Centrale des marchés
Produits d'alimentation entérale La présente consultation a pour objet la Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique. Le CHRU de Lille est coordonnateur du groupement de commandes pour le compte du groupeme...
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Produits d'alimentation entérale

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746577

Date de clôture estimée : 07/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/10/15)
382414-2015
30/10/2015    S211    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lille: Produits d'alimentation entérale

2015/S 211-382414

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

CHRU de Lille
2 avenue Oscar Lambret — CS 70001
Point(s) de contact: Cellule des marchés — achats médicaux
À l'attention de: Mme Turpin
59037 Lille Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 320444896
E-mail: stephanie.turpin@chru-lille.fr
Fax: +33 320446514

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chru-lille.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits de nutrition enterale adulte et pédiatrique.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Les établissements adhérents du groupement.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation a pour objet la Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique. Le CHRU de Lille est coordonnateur du groupement de commandes pour le compte du groupement de commandes «Regroupement des achats de médicaments et de dispositifs médicaux des CHRU et des principaux CH avec participation de la centrale d'achats du GCS Uniha». La liste des établissements membres du groupement de commandes participant à la présente procédure figure parmi les pièces constitutives du dossier de consultation.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33692300

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
La consultation porte sur 33 lots.
Le montant indicatif annuel global s'élève à: 3 000 000 d'EUR (HT). Les marchés sont conclus sans montant minimum ni maximum.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.6.2016. Fin 31.5.2018

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lots 1 à 33
1)Description succincte
Le descriptif des lots sera joint au dossier de consultation. Pour plus d'informations, veuillez nous consulter. Des renseignements complémentaires d'ordre administratif ou technique seront fournis par les personnes dont les coordonnées figurent au dossier de consultation.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33692300

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Constitution préalable d'une garantie à première demande pour toute demande de versement d'une avance (article 87 et 90 du code des marchés publics).
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur les crédits inscrits à l'État prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) de chaque établissement adhérent au groupement de commandes. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la réception de la facture par l'établissement concerné, et selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme n'est imposée pour le dépôt des candidatures et des offres des candidats. Toutefois si le titulaire se présente sous la forme d'un groupement, ce dernier devra revêtir la forme du groupement solidaire après l'attribution des marchés, conformément à l'article 51-vii du code des marchés publics.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxe réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou forme libre).
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures et des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés (Dc2 ou forme libre).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
GAC-15-80
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 7.12.2015 - 12:00
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7.12.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Date: 8.12.2015 - 9:00

Lieu: CHRU de Lille

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Durée du marché: Le marché prend effet:
Du 1.6.2016 au 31.5.2017 avec possibilité de reconduction tacite une fois pour une durée de 12 mois jusqu'au 31.5.2018.
Les candidats sont informés que les quantités indiquées dans l'AAPC et les informations relatives à l'étendue globale sont indicatives et non contractuelles.

Le dossier de consultation est accessible par voie électronique et peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.achats-hopitaux.com

L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est pas obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. À défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou d'offre).
S'il n'est pas en mesure de télécharger le dossier, le soumissionnaire pourra obtenir le DCE sous format papier en adressant sa demande à:
Mme Turpin
CHRU de Lille — direction des achats
Plateforme logistique Courtois
Cellule des marchés
CS 70001
59037 Lille Cedex.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Lille
rue Jacquemars Gièlée
59014 Lille Cedex
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Lille
rue Jacquemars Gièlée
59014 Lille Cedex
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26.10.2015
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