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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MSA NORD - PAS DE CALAIS
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES D'ETE 2026 ET 2027 POUR LES ENFANTS D'ASSURES DE LA M.S.A. NORD - PAS DE CALAIS
Description: La consultation a pour objet l'organisation par des prestataires certifiés, de dix séjours pendant les vacances scolaires d'été 2026 et 2027 (zone B), pour les enfants d'assurés de la M.S.A. Nord - Pas de Calais qui ouvrent droit aux prestations familiales (ou aux prestations maladie si un seul enfant est à charge).
Identifiant de la procédure: b7f3b866-eb3d-4cd2-8652-97681092e44e
Avis précédent: f9c9d725-ab3f-4e59-8013-9cd341437812-01
Identifiant interne: 2025S11SEJETES
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le besoin concerne des prestations de services sociaux et autres services spécifiques (code CPV : 55243000-5 : services de colonies de vacances) dont la liste figure en annexe 3 du Code de la commande publique. En vertu de l’article R2123-1-3° du Code, la procédure de passation applicable est la procédure adaptée. Le marché est également régi par l’arrêté du 19 juillet 2018 portant réglementation sur les marchés publics des organismes de sécurité sociale, et l’Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS). Le marché sera conclu sous la forme d’un accord cadre à bons de commandes, conformément aux dispositions des articles R2162-2 second alinéa, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14. du CCP. A l’issue de la consultation, chaque lot sera attribué à un seul candidat. L’ensemble des dispositions relatives à l’accord cadre à bons de commande figurent à l’article 2 du CCATP.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Pour les lieux d'exécution précis, voir article 1 du RC ainsi que l'intitulé des lots.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Séjour d'activités de bord de mer de 13 jours en France pour 50 enfants maximum âgés de 6 à 12 ans.
Description: Séjour d'activités de bord de mer de 13 jours en France pour 50 enfants maximum âgés de 6 à 12 ans.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 1 : intérêt pédagogique du séjour (25%), apprécié en fonction du programme des activités proposées (qualité, nombre, fréquence et durée) et du nombre et de la compétence de l'équipe d’encadrement (directeur, animateurs, assistant sanitaire...).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 2 : qualité d'implantation des lieux d’accueil et modalités de transports (25%), apprécié en fonction de la situation géographique proposée pour le séjour, la proximité des centres d’intérêts pédagogiques par rapport au lieu d’hébergement, les modalités de transport mis à disposition sur place et pour le voyage aller-retour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 3 : qualité des locaux proposés et des conditions d’hébergement (25%), apprécié au regard de la qualité structurelle des locaux proposés (confort, qualité, modalités de réservation, entretien, restauration), les moyens matériels et humains mobilisés, la qualité et la composition des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Coût
Description: critère n° 4 : coût des prestations (25%), jugé d’après la proposition financière contenue dans les bordereaux des coûts unitaires annexés à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Séjour multi-activités (mer, montagne, campagne) de 13 jours en France pour 50 enfants maximum âgés de 6 à 12 ans
Description: Séjour multi-activités (mer, montagne, campagne) de 13 jours en France pour 50 enfants maximum âgés de 6 à 12 ans
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 1 : intérêt pédagogique du séjour (25%), apprécié en fonction du programme des activités proposées (qualité, nombre, fréquence et durée) et du nombre et de la compétence de l'équipe d’encadrement (directeur, animateurs, assistant sanitaire...).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 2 : qualité d'implantation des lieux d’accueil et modalités de transports (25%), apprécié en fonction de la situation géographique proposée pour le séjour, la proximité des centres d’intérêts pédagogiques par rapport au lieu d’hébergement, les modalités de transport mis à disposition sur place et pour le voyage aller-retour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 3 : qualité des locaux proposés et des conditions d’hébergement (25%), apprécié au regard de la qualité structurelle des locaux proposés (confort, qualité, modalités de réservation, entretien, restauration), les moyens matériels et humains mobilisés, la qualité et la composition des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Coût
Description: critère n° 4 : coût des prestations (25%), jugé d’après la proposition financière contenue dans les bordereaux des coûts unitaires annexés à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Séjour multi-activités (mer, montagne, campagne) de 7 jours en France pour 25 enfants maximum âgés de 6 à 12 ans
Description: Séjour multi-activités (mer, montagne, campagne) de 7 jours en France pour 25 enfants maximum âgés de 6 à 12 ans
