Travaux de voirie métropolitains

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Métropole européenne de Lille

Adresse électronique: marches.espacepublic-reseaux@lillemetropole.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Travaux de voirie métropolitains – 32 lots

Description: Travaux de voirie métropolitains – 32 lots

Identifiant de la procédure: 867a8946-1aa4-4407-aaa3-6737c9ecdebe

Identifiant interne: 26EV14

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

Nomenclature complémentaire (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Pièces de candidature à remettre (voir règlement de la consultation pour plus de précisions, voir notamment les niveaux minimaux de capacité qui y sont indiqués) : Lettre de candidature ou DC1 complété ; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger ; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles ; annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues (en groupement cette annexe est à fournir par chaque co-traitant) ; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années ; outillage, matériel et équipement technique ; effectifs moyens annuels : Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (quelle que soit la nature juridique des liens qui l’unissent à ces opérateurs), il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Contrairement à ce qui est indiqué dans l’avis, le nombre maximal de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire est limité, voir précisions dans le règlement de la consultation. Les lots 1 à 24 sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires. Les lots 25 à 32 sont des accords-cadres à bons de commande multi-attributaires conclus avec 3 titulaires maximum. Recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 32

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Très petites opérations - UTLS – Couronne sud de Lille - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTLS – Couronne sud de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d’interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d’œuvre " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d’œuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d’un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en terme de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en terme d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions) " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en terme de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières " valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Très petites opérations - UTLS – Lille – Lomme – Hellemmes - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTLS – Lille – Lomme – Hellemmes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d’interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d’œuvre " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d’œuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d’un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions)" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Très petites opérations - UTML – territoire des Weppes - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTML – territoire des Weppes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d’interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d’œuvre " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d’œuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d’un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions)" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Très petites opérations - UTML – Couronne nord de Lille - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTML – Couronne nord de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d’interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d’œuvre" valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d’œuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d’un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier" valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions)" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Très petites opérations - UTRV - territoire Est - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTRV - territoire Est - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d’interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d’œuvre " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d’œuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d’un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions)" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Très petites opérations - UTRV - territoire Roubaisien - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTRV - territoire Roubaisien - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d’interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d’œuvre" valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d’œuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d’un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions)" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Très petites opérations - UTTA - territoire de la Lys - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTTA - territoire de la Lys - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d’interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d’œuvre " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d’œuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d’un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions)" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Très petites opérations - UTTA - territoire tourquennois - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Très petites opérations - UTTA - territoire tourquennois - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux demandes d’interventions urgentes et en assurer le rendu compte de la réalisation effective sous 24 heures auprès du maître d’œuvre " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour informer le maître d’œuvre de la réalisation effective du marquage piquetage, lorsque la nature des prestations le requiert, et ce immédiatement après ladite réalisation " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des actions proposées par le candidat au titre d’un bilan attendu tous les deux mois des opérations menées par le candidat " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour assurer la sécurité des chantiers vis-à-vis des riverains, des usagers de la route, mais aussi des ouvriers du chantier " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions)" valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Petites opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l’entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions) " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Petites opérations - UTLS - Lille -Lomme - Hellemmes - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTLS - Lille -Lomme - Hellemmes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l’entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions) " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Petites opérations - UTML - territoire des Weppes - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTML - territoire des Weppes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l’entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions) " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Petites opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l’entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions) " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Petites opérations - UTRV - territoire Est - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTRV - territoire Est - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l’entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions) " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Petites opérations -UTRV - territoire Roubaisien - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations -UTRV - territoire Roubaisien - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l’entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions) " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Petites opérations - UTTA - territoire de la Lys - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTTA - territoire de la Lys - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l’entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions) " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Petites opérations - UTTA - territoire tourquennois - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Petites opérations - UTTA - territoire tourquennois - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par l’entreprise au titre de la gestion de la circulation et des usagers " valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de mutualisation des transports et approvisionnements " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes d’équipements techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations (utilisation d’engins à faibles émissions) " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de de gestion des déchets produits lors de l’exécution des prestations : modalités de tri et de valorisation des déchets " valant pour 2.5% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre, en termes de réduction du bruit, des poussières" valant pour 2.5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Moyennes opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTLS - Couronne sud de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Moyennes opérations - UTLS - Lille - Lomme - Hellemmes - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTLS - Lille - Lomme - Hellemmes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durable" valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Moyennes opérations - UTML - territoire des Weppes - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTML - territoire des Weppes - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables" valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Moyennes opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTML - Couronne nord de Lille - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables" valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Moyennes opérations - UTRV - territoire est - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTRV - territoire est - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5% de la note finale - ": Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Moyennes opérations - UTRV - territoire Roubaisien - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTRV - territoire Roubaisien - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Moyennes opérations - UTTA - territoire de la Lys - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTTA - territoire de la Lys - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des marchés chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Moyennes opérations - UTTA - territoire tourquennois - Accord-cadre mono-attributaire

