Centrale des marchés
Accord-cadre de services de Traiteur répartis sur l'ensemble du département du Nord Accord-cadre de services de Traiteur répartis sur l'ensemble du département du Nord accord-Cadre de services de Traiteur répartis sur l'ensemble du département du Nord ville : Lille Cedex code_p...
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Accord-cadre de services de Traiteur répartis sur l'ensemble du département du Nord

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73636

Date de clôture estimée : 25/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-68239
Avis de marché
Département de publication : 59
Annonce No 12-68239
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CDG 59.
 Correspondant :  Marc Montuelle, président du Cdg59, 14 rue Jeanne Maillotte B.P. 1222, 59013 Lille Cedex, tél. : 03-59-56-88-00, télécopieur : 03-59-56-88-91, adresse internet : http://www.cdg59.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.cdg59.fr.

Objet du marché : accord-Cadre de services de Traiteur répartis sur l'ensemble du département du Nord.

Caractéristiques principales : 
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de paiement choisi est le mandat administratif.
le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture établie selon les règles fixées à l'article 5-1 du CCP et l'article 98 du Code des marchés publics.
en cas de dépassement du délai de paiement, le taux des intérêts moratoires applicables est " égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points ".
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité et variétés des menus : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 avril 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2012-08.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 avril 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord.
 Correspondant :  Guy Decloquement, Directeur des affaires financières-prévention, 14 rue Jeanne Maillotte B.P. 1222, 59013 Lille Cedex, tél. : 03-59-56-88-01, télécopieur : 03-59-56-88-91, courriel : decloquement.g@cdg59.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
maxi 5 000 euro(s) HT, mono-attributaire
 
Lot
2.
 - 
maxi 45 000 euro(s) HT, mono-attributaire
 
Lot
3.
 - 
maxi 5 000 euro(s) HT, mono-attributaire
 
Lot
4.
 - 
maxi 5 000 euro(s) HT, mono-attributaire
 
Lot
5.
 - 
maxi 25 000 euro(s) HT, multi-attributaire

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