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 1 : intérêt pédagogique du séjour (25%), apprécié en fonction du programme des activités proposées (qualité, nombre, fréquence et durée) et du nombre et de la compétence de l'équipe d’encadrement (directeur, animateurs, assistant sanitaire...).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 2 : qualité d'implantation des lieux d’accueil et modalités de transports (25%), apprécié en fonction de la situation géographique proposée pour le séjour, la proximité des centres d’intérêts pédagogiques par rapport au lieu d’hébergement, les modalités de transport mis à disposition sur place et pour le voyage aller-retour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 3 : qualité des locaux proposés et des conditions d’hébergement (25%), apprécié au regard de la qualité structurelle des locaux proposés (confort, qualité, modalités de réservation, entretien, restauration), les moyens matériels et humains mobilisés, la qualité et la composition des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Coût
Description: critère n° 4 : coût des prestations (25%), jugé d’après la proposition financière contenue dans les bordereaux des coûts unitaires annexés à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Séjour dans les hauts de France de 7 jours pour 25 enfants maximum âgés de 6 à 12 ans (lieu géographique différent du lot n° 3)
Description: Séjour dans les hauts de France de 7 jours pour 25 enfants maximum âgés de 6 à 12 ans (lieu géographique différent du lot n° 3)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 1 : intérêt pédagogique du séjour (25%), apprécié en fonction du programme des activités proposées (qualité, nombre, fréquence et durée) et du nombre et de la compétence de l'équipe d’encadrement (directeur, animateurs, assistant sanitaire...).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 2 : qualité d'implantation des lieux d’accueil et modalités de transports (25%), apprécié en fonction de la situation géographique proposée pour le séjour, la proximité des centres d’intérêts pédagogiques par rapport au lieu d’hébergement, les modalités de transport mis à disposition sur place et pour le voyage aller-retour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 3 : qualité des locaux proposés et des conditions d’hébergement (25%), apprécié au regard de la qualité structurelle des locaux proposés (confort, qualité, modalités de réservation, entretien, restauration), les moyens matériels et humains mobilisés, la qualité et la composition des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Coût
Description: critère n° 4 : coût des prestations (25%), jugé d’après la proposition financière contenue dans les bordereaux des coûts unitaires annexés à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Séjour méditerranéen (côtes françaises ou espagnoles) de 12 jours, en France, pour 50 enfants maximum âgés de 10 à 15 ans
Description: Séjour méditerranéen (côtes françaises ou espagnoles) de 12 jours, en France, pour 50 enfants maximum âgés de 10 à 15 ans
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 1 : intérêt pédagogique du séjour (25%), apprécié en fonction du programme des activités proposées (qualité, nombre, fréquence et durée) et du nombre et de la compétence de l'équipe d’encadrement (directeur, animateurs, assistant sanitaire...).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 2 : qualité d'implantation des lieux d’accueil et modalités de transports (25%), apprécié en fonction de la situation géographique proposée pour le séjour, la proximité des centres d’intérêts pédagogiques par rapport au lieu d’hébergement, les modalités de transport mis à disposition sur place et pour le voyage aller-retour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 3 : qualité des locaux proposés et des conditions d’hébergement (25%), apprécié au regard de la qualité structurelle des locaux proposés (confort, qualité, modalités de réservation, entretien, restauration), les moyens matériels et humains mobilisés, la qualité et la composition des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Coût
Description: critère n° 4 : coût des prestations (25%), jugé d’après la proposition financière contenue dans les bordereaux des coûts unitaires annexés à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Séjour multi-activités (mer, montagne, campagne) de 13 jours, en France, pour 50 enfants maximum âgés de 10 à 15 ans
Description: Séjour multi-activités (mer, montagne, campagne) de 13 jours, en France, pour 50 enfants maximum âgés de 10 à 15 ans
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 1 : intérêt pédagogique du séjour (25%), apprécié en fonction du programme des activités proposées (qualité, nombre, fréquence et durée) et du nombre et de la compétence de l'équipe d’encadrement (directeur, animateurs, assistant sanitaire...).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 2 : qualité d'implantation des lieux d’accueil et modalités de transports (25%), apprécié en fonction de la situation géographique proposée pour le séjour, la proximité des centres d’intérêts pédagogiques par rapport au lieu d’hébergement, les modalités de transport mis à disposition sur place et pour le voyage aller-retour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 3 : qualité des locaux proposés et des conditions d’hébergement (25%), apprécié au regard de la qualité structurelle des locaux proposés (confort, qualité, modalités de réservation, entretien, restauration), les moyens matériels et humains mobilisés, la qualité et la composition des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Coût
