Travaux de construction et de réparation de branchements, de collecteurs d'assainissement et des ouvrages annexes (29 lots)

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Métropole européenne de Lille

Adresse électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Travaux de construction et de réparation de branchements, de collecteurs d'assainissement et des ouvrages annexes (29 lots)

Description: Travaux de construction et de réparation de branchements, de collecteurs d'assainissement et des ouvrages annexes (29 lots)

Identifiant de la procédure: 20e57abc-fe17-4958-8b94-5f46cfbf056a

Identifiant interne: 25EA42

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Pièces de candidature à remettre (voir règlement de la consultation pour plus de précisions, voir notamment les niveaux minimaux de capacité qui y sont indiqués) : Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l’honneur (si le DC1 n’est pas fourni) - pour chaque membre du groupement en cas de groupement L'annexe 1 du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues - pour chaque membre du groupement en cas de groupement Renseignements et /ou documents permettant d’apprécier les capacités techniques et professionnelles : • Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années ; L’annexe 2 « références » du présent RC est à remplir impérativement par le candidat. Niveau minimum exigé : cette liste devra comprendre à minima Pour les lots n°1 à n°12 - Branchements Le candidat devra fournir des certificats de capacité attestant de la réalisation de travaux de branchements d’assainissement pour un montant minimum de 150 000 € H.T au moins sur 2 années lors des 5 derniers exercices disponibles (le candidat peut présenter autant de référence qu’il le souhaite pour atteindre le montant minimum de 150 000 € H.T sur 2 années pendant la période 2020 - 2025). Pour les lots 13 à 29 – Collecteurs La réalisation d’au moins cinq (5) chantiers de pose de collecteurs d’assainissement, chacun d’un montant respectif supérieur à 250 000 € H.T, exécutés au cours des 5 dernières années Parmi ces 5 chantiers : • La réalisation d’au moins un (1) chantier de reconstruction de l’intégralité d’un collecteur avec reprise de la totalité des branchements ; ET • La réalisation de chantiers utilisant au moins trois matériaux différents pour la canalisation principale, dont 2 hors PVC et béton, parmi les matériaux suivants (liste non limitative) : PVC, béton, grès, PRV, fonte ductile, etc. Pour les lots (16, 20, 25 et 29) dont les montants se situent entre 400 000 € H.T et 800 000 € H.T, il est exigé également (en supplément du niveau minimum attendu ci-dessus) : • La réalisation d’au moins trois (3) chantiers supplémentaires d’un montant respectif supérieur à 400 000 € H.T. Dont un chantier de pose d’une canalisation égale ou supérieure au diamètre 600 ou la création d’une station au cours des 5 dernières années. Renseignements et /ou documents permettant d’apprécier les capacités techniques et professionnelles : • Effectifs moyens annuels : L’annexe 3 « effectifs » du présent RC est à remplir impérativement par le candidat. Les effectifs présentés au stade de la candidature permettront d’apprécier le nombre de lots attribuables à l’opérateur économique candidat (voir article 3.3.a « Limitation du nombre de lots attribués à un même candidat » du présent RC). Contrairement à ce qui est indiqué dans l’avis, le nombre maximal de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire est limité, voir précisions dans le règlement de la consultation. Recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. Il s'agit d'accords-cadres conclus pour une durée de quatre (4) ans à compter de leur date de notification au(x) titulaire(s).

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 29

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 29

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: B1A : LILLE-LOMME-HELLEMMES communes associées

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 875 000 € HT et d'un montant maximum de 7 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 5 760 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: B1B : FACHES-THUMESNIL, FRETIN, LA MADELEINE, LESQUIN, LEZENNES, LOOS, RONCHIN

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 000 000 € HT et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 260 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: B1C : ANNOEULLIN, ALLENNES-LES-MARAIS, BAUVIN, CARNIN EMMERIN, HOUPLIN-ANCOISNE, NOYELLES-LEZ-SECLIN, PROVIN, SECLIN, TEMPLEMARS, VENDEVILLE, WATTIGNIES

