Centrale des marchés
Fourniture et installation d'un Nanoprober pour applications hyperfréquences Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et installation d'un Nanoprober pour applications hyperfréquences II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, ...
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Fourniture et installation d'un Nanoprober pour applications hyperfréquences

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845365

Date de clôture estimée : 18/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
343643-2013
SOURCEWEB (08/10/13)
Nom, adresses et point(s) de contact
FRANCE
+33 320125421
Lille Cedex
Espace recherche et innovation – 2 rue des Canonniers
dr18.liste.poleachats@cnrs.fr
59046
CNRS Bureau des marchés DR18 Nord-Pas-de-Calais et Picardie
+33 320630043

Adresse(s) internet:

http://www.cnrs.fr

https://www.achats-epst.fr

FRANCE
+33 3320197846
Damien Ducatteau
Villeneuve-d'Ascq
boulevard Paul Langevin
damien.ducatteau@iemn.univ-lille1.fr
59658 cedex
IEMN
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

FRANCE
+33 320125421
Lille Cedex
Espace recherche et innovation, 2 rue des Canonniers
+33 320123695
dr18.liste.poleachats@cnrs.fr
59046
CNRS Délégation régionale Nord Pas de Calais et Picardie
https://www.achats-epst.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.1) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Recherche
I.2) Activité principale
Autre: Recherche
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et installation d'un Nanoprober pour applications hyperfréquences
II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: IEMN - Avenue Poincaré - BP 60069, 59652 Villeneuve-d'Ascq
FR301
Nord


II.1.2) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et installation d'un Nanoprober pour applications hyperfréquences
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38000000
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.7) Lots
Division en lots: non
II.1.8) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
Les prestations seront divisées en une tranche ferme (base + options décrites ci-dessous) et 2 tranches conditionnelles :
- tranche ferme : le matériel devra être livré et installé dans un délai de 6 mois maximum,
- tranche conditionnelle 1 "maintenance" : la durée d'exécution sera de 48 mois compter de la date de notification d'affermissement,
- tranche conditionnelle n ° 2 "déménagement de l’équipement".

II.2.1) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le présent marché comporte les options suivantes :
1. un système de décontamination. (option facultative)
2. un système d'effacement de faisceau (option facultative)
3. un système d'isolation active des vibrations. (option obligatoire)
4. une Deuxième caméra infrarouge dans la chambre (option facultative)

II.2.2) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3) Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
En application de l'article 3 du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 , le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par les services. Le marché prévoit une avance de 30 % (TTC) du montant initial.
III.1.2) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements produit les mêmes documents
concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir
adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements

III.1.3) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- si le candidat est établi en france, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
-si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents

III.2.1) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: -une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
http://www.economie.gouv.fr/

http://www.economie.gouv.fr/


III.2.2) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur

III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
1. Performance technique de l'offre. Pondération 40
2. Performance économique de l'offre. Pondération 30
3. Délai de livraison. Pondération 10
4. Service après-vente. Pondération 15
5. Environnement. Pondération 5

IV.2.1) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IEMN DR18/13-010
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18.11.2013 - 16:00
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): PIA Excelsior

VI.2) Informations complémentaires
https://www.achats-epst.fr

La visite des locaux par le candidat est obligatoire selon les modalités définies dans le cahier des charges.

VI.3) Procédures de recours
VI.4) Instance chargée des procédures de recours
143 rue Jacquemars Giélée
59014
Tribunal administratif de Lille
Lille Cedex
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) Date d’envoi du présent avis:
8.10.2013
VI.5)
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