Description: critère n° 4 : coût des prestations (25%), jugé d’après la proposition financière contenue dans les bordereaux des coûts unitaires annexés à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Séjour multi-activités (mer, montagne, campagne) de 7 jours, en France, pour 25 enfants maximum âgés de 10 à 15 ans
Description: Séjour multi-activités (mer, montagne, campagne) de 7 jours, en France, pour 25 enfants maximum âgés de 10 à 15 ans
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 1 : intérêt pédagogique du séjour (25%), apprécié en fonction du programme des activités proposées (qualité, nombre, fréquence et durée) et du nombre et de la compétence de l'équipe d’encadrement (directeur, animateurs, assistant sanitaire...).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 2 : qualité d'implantation des lieux d’accueil et modalités de transports (25%), apprécié en fonction de la situation géographique proposée pour le séjour, la proximité des centres d’intérêts pédagogiques par rapport au lieu d’hébergement, les modalités de transport mis à disposition sur place et pour le voyage aller-retour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 3 : qualité des locaux proposés et des conditions d’hébergement (25%), apprécié au regard de la qualité structurelle des locaux proposés (confort, qualité, modalités de réservation, entretien, restauration), les moyens matériels et humains mobilisés, la qualité et la composition des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Coût
Description: critère n° 4 : coût des prestations (25%), jugé d’après la proposition financière contenue dans les bordereaux des coûts unitaires annexés à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Séjour multi-activités (mer, montagne, campagne) de 7 jours, en France, pour 25 enfants maximum âgés de 10 à 15 ans (lieu géographique différent du lot n° 7)
Description: Séjour multi-activités (mer, montagne, campagne) de 7 jours, en France, pour 25 enfants maximum âgés de 10 à 15 ans (lieu géographique différent du lot n° 7)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 1 : intérêt pédagogique du séjour (25%), apprécié en fonction du programme des activités proposées (qualité, nombre, fréquence et durée) et du nombre et de la compétence de l'équipe d’encadrement (directeur, animateurs, assistant sanitaire...).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 2 : qualité d'implantation des lieux d’accueil et modalités de transports (25%), apprécié en fonction de la situation géographique proposée pour le séjour, la proximité des centres d’intérêts pédagogiques par rapport au lieu d’hébergement, les modalités de transport mis à disposition sur place et pour le voyage aller-retour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 3 : qualité des locaux proposés et des conditions d’hébergement (25%), apprécié au regard de la qualité structurelle des locaux proposés (confort, qualité, modalités de réservation, entretien, restauration), les moyens matériels et humains mobilisés, la qualité et la composition des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Coût
Description: critère n° 4 : coût des prestations (25%), jugé d’après la proposition financière contenue dans les bordereaux des coûts unitaires annexés à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Séjour méditerranéen (côtes françaises ou espagnoles) de 12 jours, pour 50 enfants maximum âgés de 13 à 17 ans
Description: Séjour méditerranéen (côtes françaises ou espagnoles) de 12 jours, pour 50 enfants maximum âgés de 13 à 17 ans
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 1 : intérêt pédagogique du séjour (25%), apprécié en fonction du programme des activités proposées (qualité, nombre, fréquence et durée) et du nombre et de la compétence de l'équipe d’encadrement (directeur, animateurs, assistant sanitaire...).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 2 : qualité d'implantation des lieux d’accueil et modalités de transports (25%), apprécié en fonction de la situation géographique proposée pour le séjour, la proximité des centres d’intérêts pédagogiques par rapport au lieu d’hébergement, les modalités de transport mis à disposition sur place et pour le voyage aller-retour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 3 : qualité des locaux proposés et des conditions d’hébergement (25%), apprécié au regard de la qualité structurelle des locaux proposés (confort, qualité, modalités de réservation, entretien, restauration), les moyens matériels et humains mobilisés, la qualité et la composition des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Coût
Description: critère n° 4 : coût des prestations (25%), jugé d’après la proposition financière contenue dans les bordereaux des coûts unitaires annexés à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Séjour multi-activités (mer, montagne, campagne) de 13 jours, en France, pour 50 enfants maximum âgés de 13 à 17 ans
Description: Séjour multi-activités (mer, montagne, campagne) de 13 jours, en France, pour 50 enfants maximum âgés de 13 à 17 ans
