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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EDF SA
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des réseaux d'eaux usées des sites industriels et sites tertiaires - Grand Ouest
Description: L’objet du marché porte sur les prestations de curage et d’assainissement des réseaux d’eaux des bâtiments tertiaires sur les sites industriels et tertiaires d’EDF. Plus précisément, cela concerne des prestations d’entretien et de maintenance curative des réseaux d’eaux sur des bâtiments tertiaires sur les sites industriels et tertiaires de EDF pour la région Grand Ouest. Le marché concerne des prestations de maintenance corrective sur les réseaux d’évacuation d’eaux usées et pluviales dans les bâtiments tertiaires jusqu’au 1er regard, des prestations de maintenance préventive et corrective sur des pompes de relevage définies, ainsi que des prestations de maintenance des séparateurs d’hydrocarbures définis. L’accord cadre est prévu pour une durée de 3 ans ferme renouvelable deux ans. Sur ce périmètre 6 lots sont prévus : - Le lot 1 : CNPE de Blayais et CNPE de Golfech - Le lot 2 : CNPE de Chinon / CNPE de Civaux / CNPE de Saint-Laurent / CNPE de Dampierre / CNPE de Belleville - Le lot 3 : CNPE de Flamanville 1,2 et 3 - Le lot 4 : site industriel du CPT de Cordemais et site tertiaire de Perigny – Chevaliers - Le lot 5 : sites tertiaires de Toulouse 4 Perroud / sites tertiaires de Brive la Gaillarde – Bordes / sites tertiaires de Tulle – Valette / sites tertiaires de Bazacle / sites tertiaires d’Ussel petite Borde - Le lot 6 : sites tertiaires d’Amilly – Juin / sites tertiaires de Tours – Gouin / sites tertiaires de Tours – Boutteville - Le lot 7 : sites tertiaires d’Hérouville – Citis
Identifiant de la procédure: e31f24e1-aebe-4a79-9387-1d64f44e876e
Avis précédent: 452757-2025
Identifiant interne: AVIS016853
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est une procédure avec négociation passée en application de l’article L. 2124 3 et des articles R. 212 4 4 ainsi que des articles R. 2161 21 et sv du CCP. EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base de(s) offre(s) initiale(s), sans négociation (article R. 2161 23 du CCP). Les candidats peuvent soumettre des offres pour chaque lot. Un même Soumissionnaire pourra être attributaire de tous les lots.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations se dérouleront dans la région Grand Ouest. Les informations complémentaires sur le lieu d’exécution du marché sont précisées à chaque rubrique 5.1.2 Lieu d’exécution.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Modalités de candidatures : Pour répondre au présent avis, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF https :://pha 2.edf.com. Demande d'information AVIS N° tel qu’identifié à l’article 2.1. Procédure Identifiant interne, et rattacher les documents demandés Les candidats intéressés, non encore inscrits, peuvent s' auto référencer depuis la page d’accueil de ce portail Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Candidatures en Groupement : EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire Celui ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF. Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Sans préjudice de l'article L 2141 13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 001 : Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales pour la région Grand Ouest – Bâtiments tertiaires du CNPE de Blayais et du CNPE de Golfech
Description: Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales des sites industriels et tertiaires de EDF pour la région Grand Ouest. Le marché concerne des prestations de maintenance corrective sur les réseaux d’évacuation d’eaux usées et pluviales dans les bâtiments tertiaires jusqu’au 1er regard, des prestations de maintenance corrective sur des pompes de relevage définies., ainsi que des prestations de maintenance des séparateurs d’hydrocarbures définis. Ce lot 01 concerne l’ensemble des bâtiments tertiaires du CNPE de Blayais et du CNPE de Golfech.
Identifiant interne: BPM001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature complémentaire (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Options:
Description des options: 2 options de durée de 12 mois chacune sont possibles à la fin de la part ferme.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot porte sur les bâtiments tertiaires des sites industriels du CNPE de Blayais et du CNPE de Golfech.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 105 032,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du Groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : avant la conclusion du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 002 : Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales pour la région Grand Ouest – Bâtiments tertiaires du CNPE de Chinon, du CNPE de Civaux, du CNPE de Saint-Laurent, du CNPE de Dampierre et du CNPE de Belleville
Description: Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales des bâtiments tertiaires sur les sites industriels et tertiaires de EDF pour la région Grand Ouest. Le marché concerne des prestations de maintenance corrective sur les réseaux d’évacuation d’eaux usées et pluviales dans les bâtiments tertiaires jusqu’au 1er regard, des prestations de maintenance corrective sur des pompes de relevage définies, ainsi que des prestations de maintenance des séparateurs d’hydrocarbures définis. Ce lot 002 concerne l’ensemble des bâtiments tertiaires : - Du CNPE de Chinon - Du CNPE de Civaux - Du CNPE Saint-Laurent - Du CNPE de Dampierre - Du CNPE de Belleville
Identifiant interne: BPM002
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature complémentaire (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Options:
Description des options: Le marché est prévu pour une durée ferme de 3 ans et 2 mois, renouvelable 2 fois pour une période de 12 mois chacune. Soit une durée totale maximum de 5 ans et 2 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot concerne 5 sites géographiques, soit : - CNPE de Chinon - CNPE de Civaux - CNPE de Saint-Laurent - CNPE de Dampierre - CNPE de Belleville
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 780 245,02 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du Groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : avant la conclusion du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 003 : Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales pour la région Grand Ouest – Bâtiments tertiaires du CNPE de Flamanville 1, 2 et 3
Description: Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales des bâtiments tertiaires sur les sites industriels et tertiaires de EDF pour la région Grand Ouest. Le marché concerne des prestations de maintenance corrective sur les réseaux d’évacuation d’eaux usées et pluviales dans les bâtiments tertiaires jusqu’au 1er regard, des prestations de maintenance corrective sur des pompes de relevage définies, ainsi que des prestations de maintenance des séparateurs d’hydrocarbures définis. Ce lot 003 concerne l’ensemble des bâtiments tertiaires du CNPE de Flamanville 1, 2 et 3.
