Centrale des marchés
1 Appel d'offres d'entretien Programmable 2014 59 travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord Habitat à Lille pays : F- code_postal : 59020 ville : Lille Cedex lieu : office Public de ...
Partenord Habitat 59020Lille 0320785887
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1 Appel d'offres d'entretien Programmable 2014

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844529

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/10/13)
335634-2013
BOAMP (08/10/13)
13-175522

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Partenord Habitat, office Public de l'habitat du Département du Nord 27 boulevard Vauban - B.P. 309, à l'attention de M. le directeur général, F-59020 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 78 56 00. Fax : (+33) 3 20 78 58 87.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://partenordhabitat.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches-partenord.local-trust.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : PARTENORD HABITAT, les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus auprès de Thierry ROUSSEL (Service Marchés) Tél. : +33 320785771 - fax. : +33 320785887 Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès des techniciens dont les coordonnées figurent dans le Règlement de la Consultation, F-59020 Lille

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : PARTENORD HABITAT, le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau électronique via le site : https://marches-partenord.local-trust.com. Le dossier de consultation est aussi disponible, sur demande écrite adressée à Thierry ROUSSEL, jusqu'à la date limite de réception des offres incluse. Il est gratuit, F-59020 Lille

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : PARTENORD HABITAT, il est attendu une réponse des candidats par voie électronique. Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des Marchés Publics Français, les candidats qui choisiront de transmettre leur(s) offre(s) par voie électronique, pourront le faire via le site : https://marches-partenord.local-trust.com. Les candidats devront disposer d'un certificat numérique pour déposer leur(s) offre(s). Les offres établies, le cas échéant, sur support papier devront être transmises, ou déposées, au Siège de partenord habitat dont l'adresse est mentionnée en en-tête, F-59020 Lille
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
1er Appel d'offres d'entretien Programmable 2014.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesle Département du Nord. Sont concernés par les travaux, les groupes de logements sociaux gérés par les Territoires de partenord habitat qui sont dunkerque, littoral ouest, flandre littoral, val de lys, metropole ouest, metropole lilloise, hainaut cambresis et sambre avesnois. Sont également concernés par les travaux, les sites gérés par l'agence immobilier specialise : patrimoine autre que du logement social qui est situé sur l'ensemble du Département.
Code NUTS : FR301.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de partenord habitat.
Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot : les marchés sont passés par corps d'état séparé et par secteur géographique défini par la zone couverte par chaque Territoire ou Agence de partenord habitat mentionné ci-dessus.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : se reporter aux informations sur les 32 lots qui mentionnent, pour chacun d'eux numérotés de 1 à 32, l'objet succinct des travaux, le lieu d'exécution, le délai d'exécution et la classification CPV.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de réfection complète de l'étanchéité asphalte ou monocouche, par multicouche, de la toiture-terrasse et d'installation de moyen d'accès collectif pour 1 bâtiment de 2 entrées et 72 logements collectifs à DUNKERQUE. Tranche unique. Délai : 2 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261420.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de fourniture et pose de portes d'entrée en acier pour 8 logements individuels à FORT MARDYCK - Délai : 2 mois. Tranche conditionnelle n°1 : Mêmes travaux pour 16 autres logements individuels à FORT MARDYCK - Délai : 2 mois. Tranche conditionnelle n°2 : Mêmes travaux pour 14 autres logements individuels à FORT MARDYCK - Délai : 2 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de réfection complète de la couverture en tuiles, y compris l'isolation en combles, la réfection des souches de cheminées et celle des descentes d'eaux pluviales, pour 18 logements individuels à GRAVELINES - Délai : 4 mois. Tranche conditionnelle n°1 : Mêmes travaux pour 16 autres logements individuels à GRAVELINES - Délai : 3 mois. Tranche conditionnelle n°2 : Mêmes travaux pour 21 autres logements individuels à GRAVELINES - Délai : 3 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de fourniture et pose de portes d'entrée en acier pour 34 logements individuels à GRANDE SYNTHE - Délai : 3 mois. Tranche conditionnelle n°1 : Mêmes travaux pour 41 autres logements individuels à GRANDE SYNTHE - Délai : 3 mois. Tranche conditionnelle n°2 : Mêmes travaux pour 43 autres logements individuels à GRANDE SYNTHE - Délai : 3 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de réfection complète des équipements sanitaires en cuisine, salle de bains et WC pour les 28 logements d'une résidence à GRANDE SYNTHE. Tranche unique. Délai : 3 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45332400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de réfection complète de l'installation électrique des logements pour 2 bâtiments de 40 et 26 logements collectifs à GRANDE SYNTHE - Délai : 4 mois. Tranche conditionnelle n°1 : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment de 40 logements collectifs à GRANDE SYNTHE - Délai : 2 mois. Tranche conditionnelle n°2 : Mêmes travaux pour 2 autres bâtiments de 9 et 4 logements collectifs et 26 logements individuels à GRANDE SYNTHE - Délai : 2 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de carrelage au sol et de faience murale en cuisine, salle de bains et WC pour les 28 logements d'une résidence à GRANDE SYNTHE. Tranche unique. Délai : 3 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de revêtement de sol souple en pièces sèches pour les 28 logements d'une résidence à GRANDE SYNTHE - Délai : 2 mois. Tranche conditionnelle : Mêmes travaux pour les 40 logements d'une autre résidence à GRANDE SYNTHE - Délai : 2 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432111.