1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole Européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES, PARCELLAIRES, D'ARPENTAGE, DE MODELISATION ET PRESTATIONS CONNEXES - 21 lots
Description: PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES, PARCELLAIRES, D'ARPENTAGE, DE MODELISATION ET PRESTATIONS CONNEXES - 21 lots
Identifiant de la procédure: 7af99f0c-ee41-44d0-9b45-4c9e1622252c
Avis précédent: 686431-2023
Identifiant interne: 23IG06
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO (lot n°1)
Description: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO (lot n°1). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire des Weppes (lot n°2)
Description: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire des Weppes (lot n°2). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (pondération 60 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille (lot n°3)
Description: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille (lot n°3). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (pondération 60 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille (lot n°4)
Description: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille (lot n°4). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (pondération 60 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV ) - Territoire Est (lot n°5)
Description: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV ) - Territoire Est (lot n°5). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV) - Territoire Roubaisien (lot n°6).
Description: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV) - Territoire Roubaisien (lot n°6). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire de la Lys (lot n°7).
Description: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire de la Lys (lot n°7). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire Tourquennois (lot n°8).
Description: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire Tourquennois (lot n°8). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description: Prix (Pondération 60 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO (lot n°9).
Description: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO (lot n°9). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71355000 Services d'arpentage
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Lille-Lomme-Hellemmes (lot n°10).
Description: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Lille-Lomme-Hellemmes (lot n°10). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71355000 Services d'arpentage
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Nom: sans objet
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire des Weppes (lot n°11).
Description: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire des Weppes (lot n°11). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71355000 Services d'arpentage
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille (lot n°12).
Description: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille (lot n°12). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71355000 Services d'arpentage
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV ) - Territoire Est (lot n°13).
Description: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV ) - Territoire Est (lot n°13). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71355000 Services d'arpentage
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV) - Territoire Roubaisien (lot n°14).
Description: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV) - Territoire Roubaisien (lot n°14). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71355000 Services d'arpentage
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire de la Lys (lot n°15).
Description: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire de la Lys (lot n°15). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71355000 Services d'arpentage
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire Tourquennois (lot n°16).
Description: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire Tourquennois (lot n°16). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71355000 Services d'arpentage
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Prestations bathymétriques et menées dans le cadre d'études GEMAPI (lot n°17).
Description: Prestations bathymétriques et menées dans le cadre d'études GEMAPI (lot n°17). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mutli-attribuatires ( 2 prestataires) d'un montant minimum de 100 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 400 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351923 Services de levés bathymétriques
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ensemble du territoire «élargi» de la MEL: territoire des 95 communes qui composent la MEL et territoire hors Métropole Européenne de Lille (MEL) de SOURCEO (communes traversées par les conduites d'adduction et de transport d'eau potable ou non, depuis les usines de Pecquencourt, Flers-en-Escrebieux et des Ansereuilles vers la MEL)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Prestations de levers d'ouvrages de génie civil, techniques et de bâtiment (lot n°18).
Description: Prestations de levers d'ouvrages de génie civil, techniques et de bâtiment (lot n°18). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mutli-attribuatires (2 prestataires) d'un montant minimum de 25 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 300 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ensemble du territoire «élargi» de la MEL: territoire des 95 communes qui composent la MEL et territoire hors Métropole Européenne de Lille (MEL) de SOURCEO (communes traversées par les conduites d'adduction et de transport d'eau potable ou non, depuis les usines de Pecquencourt, Flers-en-Escrebieux et des Ansereuilles vers la MEL)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Prestations de numérisation 3D, de production de plan 2D à partir de moyen 3D, de modélisation BIM (lot n°19).
Description: Prestations de numérisation 3D, de production de plan 2D à partir de moyen 3D, de modélisation BIM (lot n°19). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mutli-attribuatires (2 prestataires) d'un montant minimum de 100 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 800 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ensemble du territoire «élargi» de la MEL: territoire des 95 communes qui composent la MEL et territoire hors Métropole Européenne de Lille (MEL) de SOURCEO (communes traversées par les conduites d'adduction et de transport d'eau potable ou non, depuis les usines de Pecquencourt, Flers-en-Escrebieux et des Ansereuilles vers la MEL)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Prestations de contrôles topographiques (lot n°20).
