A proximité de Lille 59000 Nord
Acheteur : DTNPC
59000 Lille
Tel : +33320154970
3 Lots
Lot 1
La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sanitaires et sécuritaires du patrimoine arboré pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
Lot 2
La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sanitaires et sécuritaires du patrimoine arboré pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
Lot 3
La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sanitaires et sécuritaires du patrimoine arboré pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
Secteurs d'activité
Services d'inventaire forestier.

La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sanitaires et sécuritaires du patrimoine arboré pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/08/2026
JOUE - 584602-2026
584602-2026 - Résultats
France – Services d'inventaire forestier – La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sanitaires et sécuritaires du patrimoine arboré pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
OJ S 163/2026 25/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDTNPC
Adresse électroniquecp.dt-npdc@vnf.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLa consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sanitaires et sécuritaires du patrimoine arboré pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
DescriptionLa consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sanitaires et sécuritaires du patrimoine arboré pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
Identifiant de la procédure248aa622-c341-4289-9015-859f642f4b71
Identifiant interneCP25-013
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePL TERRE PLEIN ECL JEU MAIL  
VilleUTI Flandres-Lys (unité de Saint-Omer et antenne de Dunkerque)
Code postal59140
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Informations complémentairesLot 1
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleZAC DU VAL DE DEULE  
VilleUTI Deûle-Scarpe (unité de Douai et antenne de Quesnoy-sur-Deûle)
Code postal59890
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Informations complémentairesLot 2
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale24 PLACE MARCELIN BERTHELOT  
VilleUTI Escaut-St-Quentin (unité de Valenciennes, antenne de Cambrai)
Code postal59400
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Informations complémentairesLot 3
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleECLUSE DE BERLAIMONT  
VilleUTI Escaut-St-Quentin (unité de Valenciennes, antenne de Berlaimont)
Code postal59145
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Informations complémentairesLot 3
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLa consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sanitaires et sécuritaires du patrimoine arboré pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
DescriptionTerritoire de l’UTI (Unité Territoriale d'Itinéraire) Flandres-Lys (Unité de Saint-Omer et Antenne de Dunkerque)
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePL TERRE PLEIN ECL JEU MAIL  
VilleUTI Flandres-Lys (unité de Saint-Omer et antenne de Dunkerque
Code postal59140
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéDTNPC
Organisation qui signe le contratDTNPC
5.1.
LotLOT-0002
TitreLa consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sanitaires et sécuritaires du patrimoine arboré pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
DescriptionTerritoire de l’UTI (Unité Territoriale d'Itinéraire) Deûle-Scarpe (Unité de Douai et Antenne de Quesnoy-sur-Deûle)
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleZAC DU VAL DE DEULE  
VilleUTI Deûle-Scarpe (unité de Douai et antenne de Quesnoy-sur-Deûle)
Code postal59890
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technqiue
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéDTNPC
Organisation qui signe le contratDTNPC
5.1.
LotLOT-0003
TitreLa consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sanitaires et sécuritaires du patrimoine arboré pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF.
DescriptionTerritoire de l’UTI (Unité Territoriale d'Itinéraire) Escaut-Saint Quentin (Unité de Valenciennes, Antenne de Cambrai et Antenne de Berlaimont)
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale24 PLACE MARCELIN BERTHELOT 59400 CAMBRAI / ECLUSE DE BERLAIMONT 59145 BERLAIMONT  
VilleUTI Escaut-St-Quentin (unité de Valenciennes, antenne de Cambrai et antenne de Berlaimont)
Code postal59400
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéDTNPC
Organisation qui signe le contratDTNPC
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis210 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre70 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielONF VEGETIS
Offre
Identifiant de l’offreLot n°1 : UTI Flandres-Lys
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre70 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot n°1 : UTI Flandres-Lys
Date de conclusion du marché/concession26/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le contratDTNPC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielONF VEGETIS
Offre
Identifiant de l’offreLot n°2 : UTI Deûle-Scarpe
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre60 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot n°2 : UTI Deûle-Scarpe
Date de conclusion du marché/concession25/06/2026
Organisation qui signe le contratDTNPC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielONF VEGETIS
Offre
Identifiant de l’offreLot n°3 : UTI Escaut-St Quentin
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre80 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot n°3 : UTI Escaut-St Quentin
Date de conclusion du marché/concession26/05/2026
Organisation qui signe le contratDTNPC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDTNPC
Numéro d’enregistrement13001779100026
Adresse postale37 Rue du plat
VilleLille
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactCellule commande publique
Adresse électroniquecp.dt-npdc@vnf.fr
Téléphone+33 3 20 15 49 70
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement175 900 034 000 26
Adresse postale5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
VilleLille
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactGreffe du TA de Lille
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone+33 3 59 54 23 42
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielONF VEGETIS
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement392 823 00053
Adresse postale27 Chemin des Mazes - ZAC des Hauteurs du Loing
VilleNEMOURS
Code postal77140
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7b220b62-0617-4eb7-85be-754c4dd21d81  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis21/08/2026 16:33:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis584602-2026
Numéro de publication au JO S163/2026
Date de publication25/08/2026