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de réfection des joints de panneaux de façades, des joints de menuiseries et de la zinguerie, pour 1 bâtiment de 42 logements collectifs à TETEGHEM. Tranche unique. Délai : 2 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261420.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose d'ensembles d'entrée en acier, y compris contrôle d'accès et interphonie, pour 1 bâtiment de 5 entrées et 43 logements collectifs à COUDEKERQUE BRANCHE. Tranche unique. Délai : 2 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux d'agencement des parties communes pour une entrée d'un bâtiment à HAZEBROUCK - Délai : 1 mois. Tranche conditionnelle n°1 : Mêmes travaux pour une autre entrée du même bâtiment - Délai : 1 mois. Tranche conditionnelle n°2 : Mêmes travaux pour une autre entrée du même bâtiment - Délai : 1 mois. Tranche conditionnelle n°3 : Mêmes travaux pour une autre entrée du même bâtiment - Délai : 1 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux d'agencement des parties communes pour une entrée d'un bâtiment à HAZEBROUCK - Délai : 1 mois. Tranche conditionnelle n°1 : Mêmes travaux pour une autre entrée du même bâtiment - Délai : 1 mois. Tranche conditionnelle n°2 : Mêmes travaux pour une autre entrée du même bâtiment - Délai : 1 mois. Tranche conditionnelle n°3 : Mêmes travaux pour une autre entrée du même bâtiment - Délai : 1 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de reprise et de peinture des bétons pour 1 bâtiment de 3 entrées et 23 logements collectifs, 1 bâtiment de 2 entrées et 16 logements collectifs et 1 bâtiment de 1 entrée et 6 logements collectifs à COMINES et 2 ensembles de 8 cabanons chacun à NIEPPE. Tranche unique. Délai : 2,5 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de peinture des cages d'escaliers des parties communes pour 1 bâtiment de 4 entrées et 40 logements collectifs et 1 bâtiment de 3 entrées et 30 logements collectifs à TOURCOING. Tranche unique. Délai : 1 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose de portes palières en acier pour 1 bâtiment de 37 logements collectifs à ARMENTIERES. Tranche unique. Délai : 2 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose d'ensembles d'entrée en acier pour 3 bâtiments de 4, 3 et 2 entrées à TOURCOING. Tranche unique. Délai : 2 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose d'ensembles d'entrée en acier, ainsi que de menuiseries métalliques diverses (boites aux lettres, portes de service, portes d'abris de jardin, trappes, grilles et garde-corps), pour 1 bâtiment de 5 entrées et 40 logements collectifs à NIEPPE. Tranche unique. Délai : 2,5 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose de 6 vérandas en aluminium pour 1 bâtiment de 1 entrée et 36 logements collectifs à TOURCOING. Tranche unique. Délai : 2 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de réfection complète de l'étanchéité multicouche de la toiture-terrasse et d'installation de sécurités permanentes pour 1 bâtiment de 8 entrées et 80 logements collectifs à LOOS - Délai : 3 mois. Tranche conditionnelle : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment de 6 entrées et 60 logements collectifs à LOOS - Délai : 3 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261420, 45341000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de réfection complète de l'étanchéité multicouche de la toiture-terrasse pour 1 bâtiment de 4 entrées et 168 logements collectifs à HAUBOURDIN - Délai : 3 mois. Tranche conditionnelle : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment de 4 entrées et 168 logements collectifs à HAUBOURDIN - Délai : 3 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261420.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux d'isolation par vêture et de ravalement (hydro gommage + réparation des bétons + peinture) de la façade avant d'une résidence de 7 entrées et 72 logements collectifs à LA MADELEINE - Délai : 1 mois. Tranche conditionnelle : Mêmes travaux pour la façade arrière de la même résidence - Délai : 1 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262650, 45442110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux d'aménagement de l'entrée et de création d'un local poubelles pour une résidence à LILLE. Tranche unique. Délai : 6 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose d'ensembles d'entrée en acier, y compris contrôle d'accès et interphonie, ainsi que de menuiseries métalliques diverses (boites aux lettres, corbeilles à papiers et panneaux d'affichage), pour 1 bâtiment de 2 entrées et 30 logements collectifs à LOMME. Tranche unique. Délai : 2 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de fourniture et pose d'ensembles d'entrée en acier, y compris contrôle d'accès et interphonie, ainsi que de menuiseries métalliques diverses (boites aux lettres, corbeilles à papiers et panneaux d'affichage), pour 1 bâtiment de 1 entrée et 28 logements collectifs à FACHES THUMESNIL - Délai : 3 mois. Tranche conditionnelle n°1 : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment de 1 entrée et 20 logements collectifs à FACHES THUMESNIL - Délai : 3 mois. Tranche