Identifiant interne: BPM003
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature complémentaire (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Options:
Description des options: Le marché est prévu pour une durée ferme de 3 ans et 2 mois, renouvelable 2 fois pour une période de 12 mois chacune. Soit une durée totale maximum de 5 ans et 2 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot concerne les bâtiments tertiaires du CNPE de Flamanville 1, 2 et 3.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 028,26 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du Groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : avant la conclusion du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 004 : Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales pour la région Grand Ouest – Réseaux des bâtiments sur les sites tertiaires du CPT de Cordemais et sur les sites tertiaires de Perigny
Description: Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales des bâtiments tertiaires sur les sites industriels et tertiaires de EDF pour la région Grand Ouest. Le marché concerne des prestations de maintenance corrective sur les réseaux d’évacuation d’eaux usées et pluviales dans les bâtiments tertiaires jusqu’au 1er regard, des prestations de maintenance corrective sur des pompes de relevage définies, ainsi que des prestations de maintenance des séparateurs d’hydrocarbures définis. Ce lot 004 concerne l’ensemble des bâtiments des sites tertiaires de : - CPT de Cordemais - Perigny – Chevaliers
Identifiant interne: BPM004
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature complémentaire (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Options:
Description des options: Le marché est prévu pour une durée ferme de 3 ans et 2 mois, renouvelable 2 fois pour une période de 12 mois chacune. Soit une durée totale maximum de 5 ans et 2 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot concerne les bâtiments tertiaires du site industriel du CPT de Cordemais, et les bâtiments tertiaires du site tertiaire de Périgny – Chevaliers.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 056,42 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du Groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : avant la conclusion du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 005 : Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales pour la région Grand Ouest – Réseaux des bâtiments sur les sites tertiaires de Toulouse, Brive la Gaillarde, Tulle, Bazacle et Ussel
Description: Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales des bâtiments tertiaires sur les sites industriels et tertiaires de EDF pour la région Grand Ouest. Le marché concerne des prestations de maintenance corrective sur les réseaux d’évacuation d’eaux usées et pluviales dans les bâtiments tertiaires jusqu’au 1er regard, des prestations de maintenance corrective sur des pompes de relevage définies, ainsi que des prestations de maintenance des séparateurs d’hydrocarbures définis. Ce lot 005 concerne l’ensemble des bâtiments des sites tertiaires de : - Toulouse – 4 Perroud - Brive la Gaillarde – Bordes - Tulle – Valette - Bazacle - Ussel Petite Borde
Identifiant interne: BPM005
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature complémentaire (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Options:
Description des options: Le marché est prévu pour une durée ferme de 3 ans et 2 mois, renouvelable 2 fois pour une période de 12 mois chacune. Soit une durée totale maximum de 5 ans et 2 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot concerne les bâtiments tertiaires des sites Toulouse – 4 Perroud, de Brive la Gaillarde – Bordes, de Tulle – Valette, de Bazacle et d’Ussel Petite Borde.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 047,10 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du Groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : avant la conclusion du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 006 : Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales pour la région Grand Ouest – Réseaux des bâtiments sur les sites tertiaires d’Amilly et de Tours
Description: Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales des bâtiments tertiaires sur les sites industriels et tertiaires de EDF pour la région Grand Ouest. Le marché concerne des prestations de maintenance corrective sur les réseaux d’évacuation d’eaux usées et pluviales dans les bâtiments tertiaires jusqu’au 1er regard, des prestations de maintenance corrective sur des pompes de relevage définies., ainsi que des prestations de maintenance des séparateurs d’hydrocarbures définis. Ce lot 006 concerne l’ensemble des bâtiments des sites tertiaires : - Amilly – Juin - Tours – Gouin - Tours - Boutteville
Identifiant interne: BPM006
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature complémentaire (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Options:
Description des options: Le marché est prévu pour une durée ferme de 3 ans et 2 mois, renouvelable 2 fois pour une période de 12 mois chacune. Soit une durée totale maximum de 5 ans et 2 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot concerne les bâtiments tertiaires d’Amilly – Juin et de Tours – Gouin et Boutteville.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 028,26 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du Groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : avant la conclusion du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 007 : Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales pour la région Grand Ouest – Réseaux des bâtiments sur les sites tertiaires d’Hérouville