Description: Prestations de contrôles topographiques (lot n°20).Le marché est un accord-cadre à bons de commande mutli-attribuatires (3 prestataires) sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ensemble du territoire «élargi» de la MEL: territoire des 95 communes qui composent la MEL et territoire hors Métropole Européenne de Lille (MEL) de SOURCEO (communes traversées par les conduites d'adduction et de transport d'eau potable ou non, depuis les usines de Pecquencourt, Flers-en-Escrebieux et des Ansereuilles vers la MEL)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Prestations diverses sur opérations d'infrastructures, de bâtiments complexes (lot n°21).
Description: Prestations diverses sur opérations d'infrastructures, de bâtiments complexes (lot n°21). Le marché est un accord-cadre mutli-attribuatires (3 prestataires) à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 23IG06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options:
Description des options: Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ensemble du territoire «élargi» de la MEL: territoire des 95 communes qui composent la MEL et territoire hors Métropole Européenne de Lille (MEL) de SOURCEO (communes traversées par les conduites d'adduction et de transport d'eau potable ou non, depuis les usines de Pecquencourt, Flers-en-Escrebieux et des Ansereuilles vers la MEL)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (Pondération 60 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Pondération 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le lot n°1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 11 700 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 11 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MAGEO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société [MAGEO] - lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0601
Titre: Lot n° 1 : Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 386 505,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 2 197 040,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEOFIT
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société [GEOFIT] - lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0602
Titre: Lot n° 2 : Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Lille-Lomme-Hellemmes
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 353 970,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 2 179 400,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INGEO
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société [INGEO] - lot n°3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0603
Titre: Lot n° 3 : Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire des Weppes
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 340 517,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 3 574 750,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL Cabinet BERLEM Alexandre
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société [Cabinet BERLEM Alexandre] - lot n°4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0604
Titre: Lot n° 4 : Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 340 517,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 3 574 750,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL DEBAY TOPOGRAPHIE
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société [DEBAY TOPOGRAPHIE] - lot n°5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0605
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 332 520,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 2 266 260,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL Cabinet BERLEM Alexandre
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société [Cabinet BERLEM Alexandre]- lot n°6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0606
Titre: Lot n° 6 : Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV) - Territoire Roubaisien
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 332 520,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 2 266 260,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEOFIT
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société [GEOFIT]- lot n°7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0607
Titre: Lot n° 7 : Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire de la Lys
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 353 970,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 3 574 750,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INGEO
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société [INGEO] - lot n°8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0608
Titre: Lot n° 8 : Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire Tourquennois
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 353 970,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 3 574 750,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEOFIT
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société [GEOFIT]- lot n°9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0609
Titre: Lot n° 9 : Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 129 905,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 435 675,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INGEO
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société [INGEO] - lot n°10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0610
Titre: Lot n° 10 : Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Lille-Lomme- Hellemmes
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 129 905,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 435 675,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SELARL BOGAERT & associés
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société [BOGAERT et GOZE] - lot n°11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0611
Titre: Lot n° 11 : Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire des Weppes
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 129 905,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 435 675,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL Cabinet BERLEM Alexandre
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société [Cabinet BERLEM Alexandre]- lot n°12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0612
Titre: Lot n° 12 : Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 129 905,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 435 675,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL Cabinet BERLEM Alexandre
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société [Cabinet BERLEM Alexandre]- lot n°13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0613
Titre: Lot n° 13 : Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV ) - Territoire Est
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 129 905,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 435 675,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MAGEO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société [MAGEO] - lot n°14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0614
Titre: Lot n° 14 : Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV) - Territoire Roubaisien
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 129 905,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 435 675,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEOFIT
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société [GEOFIT]- lot n°15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0615
Titre: Lot n° 15 : Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire de la Lys