conditionnelle n°2 : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment de 2 entrées et 32 logements collectifs à FACHES THUMESNIL - Délai : 3 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de réfection complète de l'installation électrique de 19 logements individuels à BEUVRAGES. Tranche unique. Délai : 3 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de réfection complète de l'étanchéité asphalte, par multicouche, de la toiture-terrasse et d'installation de sécurités permanentes pour 1 bâtiment de 4 entrées et 40 logements collectifs à AVESNES SUR HELPE - Délai : 3 mois. Tranche conditionnelle : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment de 1 entrée et 10 logements collectifs à AVESNES SUR HELPE - Délai : 1 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261420, 45341000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de réfection complète des équipements sanitaires en cuisine, salle de bains et WC pour les 43 logements de la première entrée d'une résidence à MAUBEUGE - Délai : 2 mois. Tranche conditionnelle : Mêmes travaux pour les 49 logements de la seconde entrée de la même résidence - Délai : 2 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45332400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de réfection complète de l'installation électrique des parties communes pour 1 bâtiment de 2 entrées et 100 logements collectifs à MAUBEUGE - Délai : 1 mois. Tranche conditionnelle n°1 : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment de 2 entrées et 100 logements collectifs à MAUBEUGE - Délai : 1 mois. Tranche conditionnelle n°2 : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment de 2 entrées et 100 logements collectifs à MAUBEUGE - Délai : 1 mois. Tranche conditionnelle n°3 : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment de 2 entrées et 100 logements collectifs à MAUBEUGE - Délai : 1 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de réfection des cheminements extérieurs en béton (environ 200 m2), par application d'une résine d'étanchéité, du Foyer des Près du Hem à ARMENTIERES. Tranche unique. Délai : 1 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de bardage, sans isolant, sur murs mitoyens (environ 220 m2) de la Gendarmerie de BAILLEUL. Tranche unique. Délai : 1 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262650.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de réfection des balcons et terrasses privatives (reprise des bétons + étanchéité + réparation des garde-corps + peinture + brise-vues) des Gendarmeries d'HAUBOURDIN, BOLLEZEELE, BAILLEUL, LA BASSEE, QUESNOY SUR DEULE et SOLESMES - Délai : 3 mois. Tranche conditionnelle : Mêmes travaux pour les Gendarmeries de FEIGNIES et ABSCON - Délai : 1 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de remplacement de l'installation d'éclairage extérieur de la Gendarmerie de QUESNOY SUR DEULE. Tranche unique. Délai : 2 mois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45316100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Principe de la retenue de garantie, selon les articles 101 à 103 du Code des Marchés Publics Français, sauf pour les marchés d'un montant inférieur ou égal à quarante mille EUR (H.T.).
Les travaux feront l'objet d'une garantie biennale et / ou décennale, selon les articles du Code Civil Français.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités essentielles de financement : ressources propres.
Principe de l'avance, selon les articles 87 et 88 du Code des Marchés Publics Français.
Principe de la garantie à première demande, ou de la caution personnelle et solidaire, pour le remboursement de la totalité de l'avance, selon l'article 89 du Code des Marchés Publics Français.
Modalités de financement, selon les articles 106 à 110 du Code des Marchés Publics Français.
Modalités de paiement, selon les articles 91 à 100 du Code des Marchés Publics Français. Le paiement sera effectué par virement, dans le délai de trente (30) jours à compter de la réception de la facturation.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats qui souhaiteraient se présenter sous la forme d'un groupement d'entreprises, pourront le faire; mais la forme juridique qu'il devra revêtir, en cas d'attribution de marché, sera celle de groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats auront à produire les documents mentionnés ci-après. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement aura à produire lesdits documents, sous peine de rejet de l'ensemble du groupement.
Si les documents fournis par un candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Les candidatures seront appréciées en fonction des garanties et capacités techniques et financières, ainsi que des références professionnelles, des candidats.
-La lettre de candidature sur la base de l'imprimé Dc1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
-La déclaration du candidat sur la base de l'imprimé Dc2 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
-La copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années,
-Une liste des travaux les plus importants, exécutés au cours des cinq dernières années,
-Le(S) certificat(s) de qualifications professionnelles du candidat ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Dossier n° 13334.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Modalités d'ouverture des offres : les date et heure prévisionnelles d'ouverture des offres sont le 18/11/2013 à 8h30, la séance n'est pas publique.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 143 rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif, 143 rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 08 78. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 3 20 63 13 13
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2013.

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