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 600 000 € HT et d'un montant maximum de 2 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 940 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: B2A : CROIX, ROUBAIX, WASQUEHAL

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 000 000 € HT et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 470 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: B2B : HEM, LANNOY, LEERS, LYS-LEZ-LANNOY, TOUFFLERS, WATTRELOS

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 850 000 € HT et d'un montant maximum de 3 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 730 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: B2C : ANSTAING, BAISIEUX, BOUVINES, CHERENG, FOREST-SUR-MARQUE, GRUSON, PERONNE-EN-MELANTOIS, MONS EN BAROEUL, SAILLY-LEZ-LANNOY, SAINGHIN-EN-MELANTOIS, TRESSIN, VILLENEUVE D’ASCQ, WILLEMS

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 000 000 € HT et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 900 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: B3A : Lot couronne nord A : MARCQ-EN-BAROEUL, MARQUETTE-LEZ-LILLE, WAMBRECHIES et Lot couronne nord B: VERLINGHELM, SAINT-ANDRE, LAMBERSART, LOMPRET, PERENCHIES, PREMESQUES, CAPINGHEM

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 100 000 € HT et d'un montant maximum de 4 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 230 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: B3B : Lot Weppes A : ENNETIERES, ENGLOS, SEQUEDIN, HAUBOURDIN, HALLENNES, ESCOBECQUES, ERQUINGHEM-LE-SEC, SANTES, BEAUCAMPS-LIGNY, RADINGHEM, BOIS-GRENIER, WAVRIN, DON

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 450 000 € HT et d'un montant maximum de 1 800 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 960 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: B3C : Lot Weppes B : LE MAISNIL, FROMELLES, AUBERS, FOURNES-EN-WEPPES, SAINGHIN-EN-WEPPES, HANTAY, MARQUILLIES, WICRES, HERLIES, ILLIES, SALOME, LA BASSEE

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 450 000 € HT et d'un montant maximum de 1 800 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 915 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: B4A : MOUVAUX, TOURCOING, BONDUES

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 400 000 € HT et d'un montant maximum de 5 600 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 3 000 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: B4B : BOUSBECQUE, HALLUIN, LINSELLES, NEUVILLE-EN-FERRAIN, RONCQ, WERVICQ SUD

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 800 000 € HT et d'un montant maximum de 3 200 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 420 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: B4C : ARMENTIERES, ERQUINGHEM-LYS, HOUPLINES, LA CHAPELLE d’ARMENTIERES, COMINES, DEULEMONT, FRELINGHIEN, QUESNOY-SUR- DEULE, WARNETON

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 875 000 € HT et d'un montant maximum de 3 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 150 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: C1A : Commandes jusque 400.000 € HT LILLE-LOMME-HELLEMMES communes associées

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 750 000 € HT et d'un montant maximum de 3 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 570 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: C1B : Commandes jusque 400.000 € HT FACHES-THUMESNIL, FRETIN, LA MADELEINE, LESQUIN, LEZENNES, LOOS, RONCHIN

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 600 000 € HT et d'un montant maximum de 2 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 250 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: C1C : Commandes jusque 400.000 € HT ANNOEULLIN, ALLENNES-LES-MARAIS, BAUVIN, CARNIN EMMERIN, HOUPLIN-ANCOISNE, NOYELLES-LEZ-SECLIN, PROVIN, SECLIN, TEMPLEMARS, VENDEVILLE, WATTIGNIES

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 600 000 € HT et d'un montant maximum de 2 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 250 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: C1D : Commandes entre 400.000 € HT et 800.000 € HT

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 050 000 € HT et d'un montant maximum de 4 200 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 200 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: C2A : Commandes jusque 400.000 € HT CROIX, ROUBAIX, WASQUEHAL

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 750 000 € HT et d'un montant maximum de 3 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 570 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: C2B : Commandes jusque 400.000 € HT HEM, LANNOY, LEERS, LYS-LEZ-LANNOY, TOUFFLERS, WATTRELOS

