A proximité de Lille 59037 Nord
Acheteur : CHU de Lille - ES du GHT LMFI
59037 Lille
Tel : 0320445962
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 02/12/2024  
Secteurs d'activité
Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène.
Consommables médicaux.
Trousses médicales.

Fourniture de dispositifs médicaux en non tissés, accessoires et consommables pour stérilisation

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/11/2024
JOUE - 668480-2024
668480-2024 - Mise en concurrence
France – Consommables médicaux – Fourniture de dispositifs médicaux en non tissés, accessoires et consommables pour stérilisation
OJ S 214/2024 04/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU de Lille - ES du GHT LMFI
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de dispositifs médicaux en non tissés, accessoires et consommables pour stérilisation
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/04/2025, ou de sa date de notification si elle est ultérieure, jusqu'au 31/03/2028, reconductible tacitement une fois pour une période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029. Les candidats peuvent faire une proposition de prestations supplémentaires éventuelles sur les lots n°1 - 5 - 12 - 13 - 17 - 25 - 28 - 29 - 32 - 36 - 37 - 43 - 46 et 51 pour la fourniture de produits en simple emballage sur des lots exigés en double emballage. Les lots 9 - 10 et 26 - 27 sont des lots alternatifs : A l'issue de l'analyse des offres, le CHU de Lille attribuera soit le lot 9, soit le lot 10 d'une part, et soit le lot 26 soit le lot 27 d'autres part. Les lots non attribués seront déclarés sans suite
Identifiant de la procédure03d36529-9bfb-4a4f-b23e-acf9b09bf5a4
Identifiant interneAO 2024-081
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141620 Trousses médicales, 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lots 1 à 120
Description: Lots 1 à 109
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33141620 Trousses médicales, 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 626280-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLa liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLa liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/12/2024 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D298CBD5-D6B9-BD81-B348911B9546350D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Numéro d’enregistrement: 67335
Adresse postale: 2 Avenue Oscar Lambret  
Ville: Lille
Code postal: 59037
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: des achats Direction
Adresse électronique: correspondre@aws.fr
Téléphone: 0320445962
Adresse internet: https://www.chu-lille.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: D298CBF0-F73C-7383-BE6802C91F2FFB2C
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039 
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: D298CBFE-AA4D-3307-891478E0A389CC12
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039 
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: D298CC0C-F243-3E6A-5D0594E733F6B396
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039 
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier714004a6-1676-4674-9ca1-49016bfc6185-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modificationsRemise des offres: Au lieu du 14/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 02/12/2024 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modificationsDate d'ouverture des offres: Au lieu du 14/11/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 02/12/2024 à 14h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modificationsII.2.1: Au lieu de Lots 1 à 109, lire Lots 1 à 120
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 87ab1f19-1039-41b8-89ff-f3643ee1313f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2024 10:15:49 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 668480-2024
Numéro de publication au JO S: 214/2024
Date de publication: 04/11/2024