Centrale des marchés
acquisition d'outillage, matériels, matériaux et fournitures nécessaires aux services techniques, aux EMOP et aux ATT pour leurs interventions dans les batiments régionaux (Quincaillerie, Peinture, Menuiseries) 59 acquisition d'outillage, matériels, matériaux et fournitures nécessaires aux services techniques, aux emop et aux att pour leurs interventions dans les batiments régionaux à Lille ville : Lil...
Conseil Régional Nord Pas-de-Calais 59555Lille
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Acquisition d'outillage, matériels, matériaux et fournitures nécessaires aux services techniques, aux EMOP et aux ATT pour leurs interventions dans les batiments régionaux (Quincaillerie, Peinture, Menuiseries)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 480639

Date de clôture estimée : 19/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/02/13)
62211-2013
JOUE (09/02/13)
45206-2013
BOAMP (08/02/13)
13-22655

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil Régional Nord Pas-de-Calais, siège de Région 151 avenue Hoover, à l'attention de M. le président, F-59555 Lille Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : REGION NORD - PAS DE CALAIS, direction des Achats et de la Commande Publique A l'attention de Gérald ARBELTIER Siège de région 151 avenue Hoover, à l'attention de M. Gérald ARBELTIER, F-59555 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 28 82 62 81

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : REPROCOLOR, 113 rue Barthélemy Delespaul B.P. 431, à l'attention de M. David TRINEL, F-59021 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 29 87 87. Fax : (+33) 3 59 03 93 22. URL : http://marches.nordpasdecalais.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : REGION NORD PAS DE CALAIS, à l'attention de Gérald Arbeltier Bureau de remise des offres Siège de Region 151 avenue Hoover (accès parking visiteurs), F-59555 Lille Cedex. URL : http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition d'outillage, matériels, matériaux et fournitures nécessaires aux services techniques, aux EMOP et aux ATT pour leurs interventions dans les batiments régionaux (Quincaillerie, Peinture, Menuiseries).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesrégion Nord Pas de Calais.
Code NUTS , FR3, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
245 000,00 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition d'outillage, matériels, matériaux et fournitures nécessaires aux services techniques, aux EMOP et aux ATT pour leurs interventions dans les batiments régionaux (Quincaillerie, Peinture, Menuiseries).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation est décomposée en 9 lots. Elle débouchera sur la passation d'accord-cadres au sens de la directive européeenne et de Marchés à bons de commande conclus avec montant minimum et sans montant maximum au sens du code des Marchés publics Français. Le montant minimum total (tous les lots et reconductions y comprises) est de 444 000euro(s) (H.T.) et l'estimation totale (tous les lots et reconductions y comprises) est de 980 000 €o(s) (H.T.). Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter : - du 9 juillet 2013 pour les lots 5 et 6, et du 22 juin 2013 pour le lot 7 . - de la notification du marché pour les autres lots.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les marchés sont reconductibles 3 fois.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Quincaillerie, outillage à main et électrique à destination des EMOP et des ATT
1) Description succincte :
Secteur 1: Lille centre, Lille Ouest, Flandres Secteur 5: Bassin minier Secteur 6: Boulogne, Calais, Dunkerque, Saint Omer
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400.
3) Quantité ou étendue :
Marché à bon de commande d'un montant minimum annuel de 15 000.00 EUR (H.T.) et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Quincaillerie, outillage à main et électrique à destination des EMOP et des ATT
1) Description succincte :
Secteur 2: Lille est, Roubaix, Tourcoing Secteur 3: Douai, Cambrai, Artois-Ternois Secteur 4: Valenciennes, Avesnois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400.
3) Quantité ou étendue :
Marché à bon de commande d'un montant minimum annuel de 15 000.00 EUR (H.T.) et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Peinture, revetements de sols et murs, outillage spécifique pour les EMOP et les ATT
1) Description succincte :
Secteur 1 : Lille Centre, Lille Ouest, Flandres Secteur 5 : Bassin minier Secteur 6 : Boulogne, Calais, Dunkerque, Saint-Omer
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111400.
3) Quantité ou étendue :
Marché à bon de commande d'un montant minimum annuel de 15 000.00 EUR (H.T.) et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Peinture, revetements de sols et murs, outillage spécifique pour les EMOP et les ATT
1) Description succincte :
Secteur 2 : Lille Est, Roubaix, Tourcoing Secteur 3 : Douai, Cambrai, Artois-Ternois Secteur 4 : Valenciennois, Avesnois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111400.
3) Quantité ou étendue :
Marché à bon de commande d'un montant minimum annuel de 15 000.00 EUR (H.T.) et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Menuiserie, carrelage et matériaux pour les EMOP et les ATT
1) Description succincte :
Secteur 1: Lille Centre, Lille Ouest, Flandres Secteur 5 : Bassin minier Secteur 6 : Boulogne, Calais, Dunkerque, Saint-Omer
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000.
3) Quantité ou étendue :
Marché à bon de commande d'un montant minimum annuel de 15 000.00 EUR (H.T.) et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Menuiserie, carrelage et matériaux pour les EMOP et les ATT
1) Description succincte :
Secteur 2 : Lille Est, Roubaix, Tourcoing Secteur 3 : Douai, Cambrai, Artois-ternois Secteur 4 : Valenciennois, Avesnois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000.
3) Quantité ou étendue :
Marché à bon de commande d'un montant minimum annuel de 15 000.00 EUR (H.T.) et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Quincaillerie, outillage à main et électrique, hors EPLE
1) Description succincte :
Batiments régionaux hors EPLE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400.
3) Quantité ou étendue :
Marché à bon de commande d'un montant minimum annuel de 15 000.00 EUR (H.T.) et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Peinture, revetements de sols et murs, hors EPLE
1) Description succincte :
Batiments régionaux hors EPLE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111400.
3) Quantité ou étendue :
Marché à bon de commande d'un montant minimum annuel de 3 000.00 EUR (H.T.) et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Menuiserie, carrelage et matériaux, hors EPLE
1) Description succincte :
Batiments régionaux hors EPLE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000.
3) Quantité ou étendue :
Marché à bon de commande d'un montant minimum annuel de 3 000.00 EUR (H.T.) et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. . Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du Cahier des Clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (Arrété du 19 janvier 2009). Aucune avance ne sera versée .Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds publics / Ressources propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement , la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ; Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212- 5 et L 5212- 9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 60.
2. prix des prestations : remises proposées sur la base des prix catalogues
Pondération : 12.
3. prix des prestations : prix des fournitures appéciés selon une simulation de commandes
Pondération : 48.
4. valeur technique appréciés sur la base des fiches techniques
Pondération : 25.
5. performances en matière de protection de l'environnement sur la base du mémoire environnemental
Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012.176.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19 mars 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 mars 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Collectivité territoriale. Durée de l'accord cadre: 1 an. Marché non réservé. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué . Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 modifié est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h, avec la mention : " Ne pas ouvrir par le service courrier - n° aoo 2012.176 Acquisition d'outillage, matériels, matériaux et fournitures nécessaires auxservices techniques, aux EMOP et aux ATT pour leurs interventions dans les batiments régionaux (Quincaillerie, Peinture, Menuiseries) Lot N ".(à préciser) Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation.renseignement(s) technique(s) : Direction de l'exploitation, de la Maintenance et de la Sécurité Siège de Région 151 avenue Hoover 59555 Lille Cedex Gilles RUYSSCHAERT Tél : 03.28.82.81.01.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59000 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59000 Lille. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 février 2013.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00