1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un système de gravure par Difluorure de Xénon XeF2 en phase vapeur pour la gravure du Silicium pour le laboratoire IEMN
Description: Le marché a pour objet l’acquisition, livraison, installation et mise en service d'un système de gravure par difluorure de Xénon XeF2 en phase vapeur pour la gravure du Silicium pour le laboratoire IEMN. Le marché est un marché de fournitures.
Identifiant de la procédure: 447547d5-91b9-4cf7-8e60-7e4618618b3a
Identifiant interne: 202405071010
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22520000 Matériel de gravure sèche
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Installation dans la salle blanche IEMN Avenue Poincaré, Cité Scientifique
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 596552
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition, livraison, installation et mise en service d'un système de gravure par difluorure de Xénon XeF2 en phase vapeur pour la gravure du Silicium pour le laboratoire IEMN.
Description: Le marché a pour objet l’acquisition, livraison, installation et mise en service d'un système de gravure par difluorure de Xénon XeF2 en phase vapeur pour la gravure du Silicium pour le laboratoire IEMN. Le marché est un marché de fournitures.
Identifiant interne: 202405071010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22520000 Matériel de gravure sèche
Options:
Description des options: Dans le cadre de la présente consultation, les prestations éventuelles suivantes (PSE) sont demandées : - PSE n°1 (facultative) : pompe primaire avec le tombac, livré et connecté au bâti. - PSE n°2 (obligatoire) : Microscope avec une caméra - PSE n°3 (facultative) : Outil de suivi de la gravure 1 - PSE n°4 (facultative) : Outil de suivi de la gravure 2 - PSE n°5 (facultative) : Onduleur pour alimenter le PC du réacteur et l’écran en cas de coupure de courant, configuré pour arrêter le PC en cas de coupure. - PSE n°6 (facultative) : Extension de la durée de la garantie d’une (1) année supplémentaire - PSE n°7 (facultative) : Extension de la durée de la garantie de deux (2) années supplémentaires - PSE n°8 (facultative) : Contrat de maintenance d’une (1) année à l’issue de la période de garantie - PSE n°9 (facultative) : Contrat de maintenance de deux (2) années à l’issue de la période de garantie - PSE n°10 (facultative) : Contrat de maintenance de trois (3) années à l’issue de la période de garantie La réponse à la PSE n°2 est obligatoire ; faute de réponse du soumissionnaire, l’offre sera éliminée. La réponse aux autres PSE est facultative.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Poincaré, Cité Scientifique
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 596552
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Variante n°1 : Le titulaire peut proposer un échéancier de paiement pour le paiement des prestations. Le paiement des acomptes n'a pas de caractère définitif et ne peut excéder la valeur des prestations auxquelles il se rapporte. L’avance (taux et modalités de versement) n’est pas concernée par la présente variante. Dans l’absence de présentation d’un échéancier de paiement, le paiement sera réalisé après service fait (suite à l’admission définitive de l’équipement)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai, installation, formation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie, SAV et procédés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/10/2024 14:15:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 180 089 013 03894
Département: Nord
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59001
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Téléphone: 0320125800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 76c79c90-e954-4ed8-af64-20d5653caa2d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/09/2024 09:51:17 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 568104-2024
Numéro de publication au JO S: 184/2024
Date de publication: 20/09/2024