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 1 : intérêt pédagogique du séjour (25%), apprécié en fonction du programme des activités proposées (qualité, nombre, fréquence et durée) et du nombre et de la compétence de l'équipe d’encadrement (directeur, animateurs, assistant sanitaire...).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 2 : qualité d'implantation des lieux d’accueil et modalités de transports (25%), apprécié en fonction de la situation géographique proposée pour le séjour, la proximité des centres d’intérêts pédagogiques par rapport au lieu d’hébergement, les modalités de transport mis à disposition sur place et pour le voyage aller-retour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: critère n° 3 : qualité des locaux proposés et des conditions d’hébergement (25%), apprécié au regard de la qualité structurelle des locaux proposés (confort, qualité, modalités de réservation, entretien, restauration), les moyens matériels et humains mobilisés, la qualité et la composition des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Coût
Description: critère n° 4 : coût des prestations (25%), jugé d’après la proposition financière contenue dans les bordereaux des coûts unitaires annexés à l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 819 118,66 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASS DECOUVERTE AVENTURE VACANCES (ADAV)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 110 187,50 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025S11COLOETE
Date de conclusion du marché/concession: 20/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASS DECOUVERTE AVENTURE VACANCES (ADAV)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 113 775,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025S12COLOETE
Date de conclusion du marché/concession: 20/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCOL'VOYAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 34 943,18 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025S13COLOETE
Date de conclusion du marché/concession: 22/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS OCEANE JUNIORS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 29 426,04 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025S14COLOETE
Date de conclusion du marché/concession: 20/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASS DECOUVERTE AVENTURE VACANCES (ADAV)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 117 875,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025S15COLOETE
Date de conclusion du marché/concession: 20/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ITINERAIRE VACANCES ET VOYAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 117 362,50 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025S16COLOETE
Date de conclusion du marché/concession: 21/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCOL'VOYAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 34 943,18 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025S17COLOETE
Date de conclusion du marché/concession: 22/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASSOCIATION CONCORDE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 30 493,75 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025S18COLOETE
Date de conclusion du marché/concession: 20/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ITINERAIRE VACANCES ET VOYAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 112 750,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025S19COLOETE
Date de conclusion du marché/concession: 21/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ITINERAIRE VACANCES ET VOYAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 117 362,50 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025S20COLOETE
Date de conclusion du marché/concession: 21/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MSA NORD - PAS DE CALAIS
Numéro d’enregistrement: 51948215200013
Adresse postale: 33 rue du Grand But à Capinghem
Ville: Lille cedex 9
Code postal: 59716
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320002000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590111500709
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ASS DECOUVERTE AVENTURE VACANCES (ADAV)
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 34371249000034
Ville: Bergues
Code postal: 59380
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SCOL'VOYAGES
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 44873636300020
Ville: VILLECRESNES
Code postal: 94440
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0007
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ITINERAIRE VACANCES ET VOYAGES
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 81526219100035
Ville: ESQUELBECQ
Code postal: 59470
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0009, LOT-0010
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS OCEANE JUNIORS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 83406928800027
Ville: WASQUEHAL
Code postal: 59290
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ASSOCIATION CONCORDE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 51187098200028
Ville: EMMERIN
Code postal: 59320
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d080d0aa-9b45-43e9-b0e2-331eefba44ed - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2026 08:48:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 107619-2026
Numéro de publication au JO S: 32/2026
Date de publication: 16/02/2026
