1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CROUS de Lille
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Pains frais (autres que surgelés)
Description: Fourniture de pains frais (autres que surgelés)
Identifiant de la procédure: 7dcd2ac5-cf8f-4541-87de-900de6aacda9
Avis précédent: 598407-2024
Identifiant interne: 24_T_03-10-2024
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 boulevard de Strasbourg BP 50100 Cité Marianne bâtiment B
Ville: Lille cedex
Code postal: 59017
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pain Bio - Secteur de Lille, Loos, Villeneuve d’Ascq
Description: Fourniture de Pain Bio - Secteur de Lille, Loos, Villeneuve d’Ascq
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible 1 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Pain sandwich et baguette – Secteur de Loos et Villeneuve d’Ascq (UCA)
Description: Fourniture de pain sandwich et baguette – Secteur de Loos et Villeneuve d’Ascq (UCA)
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible 1 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Pain bio, pain sandwich et baguette – Secteur d'Arras
Description: Fourniture de pain bio, pain sandwich et baguette – Secteur d'Arras
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible 1 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Pain bio, pain sandwich et baguette – Secteur de Béthune
Description: Fourniture de pain bio, pain sandwich et baguette – Secteur de Béthune
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible 1 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Pain bio et baguette – Secteur de Boulogne sur mer
Description: Fourniture de pain bio et baguette – Secteur de Boulogne sur mer
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible 1 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Pain bio et pain sandwich – Secteur de Calais
Description: Fourniture de pain bio et pain sandwich – Secteur de Calais
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible 1 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Pain bio – Secteur de Cambrai
Description: Fourniture de pain bio – Secteur de Cambrai
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible 1 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Pain bio – Secteur de Douai
Description: Fourniture de pain bio – Secteur de Douai
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible 1 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Pain bio, pain sandwich et baguette – Secteur de Dunkerque
Description: Fourniture de pain bio, pain sandwich et baguette – Secteur de Dunkerque
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible 1 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Pain bio, pain sandwich et baguette – Secteur de Lens
Description: Fourniture de pain bio, pain sandwich et baguette – Secteur de Lens
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible 1 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Pain bio – Secteur de Longuenesse
Description: Fourniture de pain bio – Secteur de Longuenesse
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible 1 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Pain bio – Secteur de Valenciennes
Description: Fourniture de pain bio – Secteur de Valenciennes
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible 1 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Pain sandwich et baguette – Secteur de Valenciennes
Description: Fourniture de pain sandwich et baguette – Secteur de Valenciennes
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options:
Description des options: L’accord-cadre est reconductible 1 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CROUS de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 745 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Fournil des saveurs
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 Fournil
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.47
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ménissez SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 Ménissez
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.48
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Panifrais SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 Panifrais
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 25 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.49
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ménissez SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 Ménissez
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.48
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ménissez SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 5 Ménissez
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.48
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ménissez SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 6 Ménissez
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.48
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ménissez SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 7 Ménissez
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.48
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL Upane
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 8 Upane
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.50
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ménissez SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 9 Ménissez
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.48
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ménissez SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 10 Ménissez
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.48
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ménissez SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 11 Ménissez
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.48
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ménissez SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 12 Ménissez
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.48
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ménissez SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 13 Ménissez
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.48
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CROUS de Lille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CROUS de Lille
Numéro d’enregistrement: 18591150001012
Adresse postale: 2 boulevard de Strasbourg BP 50100 Cité Marianne bâtiment B
Ville: Lille cedex
Code postal: 59017
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 320886641
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS62039
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54048
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: CCIRA
Téléphone: +33 383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Fournil des saveurs
Numéro d’enregistrement: 59099072700018
Adresse postale: 270 rue des fusillés
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 3 20791864
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Ménissez SAS
Numéro d’enregistrement: 30198326800014
Adresse postale: Lieu dit "les Cypréaux"
Ville: Feignies
Code postal: 59750
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 3 27531861
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Panifrais SAS
Numéro d’enregistrement: 81789860400019
Adresse postale: Zone d'activité du MIN Première avenue n°2
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +330962158057
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SARL Upane
Numéro d’enregistrement: 90193696300015
Adresse postale: 36 rue de l'Arbrisseau
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +330320392566
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 486af249-e3ae-441d-b27d-fa869aba62a0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/12/2024 09:02:49 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 144-2025
Numéro de publication au JO S: 1/2025
Date de publication: 02/01/2025
