Centrale des marchés
fourniture de pains et pâtisseries (autres que surgelés) 59 fourniture de pains et pâtisseries (autres que surgelés) pour le CROUS à Lille pays : F- ville : Lille Cedex code_postal : 59043 lieu : 74 rue de Cambrai CS 90006
CROUS de Lille 59043Lille service.patrimoine.et.marches@crous-lille.fr 0320886692
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Fourniture de pains et pâtisseries (autres que surgelés)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1153652

Date de clôture estimée : 29/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/07/14)
233729-2014
BOAMP (10/07/14)
14-104002

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CROUS de Lille, 74 rue de Cambrai CS 90006, contact : service du Patrimoine et des Marchés, à l'attention de Mme Martine MuLLER, Directeur du C.R.O.U.S. De Lille, F-59043 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 88 66 41. E-mail : service.patrimoine.et.marches@crous-lille.fr. Fax : (+33) 3 20 88 66 92.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.crous-lille.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : http://www.achatpublic.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pains et pâtisseries (autres que surgelés).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesnord - pas de Calais.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 2.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
585 881,62 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pains et pâtisseries (autres que surgelés) à lots géographiques. Marché fractionné à bons de commande, passé pour une durée de 12 mois du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 renouvelable jusqu'au 31 décembre 2016.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15810000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 292 940,81 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Cafétérias : secteur de Lille, Loos, Villeneuve d'Ascq , Roubaix et Tourcoing
1) Description succincte :
Fourniture de baguettes, faluches, baguettines, pains de mie et viennoiseries pour les cafétérias des secteurs de Lille, Loos, Villeneuve d'Ascq , Roubaix et Tourcoing
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
344 000 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Restaurants : secteur de Lille, Loos, Villeneuve d'Ascq , Roubaix et Tourcoing
1) Description succincte :
Fourniture de pains, levure et produits complémentaires pour les restaurants du secteur de Lille, Loos, Villeneuve d'Ascq , Roubaix et Tourcoing
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
83 670 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Secteur d'Arras
1) Description succincte :
Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur d'Arras
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
47 120 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Secteur de Béthune
1) Description succincte :
Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Béthune
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
19 550 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Secteur de Boulogne sur Mer
1) Description succincte :
Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Boulogne sur Mer
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
6 580 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Secteur de Calais
1) Description succincte :
Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Calais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
8 110 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Secteur de Cambrai
1) Description succincte :
Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Cambrai
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
5 256 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Secteur de Douai
1) Description succincte :
Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Douai
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
1 924 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Secteur de Dunkerque
1) Description succincte :
Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Dunkerque
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
6 415 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Secteur de Lens
1) Description succincte :
Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Lens
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
22 100 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Secteur de Longuenesse
1) Description succincte :
Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Longuenesse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
2 600 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Secteur de Valenciennes
1) Description succincte :
Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Valenciennes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
98 350 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Tous secteurs - pains longue conservation
1) Description succincte :
Fourniture de pains longue conservation (pains spécial sandwich, pain pour hamburger) pour l'ensemble des secteurs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
37 600 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : La dépense générée par le marché sera financée par le budget du C.R.O.U.S de Lille. Imputation budgétaire 60212. Une avance sera versée au titulaire dans les conditions fixées à l'article 87 du C.M.P.. Le titulaire peut toutefois y renoncer. Le réglement du marché sera effectué par virement au compte du titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours conformément à l'article 98 du C.M.P.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire DC 1 (lettre de candidature) ou équivalent, formulaire DC 2 (déclarationdu candidat) ou équivalent.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité du produit et rapport variété / qualité / prix (produits complémentaires)
Pondération : 50.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
3. qualité de service dont importance du minimum de commande
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14.S du 01/07/2014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Avis de préinformation
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 012-016415 du 17/01/2014.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 25 août 2014, à 13:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 août 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Jusqu'au 31 décembre 2014
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
La notion d'accord cadre visée au présent avis recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du C.M.P.. Le DCE est téléchargeable sur le site www.crous-lille.fr et sur www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de réglement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac, F-54048 Nancy Cedex. Tél. : (+33) 3 83 34 25 62. Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 juillet 2014.

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