1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole Européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de produits divers pour l'horticulture
Description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'acquisition de produits divers pour l'horticulture composé de 4 lots : Lot 1 : Produits phytosanitaires Lot 2 : Engrais Lot 3 : Gazons Lot 4 : Terreaux, paillage/mulch
Identifiant de la procédure: 4ac5bf65-28e0-4315-ac7f-b0caa1c5ad4c
Avis précédent: 7a6d06f7-70f8-4dae-ab8c-d40e11895035-01
Identifiant interne: 24AL44
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 890 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits phytosanitaires (lot 1)
Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 5 000 Euros HT et d'un montant maximum de 100 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne: 24AL4401
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles
Options:
Description des options: Pas de tranche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/03/2025
Date de fin de durée: 13/03/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Tâches que le titulaire ne pourra pas sous-traiter : la fourniture des éléments du bordereau de prix unitaires. La MEL agit en tant que centrale d'achat pour ses besoins et principalement ceux des communs membres de la MEL
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération 60%), analysée sur la base des caractéristiques mentionnées dans les fiches techniques : Qualité des produits proposés à hauteur de 40% Niveau de concentration de matières actives et consommation à l'hectare des produits à hauteur de 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (pondération 40%), analysé sur la base du montant total du Bordereau des Prix Unitaires valant Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Engrais (Lot 2)
Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 70 000 Euros HT et d'un montant maximum de 450 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne: 24AL4402
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles
Options:
Description des options: Pas de tranche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/03/2025
Date de fin de durée: 13/03/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Tâches que le titulaire ne pourra pas sous-traiter : la fourniture des éléments du bordereau de prix unitaires. La MEL agit en tant que centrale d'achat pour ses besoins et principalement ceux des communs membres de la MEL
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération 60%), analysée sur la base des caractéristiques mentionnées dans les fiches techniques : Qualité des produits proposés à hauteur de 40% Composition des produits à hauteur de 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (pondération 40%), analysé sur la base du montant total du Bordereau des Prix Unitaires valant Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: voir lot 1
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Gazon (Lot 3)
Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 25 000 Euros HT et un montant maximum de 200 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4ans).
Identifiant interne: 24AL4403
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles
Options:
Description des options: Pas de tranche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/03/2025
Date de fin de durée: 13/03/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Tâches que le titulaire ne pourra pas sous-traiter : la fourniture des éléments du bordereau de prix unitaires. La MEL agit en tant que centrale d'achat pour ses besoins et principalement ceux des communs membres de la MEL.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération 60%), analysée sur la base des caractéristiques mentionnées dans les fiches techniques : Qualité des produits proposés à hauteur de 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (pondération 40%), analysé sur la base du montant total du Bordereau des Prix Unitaires valant Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: voir lot 1
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Terreaux, paillage/mulch (Lot 4)
Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 20 000 Euros HT et d'un montant maximum de 140 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 24AL4404
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles
Options:
Description des options: Pas de tranche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/03/2025
Date de fin de durée: 13/03/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Tâches que le titulaire ne pourra pas sous-traiter : la fourniture des éléments du bordereau de prix unitaires. La MEL agit en tant que centrale d'achat pour ses besoins et principalement ceux des communs membres de la MEL
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération 60%), analysée au regard des sous critères suivants : Qualité des produits proposés analysée sur la base des fiches techniques (à hauteur de 30%), Tests utilisateurs sur l'échantillon demandé au bordereau des prix unitaires valant DQE, notés en fonction de la qualité des copeaux et de l'absence de corps étrangers (pondération 30%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (pondération 40%), analysé sur la base du montant total du Bordereau des Prix Unitaires valant Détail Quantitatif Estimatif.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: voir lot 1
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 890 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LHERMITTE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société LHERMITTE - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 061,07 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24AL4401
Titre: Acquisition de produits divers pour l'horticulture - Lot 1 Produits phytosanitaires
Date de conclusion du marché: 19/03/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 061,07 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 2 792,63 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: LHERMITTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 12 289,82 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 28 810,95 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LHERMITTE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société LHERMITTE Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 29 041,80 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24AL4403
Titre: Acquisition de produits divers pour l'horticulture - Lot 3 Gazons
Date de conclusion du marché: 19/03/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille , Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 14 913,60 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 30 130,67 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COBALYS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société COBALYS - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 43 804,19 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24AL4402
Titre: Acquisition de produits divers pour l'horticulture - Lot 2 Engrais
Date de conclusion du marché: 19/03/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 43 804,19 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 43 804,19 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Métropole Européenne de Lille
Numéro d’enregistrement: 20009320100081
Département: Direction de la Commande publique
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Ville: Lille
Code postal: 59040
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: CSP Support
Téléphone: +33 359002414
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: COBALYS
Numéro d’enregistrement: 44898296700045
Ville: Limours
Code postal: 91470
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 675768855
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LHERMITTE
Numéro d’enregistrement: 78401372400041
Ville: Lens cedex
Code postal: 62335
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 321456402
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9bf98a76-e530-414b-a7ec-2e41204a9a80 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2025 15:27:28 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 242203-2025
Numéro de publication au JO S: 73/2025
Date de publication: 14/04/2025