Centrale des marchés
produits d'hygiène et d'entretien et de fournitures générales de restauration collectives 59 produits d'hygiène et d'entretien et de fournitures générales de restauration collectives à Lille pays : F- ville : Lille Cedex code_postal : 59034 lieu : 1, rue du Ballon - cS 50749
Communauté urbaine de Lille 59034Lille dmg-marche@lillemetropole.fr 0320216797
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Produits d'hygiène et d'entretien et de fournitures générales de restauration collectives

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Marché public ou privé
Référence du marché : 997893

Date de clôture estimée : 16/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/03/14)
14-36188
JOUE (07/03/14)
78200-2014
SOURCEWEB (04/03/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté urbaine de Lille, 1, rue du Ballon - cS 50749, à l'attention de M. Verwaerde Benoît, F-59034 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 20 21 67 21. E-mail : dmg-marche@lillemetropole.fr. Fax : (+33) 03 20 21 67 97.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lillemetropole.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.lillemetropole-marchepublic.fr.

Accès électronique à l'information : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_0tK2HHNpYc

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Lille Métropole Communauté Urbaine, 1, rue du Ballon - cS 50749, à l'attention de M. Verwaerde Benoît, F-59034 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 20 21 67 21. E-mail : dmg-marche@lillemetropole.fr. Fax : (+33) 03 20 21 67 97

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
produits d'hygiène et d'entretien et de fournitures générales de restauration collectives.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR301, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
produits d'hygiène et d'entretien et de fournitures générales de restauration collectives.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39220000, 39224000,39831240.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes :
- lot n°1 : 50 000 EUR H.T (minimum) 150 000 EUR H.T (maximum)
- lot n°2 : 3 000 EUR H.T (minimum) 20 000 EUR H.T (maximum)
- lot n°3 : 15 000 EUR H.T (minimum) 50 000 EUR H.T (maximum).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien
1) Description succincte :
Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Produits d'entretien écologiques
1) Description succincte :
Produits d'entretien écologiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831240.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Fournitures générales de restauration collective
1) Description succincte :
Fournitures générales de restauration collective
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39220000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement dans un délai de 30 jours par virement effectué par le comptable après liquidation.
Financement sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des Marchés Publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13DMG010P.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 avril 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 2 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Pièces relatives à la candidature :
En cas d'envoi postal, le Dc1 portera une signature manuscrite originale. Une signature scannée équivaudra à une absence de signature.
Le candidat peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 joints au présent dossier de consultation. Si le candidat utilise le Dc2, il y récapitule dans le cadre G les pièces fournies pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
1 - lettre de candidature (le candidat peut utiliser l'imprimé Dc1) et habilitation, le cas échéant, du mandataire par ses co-traitants (voir cadre G du Dc1).
2 - documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts, pouvoir interne à la société).
3 - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
4 - attestation sur l'honneur visée à l'article 44-2° du Code des marchés publics, datée et signée par le candidat (cadre F du Dc1), ou règle d'effet équivalentpour les candidats établis à l'étranger.
5 - renseignements et/ou documents permettant d'apprécier la capacité financière : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
6 - garanties professionnelles : estimées à partir de la capacité à fournir un pouvoir adjudicateur ou une société privée de plus de 2000 salariés (certificats de livraison, liste de références, ...). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
En cas de groupement, les justificatifs 2, 3 et 4, et le cas échéant le justificatif 1, doivent être fournis par chaque membre du groupement. Les justificatifs 5 et 6 sont fournis par le groupement afin de permettre une appréciation globale de ses capacités.
Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Des pièces relatives à l'offre pour chaque lot pour lequel le candidat dépose une offre :
8 - l'acte d'engagement complété, daté et signé par le candidat.
9 - le bordereau des prix unitaires, dûment complété, daté et signé.
10 - les fiches de données et de sécurité pour les articles cochés au BPU (lots 1 et 2).
11 - les échantillons (voir modalités dans le Règlement de la Consultation).
12 - les fiches techniques de l'ensemble des articles repris au Bpu.
13 - les catalogues et/ou barèmes des tarifs publics (lots 1 et 3).
14 - l'annexe sur le coût d'utilisation (lot 2).
* Remise des offres par voie papier :
Les offres seront présentées sous pli cacheté portant le nom du candidat ainsi que la mention suivante
Consultation n°13dmg010p
produits d'hygiène et d'entretien
direction DMG-GFAJ - ne pas ouvrir
elles contiennent tous les documents mentionnés à l'article 4 du Règlement de la Consultation dans une seule enveloppe cachetée. Les dossiers remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leurs auteurs.
* Remise des plis par voie électronique :
Chaque document qui doit normalement recueillir une signature manuscrite dans une procédure papier doit être signé par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, en cours de validité à la date de signature du document par le candidat, qui garantit notamment l'identification du candidat.
Une signature scannée ne constitue pas une signature électronique.
La signature d'un fichier compressé (Zip), ou d'un fichier comportant plusieurs documents, ne vaut pas signature des documents qu'il contient.
Les certificats de signature utilisés pour signer électroniquement doivent être conformes au référentiel général de sécurité (Rgs) ou équivalent. Des listes de confiance recensant des certificats de signature conformes au RGS ou équivalent sont disponibles aux adresses suivantes : http://www.references.modernisation.gouv.fr pour les candidats établis en France, http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm pour les candidats établis à l'étranger.
Le présent marché est un accord-cadre au sens des directives communautaires, mais constitue un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mars 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59800 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 03 20 63 13 67
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 mars 2014.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00