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59 modification d'une soufflerie (construction en bois) L: 12,5m l: 5,99m h: 2,44 à Lille 59 modification d'une soufflerie (construction en bois) L: 12,5m l: 5,99m h: 2,44 à Lille modification d'une soufflerie (construction en bois) L:12,5m l:5,99m h:2,44 1/ aménagement des culots de so...
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59 modification d'une soufflerie (construction en bois) L: 12,5m l: 5,99m h: 2,44 à Lille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742078

Date de clôture estimée : 05/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-110761

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ONERA - Direction des Achats.
Correspondant : didier LEDON, 29 avenue de la Division Leclerc 92322 Châtillon Cedex tél. : 01-46-73-39-68 télécopieur : 01-46-73-41-54 courriel : Didier.Ledon@onera.fr adresse internet : http://www.onera.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense. Recherche.

Objet du marché : modification d'une soufflerie (construction en bois) L:12,5m l:5,99m h:2,44 1/ aménagement des culots de sortie de ventilateur par adjonction de bords de fuites 2/ remplacement de l'entrée de la veine (déplacement du nid d'abeille, création d'une chambre de tranquillisation, création d'un collecteur avec aubages).

Type de marché de travaux : conception-réalisation.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 51230000.

Lieu d'exécution : 5 boulevard painlevé, 59045 Lille Cedex.

Code NUTS : FR3.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 septembre 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement des prestations exécutées sera opéré par virement bancaire à 60 jours date d'émission de facture.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : expérience dans la réalisation d'installations industrielles en bois.



Capacité économique et financière - références requises : personnel, chiffre d'affaires réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des références pour des prestations identiques
Compétences et qualifications disponibles.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Nombre minimal de candidats admis à présenter une offre : 3.

Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre : 6.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : voir conditions de participation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 5 juillet 2013, à 15 heures.

Date limite de réception des offres : 9 septembre 2013, à 15 heures.

Date prévue pour l'envoi aux candidats sélectionnés de l'invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 11 juillet 2013.

Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DA/DLED/Soufflerie L2/CL.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 juin 2013.

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