Centrale des marchés
réparation, entretien, maintenance et fourniture de matériels pour les ouvrages d'assainissement de la Métropole Européenne de Lille Réparation, entretien, maintenance et fourniture de matériels pour les ouvrages d'assainissement de la Métropole Européenne de Lille. Accords-cadres à bons de commandes avec montants minimum et mon...
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE 59800Lille marches.services.urbains@lillemetropole.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Réparation, entretien, maintenance et fourniture de matériels pour les ouvrages d'assainissement de la Métropole Européenne de Lille

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 5263321

Date de clôture estimée : 11/05/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/03/20)
20-38193
JOUE (17/03/20)
128719-2020

Département(s) de publication : 59
Annonce No 20-38193
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE, 1 rue du Ballon CS 50749, Point(s) de contact : Emilie RODRIGUEZ, Conseillère commande publique, Direction de la commande publique, CSP Technique Services Urbains, 59800, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 20 21 22 23, Courriel : marches.services.urbains@lillemetropole.fr, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lillemetropole.fr/mel.html
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics596280.fr/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=19235&orgAcronyme=5C371
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=19235&orgAcronyme=5C371
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://marchespublics596280.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Eau, Assainissement, Déchets ménagers, Voirie, Transports collectifs, Aménagement urbain

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : réparation, entretien, maintenance et fourniture de matériels pour les ouvrages d'assainissement de la Métropole Européenne de Lille
Numéro de référence : 20EA02
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Réparation, entretien, maintenance et fourniture de matériels pour les ouvrages d'assainissement de la Métropole Européenne de Lille. Accords-cadres à bons de commandes avec montants minimum et montants maximum.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Electromécanique : Achat de matériel et pièces de rechanges
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31720000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Electromécanique : Achat de matériel et pièces de rechanges
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum quadriennal de 1 200 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 4 800 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Electricité-Automatisme-Métrologie : Achat de matériel et pièces de rechanges
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31711000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31711100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Electricité-Automatisme-Métrologie : Achat de matériel et pièces de rechanges
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum quadriennal de 300 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 1 500 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance, réparation et renouvellement des onduleurs
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31155000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50324200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance, réparation et renouvellement des onduleurs sur les stations de pompage, bassins de stockage, stations d'épuration et ouvrages annexes sur le territoire de la MEL
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 90
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum quadriennal de 35 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 200 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance et réparation des groupes électrogènes
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31121000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50324200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance et réparation des groupes électrogènes sur les stations de pompage, bassins de stockage, stations d'épuration et ouvrages annexes sur le territoire de la MEL
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 90
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum quadriennal de 30 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 150 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance, réparation et renouvellement des centrales hydrauliques et des systèmes hydrauliques sous pressions
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43328000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 43328100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50324200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance, réparation et renouvellement des centrales hydrauliques et des systèmes hydrauliques sous pressions sur les stations de pompage, bassins de stockage, stations d'épuration et ouvrages annexes sur le territoire de la MEL
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum quadriennal de 100 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 600 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance sur les stations d'épuration d'eaux usées exploitées en régie
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50530000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39350000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réparation, entretien, maintenance et renouvellement dans les domaines de l'électromécanique, la mécanique, la chaudronnerie, l'électricité et l'automatisme (hors renouvellement complet des armoires électriques faisant partie du lot 8) sur les stations d'épuration d'eaux usées exploitées en Régie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées avec un montant minimum quadriennal de 250 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 1 000 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance sur tous les ouvrages liés au pompage d'eaux usées et/ou pluviales
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50530000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39350000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réparation, entretien, maintenance et renouvellement dans les domaines de l'électromécanique, la mécanique, la chaudronnerie, l'électricité et l'automatisme (hors renouvellement complet des armoires électriques faisant partie du lot 8) sur tous les ouvrages liés au pompage d'eaux usées et/ou pluviales sur le territoire de la MEL à l'exception des stations d'épuration intégrées au lot 6
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées avec un montant minimum quadriennal de 1 000 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 6 000 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Renouvellement des armoires électriques
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 51111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51112200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31711000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Renouvellement des armoires électriques en tout ou partie, avec ou sans automatisme, des ouvrages de pompages d'eaux usées et/ou pluviales, des bassins de stockage de lutte contre l'inondation et/ou la pollution et des stations d'épuration sur le territoire de la MEL
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum quadriennal de 400 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 1 600 000 euro(s) HT

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Liste des fournitures déjà livrées au cours des 3 dernières années (Lots 1 et 2)- Liste des services similaires réalisés au cours des 3 dernières années (Lots 3 à 8)- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché (Lots 6 et 7 uniquement)- Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement (Lots 6 et 7 uniquement)- Qualifications professionnelles : Lots 5 à 8, le candidat présentera obligatoirement ses habilitations CATEC pour le personnel intervenant). Pour les lots 6 et 7 plus spécifiquement, l'AIPR est à fournir (voir détails dans le règlement de la consultation)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Les niveaux minimum exigés sont fixés pour chaque lot dans le règlement de la consultation (article 4.1). Il en va de même pour le détail des justificatifs attendus.
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11 mai 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 mai 2020 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Mars 2024
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le détail des documents et renseignements à fournir figure à l'article 4 du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Pour chaque lot, la décomposition du critère valeur technique et le détail composant la méthode de notation du critère prix sont renseignés à l'article 6.3 du règlement de la consultation.La consultation est passée en appel d'offres conformément à l'article R.2124-2 du code de la commande publique.Transmission obligatoire des plis par voie ELECTRONIQUE sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commandes et, pour certains lots, marchés sur quantités réellement exécutées fixant toutes les stipulations contractuelles, conclus avec un (1) seul opérateur économique. Les modalités d'exécution des marchés sont prévues aux cahiers des clauses particulières (administratif et technique). Les montants minimum et maximum quadriennaux sont indiqués dans le détail des lots.Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de la date de notification du premier bon de commande. Démarrage prévisionnel des prestations : Août - septembre 2020. Pour les lots 5, 6 et 7, une visite de site FACULTATIVE est organisée. Elle aura lieu sur rendez-vous avant la date limite de remise des offres dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Elle a pour objet de permettre aux candidats qui le souhaitent de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations liées à la spécificités de certaines structures
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, 59000, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 20 63 13 00, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, 59000, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 20 63 13 00, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 mars 2020
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous