1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries
Description: Le marché a pour objet l’acquisition d’un cluster de synthèse de films minces en technologie de dépôt par couches atomiques (Atomic Layer Deposition, ALD), pulvérisation magnétron et évaporation thermique (2 techniques de dépôt physique en phase vapeur, Physical Vapor Deposition (PVD)) intégrant également une boite à gants (atmosphère contrôlée) pour les tests électrochimiques et des outils de métrologie in situ pour contrôler le plus finement possible la qualité et la composition des films nanométriques déposés.
Identifiant de la procédure: a4057278-0b9c-4e6d-ac64-600781675e72
Avis précédent: 144496-2024
Identifiant interne: 202309101728
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712000 Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institute of Electronics, Microelectronics and Nanotehcnologies (IEMN) UMR CNRS 8520 Cité Scientifique Avenue Henri Poincaré CS 60069
Ville: Villeneuve d'Ascq Cedex
Code postal: 59652
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Variante n°1 : Autre solution que le hublot pour contrôler le positionnement du substrat dans le sas de transfert. Variante n°2 : Autre solution d'intégration des trois réacteurs. Chaque variante proposée devra faire l’objet d’une description technique détaillée dans le mémoire technique ; l’ensemble des avantages techniques et financiers en découlant devront être identifiés. Les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires portent sur : - PSE n°1 : Un contrat de maintenance ; - PSE n°2 : Un second porte-substrat (Réacteur 2) ; - PSE n°3 : Deux sources d'évaporations supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°4 : Deux sources d'alimentation supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°5 : Un chiller (refroidisseur) ; - PSE n°6 : Un laser adapté à la technique PLD ; - PSE n°7 : Un module de test de résistance.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries
Description: Le marché a pour objet l’acquisition d’un cluster de synthèse de films minces en technologie de dépôt par couches atomiques (Atomic Layer Deposition, ALD), pulvérisation magnétron et évaporation thermique (2 techniques de dépôt physique en phase vapeur, Physical Vapor Deposition (PVD)) intégrant également une boite à gants (atmosphère contrôlée) pour les tests électrochimiques et des outils de métrologie in situ pour contrôler le plus finement possible la qualité et la composition des films nanométriques déposés
Identifiant interne: 20239101728
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712000 Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Options:
Description des options: - PSE n°1 : Un contrat de maintenance ; - PSE n°2 : Un second porte-substrat (Réacteur 2) ; - PSE n°3 : Deux sources d'évaporations supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°4 : Deux sources d'alimentation supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°5 : Un chiller (refroidisseur) ; - PSE n°6 : Un laser adapté à la technique PLD ; - PSE n°7 : Un module de test de résistance.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institute of Electronics, Microelectronics and Nanotechnologies (IEMN) UMR CNRS 8520 / Cité scientifique Avenue Henri Poincaré / CS 60069
Ville: Villeneuve d’Ascq cedex
Code postal: 59652
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix fermes. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement par acompte : - Réception des plans avec les dimensions de l’équipement (article 2.1 CCTP) – 20% du prix global et forfaitaire HT - Admission provisoire en usine (Article 4.6 CCTP) - 30 % du prix global et forfaitaire HT - Livraison sur site de l’IEMN – 10% du prix global et forfaitaire HT - Admission définitive - SOLDE Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du SAV
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 7
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 3
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.12 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 29.08.2024 et la date de notification du marché au titulaire est le 29.08.2024. - Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 302 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Swiss Cluster AG
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de Swiss Cluster
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 302 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2028745 - Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/04/2024
Date de conclusion du marché: 29/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: FEDER-FSE+ FTJ Hauts-de-France 2021-2027
Autres informations sur les fonds de l’UE: Référence HDF003443
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 180 089 013 03894
Département: Nord
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59001
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Téléphone: 0320125800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Swiss Cluster AG
Numéro d’enregistrement: CHE304988353
Adresse postale: Feuerwerkerstrasse 39
Ville: Thun
Code postal: 3602
Subdivision pays (NUTS): Bern/Berne (CH021)
Pays: Suisse
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 371266dc-b1c6-4eb6-9f33-b3bda0375336 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2024 07:22:55 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 530688-2024
Numéro de publication au JO S: 172/2024
Date de publication: 04/09/2024
