1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN
Description: Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d'un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN. La présente consultation fait suite à la consultation n°202405231611 qui a été déclarée sans suite pour des raisons spécifiques ne résultant pas de l’infructuosité de la procédure. Le marché est un marché de fournitures.
Identifiant de la procédure: 73891a74-ad83-4fb6-b4f1-8fc59ddd5137
Avis précédent: 508318-2024
Identifiant interne: 202431070943
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42965110 Système de dépôt
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Des prestations éventuelles suivantes (PSE) sont demandées : - PSE n°1 : Deux sets de protection (plaques de protection) de l’électrode supérieur compatibles avec le hublot et qui ne perturbent pas le plasma ; - PSE n°2 : Chauffage de la ligne entre la pompe turbo et la primaire ; - PSE n°3 (obligatoire) : Scrubber pour le traitement des gaz effluents, connecté à l’exhaust de la pompe primaire. Traitement « passif», avec les cartouches ; - PSE n°4 : Chauffage de la canalisation entre le scrubber et la pompe primaire ; - PSE n°5 : Possibilité de travailler en mode pulsé avec le générateur radiofréquences ; - PSE n°6 : Pompe turbomoléculaire pour le sas d’introduction ; - PSE n°7 : Extension de la durée de la garantie d’une (1) année supplémentaire ; - PSE n°8 : Extension de la durée de la garantie de deux (2) années supplémentaires ; - PSE n°9 : Contrat de maintenance d’une (1) année à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°10 : Contrat de maintenance de deux (2) années à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°11 : Contrat de maintenance de trois (3) années à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°12 : Contrat de maintenance de cinq (5) années à l’issue de la période de garantie ; La réponse à la PSE n°3 est obligatoire. Faute de réponse du candidat à la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire, son offre sera éliminée. La réponse aux autres PSE est facultative.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN
Description: Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d'un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN. La présente consultation fait suite à la consultation n°202405231611 qui a été déclarée sans suite pour des raisons spécifiques ne résultant pas de l’infructuosité de la procédure.
Identifiant interne: 202431070943
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42965110 Système de dépôt
Options:
Description des options: Des prestations éventuelles suivantes (PSE) sont demandées : - PSE n°1 : Deux sets de protection (plaques de protection) de l’électrode supérieur compatibles avec le hublot et qui ne perturbent pas le plasma ; - PSE n°2 : Chauffage de la ligne entre la pompe turbo et la primaire ; - PSE n°3 (obligatoire) : Scrubber pour le traitement des gaz effluents, connecté à l’exhaust de la pompe primaire. Traitement « passif», avec les cartouches ; - PSE n°4 : Chauffage de la canalisation entre le scrubber et la pompe primaire ; - PSE n°5 : Possibilité de travailler en mode pulsé avec le générateur radiofréquences ; - PSE n°6 : Pompe turbomoléculaire pour le sas d’introduction ; - PSE n°7 : Extension de la durée de la garantie d’une (1) année supplémentaire ; - PSE n°8 : Extension de la durée de la garantie de deux (2) années supplémentaires ; - PSE n°9 : Contrat de maintenance d’une (1) année à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°10 : Contrat de maintenance de deux (2) années à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°11 : Contrat de maintenance de trois (3) années à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°12 : Contrat de maintenance de cinq (5) années à l’issue de la période de garantie ; La réponse à la PSE n°3 est obligatoire. Faute de réponse du candidat à la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire, son offre sera éliminée. La réponse aux autres PSE est facultative.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IEMN Avenue Poincaré Cité Scientifique
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59652
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: L'équipement sera installé en salle blanche.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 467063-2024
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais, installation et formation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie, SAV et procédés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.12 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 15.11.2024 et la date de notification du marché au titulaire est le 15.11.2024. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 612 288,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SENTECH INSTRUMENTS GMBH
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SENTECH INSTRUMENTS GMBH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 612 288,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2029161 - Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN
Titre: Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 180 089 013 03894
Département: Nord
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59001
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Téléphone: 0320125800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SENTECH INSTRUMENTS GMBH
Numéro d’enregistrement: HRB 33 353
Adresse postale: Schwarzschildstrasse 2
Ville: Berlin
Code postal: 12489
Subdivision pays (NUTS): Berlin (DE300)
Pays: Allemagne
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e241bb44-9589-4b4a-bbcd-75ab0c9d57de - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/11/2024 15:59:01 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 729056-2024
Numéro de publication au JO S: 233/2024
Date de publication: 29/11/2024