Description: Travaux de voirie métropolitains - Moyennes opérations - UTTA - territoire tourquennois - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 12 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables" valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Grosses opérations - UTLS - Accord-cadre multi-attributaires

Description: Travaux de voirie métropolitains - Grosses opérations - UTLS - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Grosses opérations - UTML - Accord-cadre multi-attributaires

Description: Travaux de voirie métropolitains - Grosses opérations - UTML- Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Grosses opérations - UTRV - Accord-cadre multi-attributaires

Description: Travaux de voirie métropolitains - Grosses opérations - UTRV - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 27

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "- Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Grosses opérations - UTTA - Accord-cadre multi-attributaires

Description: Travaux de voirie métropolitains - Grosses opérations - UTTA - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 28

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Très grosses opérations - UTLS - Accord-cadre multi-attributaires

Description: Travaux de voirie métropolitains - Très grosses opérations - UTLS - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 29

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre " valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "- Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Très grosses opérations - UTML - Accord-cadre multi-attributaires

Description: Travaux de voirie métropolitains - Très grosses opérations - UTML - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 30

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux" valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: Très grosses opérations - UTRV - Accord-cadre multi-attributaires

Description: Travaux de voirie métropolitains - Très grosses opérations - UTRV - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 31

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - ": Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables" valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: Très grosses opérations - UTTA - Accord-cadre multi-attributaires

Description: Travaux de voirie métropolitains - Très grosses opérations - UTTA - Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 24 000 000 € HT sur la durée totale du marché de 4 ans maximums, à compter de la date de notification du 1er bon de commande et prendra fin le 04 janvier 2031.

Identifiant interne: 32

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix - Sous-critères: "Montant du détail estimatif (DE) de l'accord-cadre" valant pour 45% de la note finale - "Montant d'un détail estimatif (DE) masqué : un détail estimatif, non communiqué aux candidats, sera défini par catégorie d’opération et auquel seront appliqués les prix unitaires proposés par les candidats" valant pour 25% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Sous-critères: "Pertinence de l’organisation et de la méthodologie proposées par l’entreprise pour garantir le bon déroulement des prestations, le respect des délais de la réception de la commande à la réception des travaux " valant pour 12% de la note finale - "Pertinence des dispositions proposées par le candidat, en cas d’allotissement technique, pour assurer une coordination optimale des chantiers de travaux de voirie métropolitains objets des présents accords-cadres avec les autres entreprises intervenant dans le cadre des chantiers de mise en œuvre de Bétons Bitumineux (4 lots) sur les mêmes chantiers" valant pour 8% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur environnementale - Sous-critères: "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la réalisation de chantiers durables " valant pour 5% de la note finale - "Pertinence de la démarche proposée par le candidat au titre de la valorisation des matériaux issus des travaux de terrassement " valant pour 5% de la note finale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586761?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Métropole européenne de Lille

Numéro d’enregistrement: 20009320100081

Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies – CS 70043

Ville: Lille

Code postal: 59040

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Point de contact: Direction de la Commande publique - CSP Espace public et réseaux

Adresse électronique: marches.espacepublic-reseaux@lillemetropole.fr

Téléphone: +33 3320212014

Adresse internet: https://www.lillemetropole.fr/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures

Organisation qui traite les offres

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement: 17590003400026

Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039

Ville: Lille

Code postal: 59014

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Identifiant/version de l’avis: 9b6b56d9-79c0-4d15-8104-d2e648735ab6 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 18/09/2026 16:10:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 652365-2026

Numéro de publication au JO S: 183/2026

Date de publication: 22/09/2026

Travaux de voirie métropolitains – 32 lots

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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