Centrale des marchés
Services en vue de passer des marchés d'organisation des départs en centres de vacances avec hébergement sur le territoire français métropolitain (les séjours à l'étranger ne sont pas autorisés), lors des vacances scolaires (hiver, printemps, été,... II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Services en vue de passer des marchés d'organisation des départs en centres de vacances avec hébergement sur le territoire français métropolita...
Conseil général du Nord 59047Lille 0359735059
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Services en vue de passer des marchés d'organisation des départs en centres de vacances avec hébergement sur le territoire français métropolitain (les séjours à l'étranger ne sont pas autorisés), lors des vacances scolaires (hiver, printemps, été,...

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Marché public ou privé
Référence du marché : 542355

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (29/03/13)
104964-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Lille Cedex
+33 359735059
+33 359735085
FRANCE
Conseil général du Nord
Bureau B 368
Département du Nord – Hôtel du Département – direction de la commande publique – 51 rue Gustave Delory
59047

Adresse(s) internet:

http://www.cg59.fr

https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Services en vue de passer des marchés d'organisation des départs en centres de vacances avec hébergement sur le territoire français métropolitain (les séjours à l'étranger ne sont pas autorisés), lors des vacances scolaires (hiver, printemps, été, Toussaint), pour mineurs, y compris porteurs de handicap, et jeunes majeurs handicapés bénéficiant de mesures de protection administrative et/ou judiciaire sur le Département du Nord ou bénéficiant d'un accompagnement par le service social départemental, répartis en trente-quatre (34) lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 17: Services d'hôtellerie et de restauration
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Département du Nord.
Nord
FR301


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Les prestations du Titulaire comprennent :
— le transport aller-retour des enfants;
— leur hébergement en pension complète;
— l'organisation de diverses activités pendant toute la durée des séjours.
Les séjours ont été organisés selon l'allotissement détaillé dans la section V ci-dessous.
l'organisation des séjours de vacances pour les jeunes porteurs d'un handicap a fait l'objet d'un lot unique sur l'ensemble du département (lot 34).
il s'agit de marchés à bons de commande sans seuils minimum et maximum.
Durée des marchés : Chaque marché est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au Titulaire. Chaque marché est renouvelable au maximum trois (3) fois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée de chaque marché ne pourra excéder quatre (4) ans.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de centres de vacances
55242000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique (en %). Pondération 70
2. Prix (en %). Pondération 30