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 750 000 € HT et d'un montant maximum de 3 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 570 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: C2C : Commandes jusque 400.000 € HT ANSTAING, BAISIEUX, BOUVINES, CHERENG, FOREST-SURMARQUE, GRUSON, MONS EN BAROEUL, PERONNE-ENMELANTOIS, SAILLY-LEZ-LANNOY, SAINGHIN-ENMELANTOIS, TRESSIN, VILLENEUVE D’ASCQ, WILLEMS

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 850 000 € HT et d'un montant maximum de 3 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 780 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: C2D : Commandes entre 400.000 € HT et 800.000 € HT

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 200 000 € HT et d'un montant maximum de 4 800 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 500 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: C3A : Commandes jusque 400.000 € HT Lot couronne nord B: VERLINGHELM, SAINT-ANDRE, LAMBERSART, LOMPRET, PERENCHIES, PREMESQUES, CAPINGHEM

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 750 000 € HT et d'un montant maximum de 3 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 570 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: C3B : Commandes jusque 400.000 € HT Lot couronne nord A : MARCQ-EN-BAROEUL, MARQUETTELEZ- LILLE, WAMBRECHIES

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 800 000 € HT et d'un montant maximum de 3 200 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 670 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: C3C : Commandes jusque 400.000 € HT Lot Weppes A : ENNETIERES, ENGLOS, SEQUEDIN, HAUBOURDIN, HALLENNES, ESCOBECQUES, ERQUINGHEMLE- SEC, SANTES, BEAUCAMPS-LIGNY, RADINGHEM, BOISGRENIER, WAVRIN, DON

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 600 000 € HT et d'un montant maximum de 2 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 250 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: C3D : Commandes jusque 400.000 € HT Lot Weppes B : LE MAISNIL, FROMELLES, AUBERS, FOURNES-EN-WEPPES, SAINGHIN-EN-WEPPES, HANTAY, MARQUILLIES, WICRES, HERLIES, ILLIES, SALOME, LA BASSEE

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 600 000 € HT et d'un montant maximum de 2 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 250 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: C3E : Commandes entre 400.000 € HT et 800.000 € HT

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 050 000 € HT et d'un montant maximum de 4 200 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 200 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: C4A : Commandes jusque 400.000 € HT MOUVAUX, TOURCOING, BONDUES

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 850 000 € HT et d'un montant maximum de 3 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 780 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: C4B : Commandes jusque 400.000 € HT BOUSBECQUE, HALLUIN, LINSELLES, NEUVILLE-ENFERRAIN, RONCQ, WERVICQ SUD

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 750 000 € HT et d'un montant maximum de 3 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 570 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 27

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: C4C : Commandes jusque 400.000 € HT ARMENTIERES, ERQUINGHEM-LYS, HOUPLINES, LA CHAPELLE d’ARMENTIERES, COMINES, DEULEMONT, FRELINGHIEN, QUESNOY-SUR- DEULE, WARNETON

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 750 000 € HT et d'un montant maximum de 3 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 570 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 28

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: C4D : Commandes entre 400.000 € HT et 800.000 € HT

Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 250 000 € HT et d'un montant maximum de 5 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 610 000 € H.T sur 4 ans.

Identifiant interne: 29

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement

Options:

Description des options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir plus haut

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres: Métropole européenne de Lille

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Métropole européenne de Lille

Numéro d’enregistrement: 20009320100081

Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies – CS 70043

Ville: Lille

Code postal: 59040

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Point de contact: Direction de la Commande publique

Adresse électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr

Téléphone: +33 320212927

Adresse internet: https://www.lillemetropole.fr/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures

Organisation qui traite les offres

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement: 17590003400026

Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039

Ville: Lille

Code postal: 59014

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Identifiant/version de l’avis: fe0ac7ab-0208-4bb1-8b23-366fc587ebe7 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 30/07/2026 09:59:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 531337-2026

Numéro de publication au JO S: 146/2026

Date de publication: 31/07/2026

Travaux de construction et de réparation de branchements, de collecteurs d'assainissement et des ouvrages annexes (29 lots)

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME