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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole Européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL et des usines de production d'eau de Sourcéo (3 lots)
Description: Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL et des usines de production d'eau de Sourcéo (3 lots)
Identifiant de la procédure: d743b45b-6168-4298-b14b-38232673855d
Avis précédent: b66acaf9-3522-45c6-8b0d-09ede70a0ce4-01
Identifiant interne: 24EA27
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille – Service Archives (guichet unique) – contactgu@lillemetropole.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gestion des boues issues des usines de production d'eau de Sourcéo et curage de lagunes
Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire d'un montant minimum de 50 000 euros HT et d'un montant maximum de 600 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne: 24EA2701
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
Options:
Description des options: Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gestion des boues issues des stations dépuration de la MEL d'une capacité inférieure à 30.000 EH et curage de lagunes
Description: Le marché est à quantités réellement exécutées d'un montant minimum de 1 000 000 euros HT et d'un montant maximum de 4 000 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne: 24EA2702
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
Options:
Description des options: Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.21227 du Code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL d'une capacité supérieure à 30.000 équivalents habitants
Description: Le marché est sur quantités réellement exécutées d'un montant minimum de 20000000 euros HT et d'un montant maximum de 80000000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne: 24EA2703
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
Options:
Description des options: Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.21227 du Code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 84 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VEOLIA AGRICULTURE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: VEOLIA AGRICULTURE FRANCE - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24EA2701
Titre: lot 1 : Gestion des boues issues des usines de production d'eau de Sourcéo et curage de lagunes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2025
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VEOLIA AGRICULTURE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: VEOLIA AGRICULTURE FRANCE - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24EA2702
Titre: Lot 2 : Gestion des boues issues des stations d’épuration de la MEL d’une capacité inférieure à 30.000 EH et curage de lagunes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2025
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VEOLIA AGRICULTURE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: VEOLIA AGRICULTURE - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 80 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24EA2703
Titre: Lot 3 : gestion des boues issues des stations d’épuration de la MEL d’une capacité supérieure à 30.000 Equivalents-Habitants
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2025
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Métropole Européenne de Lille
Numéro d’enregistrement: 20009320100081
Adresse postale: CSP Support 2 BD DES CITES UNIES CS 70043
Ville: Lille
Code postal: 59777
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320212994
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: (+33) 359542342
Télécopieur: (+33) 359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: VEOLIA AGRICULTURE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31573284200184
Ville: BAPAUME
Code postal: 62453
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f5015539-3524-4136-8228-a24a2fcf57bd - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/12/2025 17:09:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 863618-2025
Numéro de publication au JO S: 249/2025
Date de publication: 26/12/2025