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

274068-2012
2012/S 165-274068


V.1)
Date d'attribution du marché:
11.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59000
Lille
Groupement: ADP Juniors (mandataire)/Planète aventures/PEP Vacances 62/Pro Vita
FRANCE
4 boulevard Louis XIV
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
21.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59700
Marcq-en-Baroeul
Groupement : Aroeven Nord-Pas-de-Calais (mandataire)/Planète aventures/La Sève/Flasen /EEDF base de Morbecque/ADP juniors/PEP Vacances 62/Pro Vita/Artes
FRANCE
340/4 avenue de la Marne
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
11.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59130
Lambersart
Groupement : Planète aventures (mandataire)/Envol/La seve/Pro vita/Aroeven/ADP Juniors/Flasen/EEDF Morbecque/PEP Vacances
FRANCE
155 rue Lompret
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
11.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59000
Lille
Groupement : ADP Juniors (mandataire)/Planète aventures/PEP Vacances 62/Pro Vita
FRANCE
4 boulevard Louis XIV
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
21.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59700
Marcq-en-Baroeul
Groupement : Aroeven Nord-Pas-de-Calais (mandataire)/Planète aventures/La Sève/Flasen/EEDF base de Morbecque/ADP Juniors/PEP Vacances 62/PRo Vita/Artes
FRANCE
340/4 avenue de la Marne
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
15.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
62000
Arras
Groupement : La Sève (mandataire)/Envol/Planètes aventures/Aroeven/ADP Juniors/Flasen/PEP Vacances/Pro Vita/EEDF Morbecque
FRANCE
10 rue Chanzy
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
11.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59000
Lille
Groupement: ADP Juniors (mandataire)/Planete Aventures/PEP Vacances 62/PRO Vita
FRANCE
4 boulevard Louis XIV
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
13.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59000
Lille
Groupement Flasen (mandataire)/ADP Juniors/Planete Aventures/Pep Vacances 62/La Seve/EEDF Morbecque/Aroeven/Pro Vita/Artes
FRANCE
7 rue Mercier
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
11.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59130
Lambersart
Groupement: Planète aventures (mandataire)/Envol/La Seve / Pro Vita / Aroeven/ADP Juniors/Flasen/EEDF Morbecque/Pep Vacances
FRANCE
155 rue Lompret
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
11.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59000
Lille
Groupement: ADP Juniors (mandataire)/Planete Aventures/PEP Vacances 62/Pro Vita
FRANCE
4 boulevard Louis XIV
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
13.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59000
Lille
Groupement : Flasen (mandataire)/ADP Juniors/Planete aventures/PEP Vacances 62/la Seve/EEDF Morbecque/Aroeven/Pro Vita/Ligue de l'enseignement fédération du Pas-de-Calais
FRANCE
7 rue Mercier
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
15.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
62000
Arras
Groupement: La Sève (mandataire)/Envol/Planetes aventures/Aroeven/ADP Juniors/Flasen/PEP Vacances/Pro Vita/EEDF Morbecque
FRANCE
10 rue Chanzy
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
21.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59700
Marcq-en-Baroeul
Groupement : Aroeven Nord-Pas-de-Calais (mandataire)/Planète aventures/ADP Juniors/PEP Vacances 62/Pro Vita
FRANCE
340/4 avenue de la Marne
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
11.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59000
Lille
Groupement : ADP Juniors (mandataire)/Planète aventures/PEP Vacances 62/Pro Vita/Flasen/La Seve/EEDF Morbecque/Aroeven
FRANCE
4 boulevard Louis XIV
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
13.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59000
Lille
Groupement : Flasen (mandataire)/ADP Juniors/Planete aventures/PEP Vacances 62/La Sève/EEDF Morbecque/Aroeven/Pro Vita/Envol
FRANCE
7 rue Mercier
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
14.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
62000
Arras
Groupement : PEP Vacances (mandataire)/Planète aventures/Pro vita/ADP Juniors
FRANCE
7 place de Tchécoslovaquie
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
11.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59130
Lambersart
Groupement : Planète aventures (mandataire)/La Seve/Pro Vita/Aroeven/ADP Juniors/Flasen/EEDF Morbecque/PEP Vacances
FRANCE
155 rue Lompret
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
13.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59000
Lille
Groupement : Flasen (mandataire)/adp Juniors/Planète aventures/PEP Vacances 62/La Sève/EEDF Morbecque/Aroeven/Pro Vita/Envol/Ligue de l'enseignement fédération du Pas-de-Calais
FRANCE
7 rue Mercier
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
14.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
62000
Arras
Groupement : PEP Vacances (mandataire)/Planète aventures/Pro Vita/ADP Juniors
FRANCE
7 place de Tchécoslovaquie
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
11.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59000
Lille
Groupement : ADP Juniors (mandataire)/Planète aventures/PEP Vacances/Flasen/La Seve/EEDF Morbecque/Aroeven Nord-Pas-de-Calais
FRANCE
4 boulevard Louis XIV
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
21.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59700
Marcq-en-Baroeul
Groupement : Aroeven Nord-Pas-de-Calais (mandataire)/Planète aventures/ADP Juniors/PEP Vacances 62/Flasen/EEDF Morbecque/La Sève/Envol
FRANCE
340/4 avenue de la Marne
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
14.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
62000
Arras
Groupement : PEP Vacances (mandataire)/Planète aventures/Pro vita/ADP Juniors
FRANCE
7 place de Tchécoslovaquie
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
21.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59700
Marcq-en-Baroeul
Groupement : Aroeven Nord-Pas-de-Calais (mandataire)/Planète aventures/ADP Juniors/PEP Vacances 62/Flasen/EEDF Morbecque/La Sève
FRANCE
340/4 avenue de la Marne
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
15.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
62000
Arras
Groupement: La Sève (mandataire)/Envol/Planète aventures/Aroeven /ADP Juniors/Flasen/PEP Vacances //EEDF Morbecque
FRANCE
10 rue Chanzy
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
14.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
62000
Arras
Groupement : PEP Vacances (mandataire)/Planète aventures/Pro Vita/ADP Juniors
FRANCE
7 place de Tchécoslovaquie
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
11.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59130
Lambersart
Groupement : Planète Aventures (mandataire)/La Seve/Pro Vita/Aroeven/ADP Juniors à Lille/Flasen/EEDF Morbecque/PEP Vacances/CRCI
FRANCE
155 rue Lompret
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
13.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59000
Lille
Groupement : Flasen (mandataire) /ADP Juniors/Planète aventures/PEP Vacances 62/La Sève/EEDF Morbecque/Aroeven/Pro Vita/Envol/Ligue de l'enseignement fédération du Pas-de-Calais/CRCI
FRANCE
7 rue Mercier
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
14.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
62000
Arras
Groupement: PEP Vacances (mandataire)/Planète aventures/Pro Vita/ADP Juniors
FRANCE
7 place de Tchécoslovaquie
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
11.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59130
Lambersart
Groupement : Planète aventures (mandataire)/La Seve/Pro Vita/Aroeven/ADP Juniors à Lille/Flasen/EEDF Morbecque/PEP Vacances / CRCI
FRANCE
155 rue Lompret
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
21.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59700
Marcq-en-Baroeul
Groupement : Aroeven Nord-Pas-de-Calais (mandataire)/La Sève/Planète aventures/ADP Juniors/EEDF Morbecque/Flasen/PEP Vacances 62/Pro Vita/Envol/CRCI
FRANCE
340/4 avenue de la Marne
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
14.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
62000
Arras
Groupement: PEP Vacances (mandataire)/Planète aventures/Pro Vita/ADP Juniors
FRANCE
7 place de Tchécoslovaquie
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
11.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59000
Lille
groupement: ADP Juniors (mandataire)/Planète aventures/PEP Vacances 62/Flasen/La Seve/EEDf Morbecque/Aroeven/Pro Vita/CRCI
FRANCE
4 boulevard Louis XIV
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
14.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
62000
Arras
Groupement : PEP Vacances (mandataire)/Planète aventures/Pro Vita/ADP Juniors/Envol/La Sève/Aroeven/Flasen/EEDF Morbecque /CRCI
FRANCE
7 place de Tchécoslovaquie
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
13.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59000
Lille
Groupement: Flasen (mandataire)/ADP Juniors/Planèete aventures/PEP 62/La Seve/EEDF Normandie/Aroeven/Pro Vita/Envol
FRANCE
7 rue Mercier
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
sup
o

sup
o

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 mars 2013.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Lille Cedex
+33 320306840
+33 320631300
FRANCE
http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml
Tribunal administratif de Lille
143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
59014
greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis :
— un référé contractuel (art. L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 Cja) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;
— un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 Cja) ;
Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.
http://www.legifrance.gouv.fr


VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
27.3.2013
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