1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d’équipements et logiciels pour la mise en œuvre d’un espace de mesure et d’acquisition de données IoT
Description: Le marché a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels pour la mise en œuvre d’un espace de mesure et d’acquisition de données IoT
Identifiant de la procédure: 3d4f2c8b-c230-4c2a-9b9c-38b247660566
Avis précédent: 488141-2024
Identifiant interne: 202410071013 Acquisition d’équipements et logiciels pour la mise en œuvre d’un espace de mesure et d’acquisition de données IoT
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32571000 Infrastructure de communications
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IRCICA - Parc scientifique Haute-Borne 50 avenue Halley
Ville: Villeneuve d'ascq Cedex
Code postal: 59658
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour chaque lot, des Prestations supplémentaires éventuelles sont demandées.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Infrastructure de communication radio-logicielle
Description: L’objectif de cette infrastructure est de déployer des modules de radio-logicielles reprogrammables, synchronisables entre eux et connectés à une unique unité centrale pour le contrôle-commande ; l’offre du soumissionnaire devra proposer au minimum 4 modules et au maximum 5 modules. Le pilotage de l’ensemble devra s’effectuer par le logiciel LabVIEW et devra permettre également l’usage d’autres logiciels « open source ».
Identifiant interne: Lot n°1 : Infrastructure de communication radio-logicielle
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32500000 Matériel de télécommunications
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32510000 Système de télécommunications sans fil
Options:
Description des options: PSE n°1 (facultative) : Extension de garantie d’une (1) année supplémentaire PSE n°2 (facultative) : Extension de garantie de deux (2) années supplémentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IRCICA - Parc scientifique Haute Borne 50 avenue Halley
Ville: VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX
Code postal: 59658
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot est conclu pour une durée allant de la notification du marché jusqu’à l’admission définitive des prestations. Le titulaire de chaque lot reste engagé jusqu’à la fin des prestations de maintenance et la fin de la période de garantie contractuelle. Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service après-vente
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.12 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 28.04.2025 et la date de notification du marché au titulaire est le 29.04.2025. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Environnement de simulation virtuelle et hybride de type cyber-range pour la mise en place de scénarii d’usage et la réalisation d’un jumeau numérique
Description: Lot n°2 : Environnement de simulation virtuelle et hybride de type cyber-range pour la mise en place de scénarii d’usage et la réalisation d’un jumeau numérique
Identifiant interne: Lot n°2 : Environnement de simulation virtuelle et hybride de type cyber-range pour la mise en place de scénarii d’usage et la réalisation d’un jumeau numérique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Options:
Description des options: PSE n°1 (facultative) : Extension de garantie d’une (1) année supplémentaire PSE n°2 (facultative) : Extension de garantie de deux (2) années supplémentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IRCICA - Parc scientifique Haute Borne 50 avenue Halley
Ville: VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX
Code postal: 59658
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot est conclu pour une durée allant de la notification du marché jusqu’à l’admission définitive des prestations. Le titulaire de chaque lot reste engagé jusqu’à la fin des prestations de maintenance et la fin de la période de garantie contractuelle. Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service après-vente
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.12 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 28.04.2025 et la date de notification du marché au titulaire est le 28.04.2025. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Banc de métrologie pour la génération, l’acquisition, et l’analyse de signaux radiofréquences
Description: Lot n°3 : Banc de métrologie pour la génération, l’acquisition, et l’analyse de signaux radiofréquences
Identifiant interne: Lot n°3 : Banc de métrologie pour la génération, l’acquisition, et l’analyse de signaux radiofréquences
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48510000 Logiciels de communications
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31682210 Instruments et équipement de commande et de contrôle
Options:
Description des options: PSE n°1 (facultative) : Extension de garantie d’une (1) année supplémentaire PSE n°2 (facultative) : Extension de garantie de deux (2) années supplémentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IRCICA - Parc scientifique Haute Borne 50 avenue Halley
Ville: VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX
Code postal: 59658
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot est conclu pour une durée allant de la notification du marché jusqu’à l’admission définitive des prestations. Le titulaire de chaque lot reste engagé jusqu’à la fin des prestations de maintenance et la fin de la période de garantie contractuelle. Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service après-vente
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.12 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 28.04.2025 et la date de notification du marché au titulaire est le 29.04.2025. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 507 248,81 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Equipements scientifiques
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre d'Equipements Scientifiques - Lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 214 071,76 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2029142 - Lot n°1 Infrastructure de communication radio-logicielle
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/10/2024
Date de conclusion du marché: 29/04/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: HDF008082
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DIATEAM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de DIATEAM - Lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 102 698,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2029173 - Lot n°2 Environnement de simulation virtuelle et hybride de type cyber-range pour la mise en place de scénarii d’usage et la réalisation d’un jumeau numérique
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/10/2024
Date de conclusion du marché: 28/04/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: HDF008082
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Equipements scientifiques
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre d'Equipements Scientifiques - Lot n°3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 190 479,05 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2029143 - Lot n°3 Banc de métrologie pour la génération, l’acquisition, et l’analyse de signaux radiofréquences
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/10/2024
Date de conclusion du marché: 29/04/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: HDF008082
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 180 089 013 03894
Département: Nord
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59001
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Téléphone: 0320125800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Equipements scientifiques
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 35357963400018
Adresse postale: 127 rue de buzenval
Ville: Garches
Code postal: 92380
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0147959940
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DIATEAM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 444 045 694 00031
Adresse postale: 31 rue Yves Collet
Ville: BREST
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298050050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 84d77434-16e4-4a5b-8d1d-ab9ca95690c4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2025 09:25:14 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 302161-2025
Numéro de publication au JO S: 91/2025
Date de publication: 13/05/2025