1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Caractérisations optiques (2 lots)
Description: Dans le cadre de l'Equipex ADD4P, l'IEMN de Villeneuve d'Ascq souhaite compléter ses capacités de mesures optiques. Lot n°1 : Un réflectomètre optique haute résolution Lot n°2 : Un ensemble de 5 sources optiques continues (non impulsionnelles) destinées à l’illumination de réseaux de photomélangeurs optiques
Identifiant de la procédure: 5592cae3-6be4-4147-bb45-7548a6faeebc
Identifiant interne: 202429111612 Caractérisations optiques (2 lots)
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38600000 Instruments d'optique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31712348 Diodes laser
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IEMN Avenue Poincaré
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 158 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Réflectomètre optique haute résolution
Description: Réflectomètre optique capable de mesurer les interfaces optiques à haute résolution, en réflexion et en transmission, pour des systèmes optiques dont l’injection est réalisée par fibre optique
Identifiant interne: Lot n°1 : Réflectomètre optique haute résolution
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38600000 Instruments d'optique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IEMN Avenue Poincaré
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère valeur technique divisé en 5 sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère délais divisé en 2 sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Critère valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du SAV
Description: Critère qualité du SAV
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2025 14:10:00 (UTC+1)
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Ensemble de 5 sources optiques continues (non impulsionnelles)
Description: Ensemble de 5 sources optiques continues (non impulsionnelles) destinées à l’illumination de réseaux de photomélangeurs optiques. Ces sources laser spectralement fines seront utilisées pour les besoins de caractérisation. Celles-ci devront, à la fois, être les plus fines possibles (largeur instantanée de la raie laser) et disposer d’une dérive de fréquence la plus faible possible. Ces sources sont destinées à couvrir le besoin de génération en mélange optique.
Identifiant interne: Lot n°2 : Ensemble de 5 sources optiques continues (non impulsionnelles)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712348 Diodes laser
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IEMN Avenue Poincaré
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère valeur technique divisé en 5 sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère Délais divisé en 2 sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Critère valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du SAV
Description: Critère Qualité du SAV
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2025 14:10:00 (UTC+1)
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 180 089 013 03894
Département: Nord
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59001
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Téléphone: 0320125800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a82021cd-10eb-48d2-96da-b46ff9753cdf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/12/2024 14:48:33 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 758946-2024
Numéro de publication au JO S: 242/2024
Date de publication: 12/12/2024