Description: Prestations d’entretien et de maintenance des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales des bâtiments tertiaires sur les sites industriels et tertiaires de EDF pour la région Grand Ouest. Le marché concerne des prestations de maintenance corrective sur les réseaux d’évacuation d’eaux usées et pluviales dans les bâtiments tertiaires jusqu’au 1er regard, des prestations de maintenance corrective sur des pompes de relevage définies, ainsi que des prestations de maintenance des séparateurs d’hydrocarbures définis. Ce lot 007 concerne l’ensemble des bâtiments des sites tertiaires : - D’Hérouville – Citis
Identifiant interne: BPM007
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature complémentaire (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Options:
Description des options: Le marché est prévu pour une durée ferme de 3 ans et 2 mois, renouvelable 2 fois pour une période de 12 mois chacune. Soit une durée totale maximum de 5 ans et 2 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot concerne les bâtiments tertiaires des sites d’Hérouville.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 009,42 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du Groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : avant la conclusion du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 29/04/2035
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SODI (siège social)
Offre:
Identifiant de l’offre: LOTS 1 Blayais,golfech SODI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/04/2035
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: C3T2349930
Titre: Maintenance des eaux usées des sites Grand Ouest EDF
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 389980-2025
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 29/04/2035
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SODI (siège social)
Offre:
Identifiant de l’offre: LOTS 2 Chinon Dampierre Civaux st laurent SODI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/04/2035
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: C3T2349931 lot2
Titre: Maintenance des eaux usées des sites Grand Ouest EDF
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 389980-2025
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 29/04/2035
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SODI (siège social)
Offre:
Identifiant de l’offre: LOTS 3 Flamanville
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: C3T2349932 lot3
Titre: Maintenance des eaux usées des sites Grand Ouest EDF
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 389980-2025
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 29/04/2035
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORTEC
Offre:
Identifiant de l’offre: LOTS 4 Cordemais ORTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: dépublié
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: C3T2349920
Titre: Maintenance des eaux usées des sites Grand Ouest EDF
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 389980-2025
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 29/04/2035
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORTEC
Offre:
Identifiant de l’offre: LOTS 6 Amilly Tours Govin Bouteille ORTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: dépublié
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: C3T2349921
Titre: Maintenance des eaux usées des sites Grand Ouest EDF
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 389980-2025
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 29/04/2035
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORTEC
Offre:
Identifiant de l’offre: LOTS 7 H erouville ORTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: dépublié
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: C3T2349922
Titre: Maintenance des eaux usées des sites Grand Ouest EDF
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 389980-2025
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 29/04/2035
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARP
Offre:
Identifiant de l’offre: LOTS 5 Toulouse brive Tulle Bazacle Ussel SARP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: dépublié
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: C3T2349940 lot5
Titre: Maintenance des eaux usées des sites Grand Ouest EDF
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 389980-2025
Organisation qui signe le contrat: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/09/2035
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EDF SA
Numéro d’enregistrement: 552 081 317
Département: Direction des Achats Groupe
Adresse postale: 253 boulevard de Leeds Etage n°4
Ville: EURALILLE
Code postal: 59777
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Madame DEBAIX Louison
Téléphone: 0320153706
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris CEDEX 17
Code postal: 75859
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Judiciaire de Paris
Téléphone: +33144325151
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Médiateur du Groupe EDF
Numéro d’enregistrement: 552 081 317T
Adresse postale: TSA 50026
Ville: Paris CEDEX 08
Code postal: 75 804
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Médiateur du Groupe EDF
Téléphone: +33 (0)1 40 42 22 22
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SODI (siège social)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 33120439600211
Département: Bouche du Rhônes
Adresse postale: ZI LA PALUNETTE
Ville: chateau neuf les martigues
Code postal: 13220
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 79284465600035
Département: VAL DE MARNE
Adresse postale: 1 RUE gb PIRELLI
Ville: SAINT MAURICE
Code postal: 94410
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ORTEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38967501800029
Département: Bouche du Rhônes
Adresse postale: 550 rue pierre berthier
Ville: aix en provence
Code postal: 13000
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0006, LOT-0007
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 35fd436a-c0da-4928-a45b-2f65051ec0b5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2026 13:26:19 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 390189-2026
Numéro de publication au JO S: 108/2026
Date de publication: 08/06/2026
