravats : 650
- épaisseur : 180 micron (environ) ;
- volume : 100l minimum
Sacs à Déchets : 2 500
- épaisseur : 50 micron (environ) ;
- volume : 30l
Sacs à Déchets : 15 200
- épaisseur : 50 micron (environ) ;
- volume : 50l
Sacs à Déchets : 25 800
- épaisseur : 50 micron (environ) ;
- volume : 100l
Sacs à Déchets : 1 200
- épaisseur : 50 micron (environ) ;
- volume : 110l
Sacs à Déchets : 300
- épaisseur : 80 micron (environ) ;
- volume : 130l
Gaines Containers : 100
- épaisseur : 30 micron (environ) ;
- volume : 240l
Gaines Containers : 4 000
- épaisseur : 30 micron (environ) ;
- volume : 330l
Gaines Containers : 7 400
- épaisseur : 30 micron (environ) ;
- volume : 340l
Gaines Containers : 3 100
- épaisseur : 30 micron (environ) ;
- volume : 340l ;
- hauteur : 155 cm (environ)
Gaines Containers : 4 000
- épaisseur : 30 micron (environ) ;
- volume : 500l
Gaines Containers : 450
- épaisseur : 30 micron (environ) ;
- volume : 660l
Gaines Containers : 14 150
- épaisseur : 30 micron (environ) ;
- volume : 750l
Gaines Containers : 4 700
- épaisseur : 30 micron (environ) ;
- volume : 750l ;
- hauteur : 160 cm (environ)
Gaines Containers : 50
- épaisseur : 30 micron (environ) ;
- volume : 330l ;
- hauteur : 155 cm (environ)
Gaines Containers : 50
- épaisseur : 50 micron (environ) ;
- volume : 340l
Gaines Containers : 50
- polyéthylène Basse Densité ;
- épaisseur : 50 micron (environ) ;
- volume : 500l ;
- 100 % recyclable
Gaines Containers : 50
- polyéthylène Basse Densité ;
- épaisseur : 50 micron (environ) ;
- volume : 750l ;
- 100 % recyclable
Gaines Containers : 50
- épaisseur : 30 micron (environ) ;
- volume : 1000l
Gaines Containers : 50
- épaisseur : 30 micron (environ) ;
- volume : 1100l
Bracelets en Caoutchouc (ou équivalent) pour sacs de 120 à 340 L : 50
Bracelets en caoutchouc (ou équivalent) pour sacs de 500 à 1100l : 50.
Refus des variantes.

Cautionnement et garanties exigés : principe de l'avance selon les articles 87 et 88 du code des marchés publics.
Principe de la garantie à première demande, ou de la caution personnelle et solidaire, pour le remboursement de l'avance à l'article 89 du code des marchés publics français.
Le paiement sera effectué par virement dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facturation. Les prix sont révisables.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources Propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats qui souhaiteraient se présenter sous la forme d'un groupement d'entreprises pourront le faire mais la forme juridique qu'il devra revêtir en cas d'attribution sera celle du groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront appréciées en fonction des garanties et capacités techniques et financières, ainsi que des références professionnelles des candidats.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 octobre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13339.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : il est attendu une réponse des candidats par la voie électronique. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics français, les candidats qui choisiront de transmettre leur offre par voie électronique pourront le faire via le site https://marches-partenord.local-trust.com/. Les candidats devront disposer d'un certificat
numérique pour déposer leur offre. Les offres établies le cas échéant sur support papier devront être transmises, ou déposées, au siège de Partenord Habitat 27 boulevard Vauban à Lille, 59020 Lille Cedex. Sauf fermeture exceptionnelle, le siège de Partenord Habitat est ouvert au public du lundi au vendredi de 8h à 18h

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : A Mme Anne DUHEM (PARTENORD HABITAT - C.Achats) - Tél. : 03.20.78.56.88
A M. Dimitri DELCAMBRE (PARTENORD HABITAT - C.Achats) - Tél : 03.20.78.57.40.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Le dossier peut être téléchargé sur le réseau
électronique via le site https://marches-partenord.local-trust.com/. Les dossiers de consultation sont disponibles
également sur demande écrite ou télécopiée au 03-20-78-58-71 à l'attention de Anne DUHEM, Partenord Habitat, et ce jusqu'à la date limite de réception des offres incluse. Ils sont gratuits.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée 59800 Lille tél. : 03-20-63-13-00 télécopieur : 03-20-63-13-47 adresse internet : http://www.ta-lille.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée 59800 Lille tél. : 03-20-63-08-78 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-13 adresse internet : http://www.ta-lille.juradm.fr.

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