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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Lille - ES du GHT HPGL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Redéveloppement de la plateforme SIGREC (Système d'Information et de Gestion de la Recherche et des Essais Cliniques), maintenance et prestations associées
Description: L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Il est conclu pour une durée de 60 mois à compter de sa date de notification, avec un démarrage prévu, à titre indicatif, en avril 2027. Justification pour une durée supérieure à 4 ans : Investissements conséquents nécessaires pour le redéveloppement de la plateforme SIGREC, lesquels s'inscrivent sur un temps long comprenant notamment conception, développement, migration... dans un contexte où doit être assurée, sur une période suffisante, la stabilité fonctionnelle et technique de la solution ainsi déployée, ainsi que la continuité du service rendu aux utilisateurs
Identifiant de la procédure: 17696431-3640-44a6-b95e-a39d6a251a32
Identifiant interne: PAN-2026-095
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72212610 Services de développement de logiciels de bases de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72212610 Services de développement de logiciels de bases de données
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'acheteur a prévu de limiter le nombre de candidats qui seront invités à participer à la phase offre, à un nombre maximal de 4 candidats
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Redéveloppement de la plateforme SIGREC (Système d'Information et de Gestion de la Recherche et des Essais Cliniques), maintenance et prestations associées
Description: L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Il est conclu pour une durée de 60 mois à compter de sa date de notification, avec un démarrage prévu, à titre indicatif, en avril 2027. Justification pour une durée supérieure à 4 ans : Investissements conséquents nécessaires pour le redéveloppement de la plateforme SIGREC, lesquels s'inscrivent sur un temps long comprenant notamment conception, développement, migration... dans un contexte où doit être assurée, sur une période suffisante, la stabilité fonctionnelle et technique de la solution ainsi déployée, ainsi que la continuité du service rendu aux utilisateurs
Identifiant interne: S-PF-1851594
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72212610 Services de développement de logiciels de bases de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72212610 Services de développement de logiciels de bases de données
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre ou Groupe Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Justification de la durée de l’accord-cadre: Investissements conséquents nécessaires pour le redéveloppement de la plateforme Sigrec, lesquels s'inscrivent sur un temps long comprenant notamment conception, développement, migration... dans un contexte où doit être assurée, sur une période suffisante, la stabilité fonctionnelle et technique de la solution ainsi déployée, ainsi que la continuité du service rendu aux utilisateurs
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 596BEE82-9854-6873-093C964F60DD948A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CHU de Lille - ES du GHT HPGL
Numéro d’enregistrement: 67335
Adresse postale: 2 Avenue Oscar Lambret
Ville: Lille
Code postal: 59037
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: des achats Direction
Téléphone: 0320445962
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 596BEEB0-F667-0BFB-E5359A196152553C
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 596BEEC2-FD54-54B0-C10FA75E9FA54EB4
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 596BEED4-F873-FE3B-21CDD27921356403
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a3733a90-0e44-4f61-9765-66082ed6104b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2026 11:10:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 498116-2026
Numéro de publication au JO S: 137/2026
Date de publication: 20/07/2026
