Centrale des marchés
fourniture de préparations alimentaires élaborées composites surgelées pour les établissements de restauration gérés par les C.R.O.U.S. De Lille, d'amiens-picardie, de Reims Champagne-Ardenne et de Rouen Haute-Normandie dans le cadre d'un g 59 fourniture de préparations alimentaires élaborées composites surgelées pour les établissements de restauration gérés par les CROUS de Lille ville : Lille Cedex code_postal : 59043 lieu : ...
CROUS de Lille 59043Lille service.patrimoine.et.marches@crous-lille.fr 0320886692
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Fourniture de préparations alimentaires élaborées composites surgelées pour les établissements de restauration gérés par les C.R.O.U.S. De Lille, d'amiens-picardie, de Reims Champagne-Ardenne et de Rouen Haute-Normandie dans le cadre d'un g

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Marché public ou privé
Référence du marché : 693854

Date de clôture estimée : 24/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/05/13)
13-83952
JOUE (14/05/13)
156509-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CROUS de Lille, 74 rue de Cambrai, contact : service du Patrimoine et des Marchés, à l'attention de Mme Martine MuLLER, Directeur du C.R.O.U.S. De Lille, F-59043 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 88 66 41. E-mail : service.patrimoine.et.marches@crous-lille.fr. Fax : (+33) 3 20 88 66 92.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.crous-lille.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : http://www.achatpublic.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit C.R.O.U.S. d'Amiens-Picardie, 25 rue Saint Leu B.P. 541, F-80005 Amiens Cedex 1
...C.R.O.U.S. de Reims Champagne-Ardenne, 34 boulevard Henry Vasnier B.P. 2751, F-51063 Reims Cedex
C.R.O.U.S. de Rouen Haute-Normandie, 3 rue d'herbouville, F-76042 Rouen Cedex 1
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de préparations alimentaires élaborées composites surgelées pour les établissements de restauration gérés par les C.R.O.U.S. De Lille, d'amiens-picardie, de Reims Champagne-Ardenne et de Rouen Haute-Normandie dans le cadre d'un groupement de commandes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesnord-Pas de Calais / Amiens-Picardie / Reims Champagne-Ardenne / Rouen Haute-Normandie.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 3.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
2 757 609 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de préparations alimentaires élaborées composites surgelées pour les établissements de restauration gérés par les C.R.O.U.S. De Lille, d'amiens-picardie, de Reims Champagne-Ardenne et de Rouen Haute-Normandie dans le cadre d'un groupement de commandes. Marché fractionné à bons de commande, passé pour une période de 12 mois du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 renouvelable jusqu'au 31 décembre 2016.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15896000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 919 203 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2014.
Lot n° 1

Intitulé : Snacks et entrées chaudes surgelées
1) Description succincte :
Fourniture de snacks et entrées chaudes surgelées (feuilletés individuels à cuire, pizzas, quiches, tartes, crêpes et snacks)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
404 200 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Cocktails, spécialités régionales et kébab surgelés
1) Description succincte :
Fourniture de cocktails salés, spécialités régionales et viandes pour kébab surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
81 870 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Pizzas sandwichs surgelées
1) Description succincte :
Fourniture de pizzas sandwichs surgelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
22 700 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Spécialités à cuire surgelées
1) Description succincte :
Fourniture de spécialités à cuire surgelées (feuilletés et volailles)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4 800 kg
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Produits élaborés/cuisinés surgelés à base de produits carnés et fromagés
1) Description succincte :
Fourniture de produits élaborés/cuisinés surgelés à base de produits carnés et fromagés (brochettes carnées, volailles, viandes et plats cuisinés)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131700.
3) Quantité ou étendue :
103 990 kg
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Produits élaborés/cuisinés surgelés à base de produits de la mer
1) Description succincte :
Fourniture de produits élaborés/cuisinés surgelés à base de produits de la mer (poissons enrobés, entrée marine, plats cuisinés et quenelle)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15243000.
3) Quantité ou étendue :
41 200 kg
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Crèmes glacées
1) Description succincte :
Fourniture de crèmes glacées (vrac et individuelles) et produit d'accompagnement surgelé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15555000.
3) Quantité ou étendue :
22 000 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Produits complémentaires de préparations alimentaires élaborées composites surgelées
1) Description succincte :
Fourniture de produits complémentaires de préparations alimentaires élaborées composites surgelées en complément des articles référencés dans les précèdents lots de cette consultation.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 19 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : La dépense générée par le marché sera financée par chaque adhérent. Imputation budgétaire 60212. Une avance sera versée au titulaire dans les conditions fixées à l'article 87 du C.M.P et le décret n° 2002-232 du 21/02/2002 modifié. Le titulaire peut toutefois y renoncer. Le réglement du marché sera effectué par virement au compte du titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours conformément à l'article 98 du C.M.P.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire DC 1 (lettre de candidature) ; formulaire DC 2 (déclaration du candidat) ; agrément communautaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité du produit ou rapport variété / qualité / prix pour le catalogue
Pondération : 50.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
3. qualité de service dont importance du minimum de commande
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13.S du 03/05/2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19 juin 2013, à 13:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Jusqu'au 31 décembre 2013
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le C.R.O.U.S de Lille agit en tant qu'établissement coordonnateur du groupement de commandes en application de l'article 8-vii 1 du Code des Marchés Publics. Il signe et notifie le marché, chaque C.R.O.U.S adhérant s'assure de sa bonne exécution pour ce qui le concerne. La notion d'accord cadre visée au présent avis recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du C.M.P.. Le D.C.E est téléchargeable sur le www.crous-lille.fr, rubrique marchés publics et sur www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de réglement amiable pour les marchés publics, Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac, F-54048 Nancy Cedex. Tél. : (+33) 3 83 24 25 62. Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé contractuel, décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 mai 2013.

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