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 129 905,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 435 675,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MAGEO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société [MAGEO] - lot n°16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0616
Titre: Lot n° 16 : Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire Tourquennois
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 129 905,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 435 675,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Groupent GEOFIT - GEOSAT
Chef de file du soumissionnaire: GEOFIT
Nom officiel: GEOSAT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [GEOFIT] - [GEOSAT] - lot n°17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0617
Titre: Lot n° 17 : Prestations bathymétriques et menées dans le cadre d'études GEMAPI
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Groupent GEOFIT - GEOSAT
Chef de file du soumissionnaire: GEOFIT
Nom officiel: GEOSAT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [GEOFIT] - [GEOSAT] - lot n°17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0617
Titre: Lot n° 17 : Prestations bathymétriques et menées dans le cadre d'études GEMAPI
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 187 750,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 368 950,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Groupent GEOFIT - GEOSAT
Chef de file du soumissionnaire: GEOFIT
Nom officiel: GEOSAT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [GEOFIT] - [GEOSAT] - lot n°18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0618
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Tribunal administratif de Lille
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Groupent GEOFIT - GEOSAT
Chef de file du soumissionnaire: GEOFIT
Nom officiel: GEOSAT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [GEOFIT] - [GEOSAT] - lot n°18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0618
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Tribunal administratif de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 55 412,50 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 97 887,50 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Groupement GEOFIT - NOVALTAS
Chef de file du soumissionnaire: GEOFIT
Nom officiel: NOVALTAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [GEOFIT] - [NOVALTAS] - lot n°19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0619
Titre: Lot n° 19 : Prestations de numérisation 3D, de production de plan 2D à partir de moyen 3D, de modélisation BIM
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Groupement GEOFIT - NOVALTAS
Chef de file du soumissionnaire: GEOFIT
Nom officiel: NOVALTAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [GEOFIT] - [NOVALTAS] - lot n°19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0619
Titre: Lot n° 19 : Prestations de numérisation 3D, de production de plan 2D à partir de moyen 3D, de modélisation BIM
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 323 525,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 625 850,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Groupement MAGEO - INGEO - NOVALTAS
Chef de file du soumissionnaire: MAGEO
Nom officiel: INGEO , NOVALTAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [MAGEO] - [INGEO] - [NOVALTAS] - lot n°20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0620
Titre: Lot n° 20 : Prestations de contrôles topographiques
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Groupement MAGEO - INGEO - NOVALTAS
Chef de file du soumissionnaire: MAGEO
Nom officiel: INGEO , NOVALTAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [MAGEO] - [INGEO] - [NOVALTAS] - lot n°20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0620
Titre: Lot n° 20 : Prestations de contrôles topographiques
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 799 886,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 4 902 875,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Groupement MAGEO - GEOFIT - NOVALTAS
Chef de file du soumissionnaire: MAGEO
Nom officiel: GEOFIT , NOVALTAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [MAGEO] - [GEOFIT] - [NOVALTAS]
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0621
Titre: Lot 21 : Prestations diverses sur opérations d'infrastructures, de bâtiments complexes sur le territoire de la MEL et de Sourcéo
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Groupement MAGEO - GEOFIT - NOVALTAS
Chef de file du soumissionnaire: MAGEO
Nom officiel: GEOFIT , NOVALTAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [MAGEO] - [GEOFIT] - [NOVALTAS]
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23IG0621
Titre: Lot 21 : Prestations diverses sur opérations d'infrastructures, de bâtiments complexes sur le territoire de la MEL et de Sourcéo
Date de conclusion du marché: 14/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 58 730,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 91 675,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: Rue Geoffroy saint hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: (+33) 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Métropole Européenne de Lille
Numéro d’enregistrement: 200 093 201 00081
Département: Direction de la Commande Publique
Ville: Lille
Code postal: 59040
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: (+33) 3 20 21 23 54
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MAGEO
Numéro d’enregistrement: 316 112 317 000 29
Ville: Lille
Pays: France
Téléphone: (+33) 3 20 52 59 82
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0014, LOT-0016, LOT-0021, LOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GEOFIT
Numéro d’enregistrement: 785 936 592 00159
Ville: Templemars
Pays: France
Téléphone: (+33) 3 28 16 40 44
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0007, LOT-0009, LOT-0015, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0021, LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: INGEO
Numéro d’enregistrement: 330 119 405 00109
Ville: BLENDECQUES
Pays: France
Téléphone: (+33) 3 21 38 15 21
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0008, LOT-0010, LOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SARL Cabinet BERLEM Alexandre
Numéro d’enregistrement: 487 321 695 00038
Ville: VILLENEUVE D'ASCQ
Pays: France
Téléphone: (+33) 3 28 02 75 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0006, LOT-0012, LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL DEBAY TOPOGRAPHIE
Numéro d’enregistrement: 482123643 00033
Ville: DOUCHY LES MINES
Pays: France
Téléphone: (+33) 6 88 53 93 52
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SELARL BOGAERT & associés
Numéro d’enregistrement: 494 275 472 00012
Ville: BETHUNE
Pays: France
Téléphone: (+33) 3 21 57 30 54
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: GEOSAT
Numéro d’enregistrement: 429 123 771 00165
Ville: LILLE
Pays: France
Téléphone: (+33) 3 59 81 13 04
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017, LOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: NOVALTAS
Numéro d’enregistrement: 35377593500078
Ville: Ivry S/ Seine
Pays: France
Téléphone: (+33) 1 43 28 26 28
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0021, LOT-0020, LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4c5ae579-fe66-4bc2-98f3-fdc28df64ae6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2024 16:52:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 698199-2024
Numéro de publication au JO S: 223/2024
Date de publication: 15/11/2024
