Centrale des marchés
acquisition de peintures et accessoires associés 59 fourniture de peintures et accessoires associés pour la Communauté urbaine à Lille ville : Lille Cedex code_postal : 59034 pays : F- lieu : 1, rue du Ballon - cS 50749
Communauté urbaine de Lille 59034Lille dmg-marche@lillemetropole.fr 0320216797
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition de peintures et accessoires associés

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 946207

Date de clôture estimée : 04/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (25/01/14)
27347-2014
BOAMP (25/01/14)
14-12274

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté urbaine de Lille, 1, rue du Ballon - cS 50749, à l'attention de M. Verwaerde Benoît, F-59034 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 20 21 67 21. E-mail : dmg-marche@lillemetropole.fr. Fax : (+33) 03 20 21 67 97.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lillemetropole.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Lille Métropole Communauté Urbaine, 1, rue du Ballon - cS 50749, à l'attention de M. Verwaerde Benoît, F-59034 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 20 21 67 21. E-mail : dmg-marche@lillemetropole.fr. Fax : (+33) 03 20 21 67 97

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de peintures et accessoires associés.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR301, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de peintures et accessoires associés.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44810000, 44812400,37451710.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : Peintures et produits associés pour peintres et tapissiers
- montant minimum annuel (H.T.) : 15 000,00 €o(s) (H.T.)
- montant maximum annuel (H.T.) : 50 000,00 €o(s) (H.T.)
Lot 2 : Peinture de traçage pour terrains de football
- montant minimum annuel (H.T.) : 3 000,00 €o(s) (H.T.)
- montant maximum annuel (H.T.) : 20 000,00 €o(s) (H.T.)
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Peintures et produits associés pour peintres et tapissiers
1) Description succincte :
Peintures et produits associés pour peintres et tapissiers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44810000, 44812400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Peinture de traçage pour terrains de football
1) Description succincte :
Peinture de traçage pour terrains de football
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44810000, 37451710.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement dans un délai de 30 jours par virement effectué par le comptable après liquidation.
Financement sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des Marchés Publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration sur l'honneur du respect de la Directive Decopaint et de la règlementation française (fournie dans le Dce).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13DMG017P.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 mars 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Pièces relatives à la candidature :
En cas d'envoi postal, le Dc1 portera une signature manuscrite originale. Une signature scannée équivaudra à une absence de signature.
le candidat peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 joints au présent dossier de consultation. Si le candidat utilise le Dc2, il y récapitule dans le cadre G les pièces fournies pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
1 - lettre de candidature (le candidat peut utiliser l'imprimé Dc1) et habilitation, le cas échéant, du mandataire par ses co-traitants (voir cadre G du Dc1) ;
2 - documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts, pouvoir interne à la société) ;
3 - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
4 - attestation sur l'honneur visée à l'article 44-2° du Code des marchés publics, datée et signée par le candidat (cadre F du Dc1), ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
5 - renseignements et/ou documents permettant d'apprécier la capacité financière : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
6 - présentation de l'entreprise ;
7 - la déclaration sur l'honneur du respect de la Directive Decopaint et de la règlementation française ;
8 - kBIS et RIB (facultatif)
en cas de groupement, les justificatifs 2, 3, 4, 6 et 7, et le cas échéant le justificatif 1, doivent être fournis par chaque membre du groupement. Le justificatif 5 est fourni par le groupement afin de permettre une appréciation globale de ses capacités.
Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Des pièces relatives à l'offre pour chaque lot pour lequel le candidat dépose une offre :
9 - l'acte d'engagement complété, daté et signé par le candidat
10 - le bordereau des prix unitaires complété, daté et signé par le candidat
11 - le cadre de réponse pour les produits respectueux de l'environnement complété par le candidat
12 - le(S) catalogue(s) et tarifs(s) sur support papier ou informatique type Cd-Rom ou tout autre moyen d'accès aux catalogues et prix publics, à l'exception des conditions générales de vente qu'ils pourraient contenir. Chaque document devra être identifiable au nom du fournisseur
13 - les fiches techniques de l'ensemble des articles repris au bordereau des prix unitaires
14 - les fiches de données de sécurité de l'ensemble des peintures, vernis et produits associés repris au bordereau de prix unitaires
15 - les certifications ou auto-déclarations environnementales (Ecolabel, Nf...) pour les produits responsables
16 - les conditions de garantie particulières
après ouverture des plis et uniquement si demande, des échantillons seront fournis sous 8 jours (voir articles signalés au Bpu). Ils seront accompagnés d'un bordereau de livraison indiquant la désignation des produits ainsi que les quantités livrées. Chaque produit devra porter le numéro de la consultation, le nom et le numéro de l'article repris au Bordereau de Prix unitaires, ainsi que le nom du fournisseur. Ils pourront faire l'objet de facturation conforme au bon de livraison accepté et au prix figurant dans l'offre.
La livraison sera effectuéesuivant les conditions fixées à l'article 6 du CCP au :
Lille Métropole Communauté Urbaine
Centre Logistique - avenue de l'europe
59320 Sequedin
La facture sera adressée à l'adresse suivante :
Lille Métropole Communauté Urbaine
Direction des Moyens Généraux
Service GFAJ - unité Marchés
1 rue du Ballon - cS 50749
59034 LILLE Cedex
Les peintures demandées en échantillons seront testées dans nos services selon les fiches " test utilisateur " et sur une durée de 10 jours.
Pour le lot 2, les tests seront effectués :
- sur un terrain arrosé par nos soins pour déterminer la qualité de la peinture,
- le même jour et dans les mêmes conditions pour chaque échantillon,
- les produits ne devront pas être entamés (bidons entiers, scellés).
- le traçage du terrain se réalisera avec nos propres machines (Traçeuse graco field lazer, modèle 248942, pression de service 62 bars).
* Remise des offres par voie papier :
Les offres seront présentées sous pli cacheté portant le nom du candidat ainsi que la mention suivante " Consultation n°13dmg017p - acquisition de peintures et accessoires associés lot n°__ - dMG-GFAJ - ne pas ouvrir ".
Elles contiennent tous les documents mentionnés à l'article 4 ci-dessus dans une seule enveloppe cachetée.
Les dossiers remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leurs auteurs.
* Remise des plis par voie électronique :
Chaque document qui doit normalement recueillir une signature manuscrite dans une procédure papier doit être signé par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, en cours de validité à la date de signature du document par le candidat, qui garantit notamment l'identification du candidat.
Une signature scannée ne constitue pas une signature électronique.
La signature d'un fichier compressé (Zip), ou d'un fichier comportant plusieurs documents, ne vaut pas signature des documents qu'il contient.
Les certificats de signatureutilisés pour signer électroniquement doivent être conformes au référentiel général de sécurité (Rgs) ou équivalent. Des listes de confiance recensant des certificats de signature conformes au RGS ou équivalent sont disponibles aux adresses suivantes : http://www.references.modernisation.gouv.fr pour les candidats établis en France, http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm pour les candidats établis à l'étranger.
le présent marché est un accord-cadre au sens des directives communautaires, mais constitue un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 janvier 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59800 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 03 20 63 13 67
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 janvier 2014.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous