Centrale des marchés
achat de boissons pour le compte du Conseil Départemental du Nord à Lille la présente consultation a pour objet : Achat de boissons (3 lots). Cet avis concerne les lots 2 et 3.Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.Chaque lo...
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Achat de boissons pour le compte du Conseil Départemental du Nord à Lille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1691847

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (22/09/15)
15-143477
Résultat de marché

Département(s) de publication : 59
Annonce No 15-143477
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil Départemental du Nord.
 Correspondant : département du Nord -Bureau 202 - hôtel du Département - direction de la commande publique, 51, rue Gustave Delory 59047 Lille Cedex, tél. : (+33)3-59-79-50-73, télécopieur : (+33)3-59-73-50-59.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
.

Objet du marché : la présente consultation a pour objet : Achat de boissons (3 lots). Cet avis concerne les lots 2 et 3. Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché. Chaque lot a donné lieu à la passation d'un marché distinct. Pour le lot 2 : les fournitures étaient détaillées au CCTP et au bordereau de prix unitaires, Pour le lot 3 : les fournitures étaient détaillées au CCTP et au bordereau de prix unitaires,.
Type de marché de fournitures :  achat.
Lieu de livraison : département du Nord.
Code NUTS : FR301.
CPV - Objet principal : 15980000
Objets supplémentaires : 15911000
15930000
15961000.

Critères d'attribution retenus : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Attribution des marchés ou des lots :
Numéro du marché ou du lot : 2015500260. lot 2 : Achat de boissons.
Nom du titulaire / organisme : SAS CUVELIER FAUVARQUE, 98, rue Vanderhaghen 59320 Haubourdin.
Date d'attribution du marché : 14 septembre 2015.
Nombre total d'offres reçues : 1.
Numéro du marché ou du lot : 2015500239. lot 3.
achat de boissons.
Nom du titulaire / organisme : BRASSERIE BEDAGUE, 3, rue de Ligne 62120 Roquetoire.
Date d'attribution du marché : 11 juillet 2015.
Nombre total d'offres reçues : 1.
Autres informations : Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi no78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Adresse internet du profil acheteur : https://marchespublics.lenord.fr/.
Adresse internet : http:/www.lenord.fr
Cet avis a fait l'objet d'une publication au BOAMP 15-84800 du 03/6/2015 au 20/6/2015
Montant du marché :
Lot 2 : montant minmum 6000 euros (T.T.C.) sur la durée du marché et maximum 30 000 euros (T.T.C.) sur la durée du marché.
Lot 3 : montant minimum : 20 000 (T.T.C.) sur la durée du marché et 80 000 sur la durée du marché
Le marché s'inscrit- il dans un projet / programme financé par des fonds communautaires ? Non.
La procédure est une procédure adaptée ouverte, en application des articles 10, 28 et 77 du code des marchés publics.
4. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis :
- un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16/07/2007 et du 04/04/2014, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 CJA).
Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, télécopieur : 03-20-30-68-40.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 septembre 2015.

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