Fourniture de dispositifs medicaux specifiques aux abords uro-gynecologiques et prothese pour eventration

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHRU de Lille, 2 av Oscar Lambret, contact : cellule des marchés-achats médicaux, à l'attention de Mme TURPIN, F-59037 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 20 44 48 96. E-mail : stephanie.turpin@chru-lille.fr. Fax : (+33) 03 20 44 65 14.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chru-lille.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Approvisionnements Médicaux - CHRU de Lille, plateforme Logistique Cellule des Marchés - 10 rue Courtois, contact : Mme TURPIN, F-59037 Lille Cedex

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Approvisionnements Médicaux - CHRU de Lille, plateforme Logistique Cellule des Marchés - 10 rue Courtois, contact : Mme TURPIN, F-59037 Lille Cedex

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Approvisionnements Médicaux - CHRU de Lille, plateforme Logistique - cellule des Marchés - 10 rue Courtois, contact : Mme TURPIN, F-59037 Lille Cedex
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositifs medicaux specifiques aux abords uro-gynecologiques et prothese pour eventration.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschru de Lille - direction des approvisionnements, 59037 Lille Cedex.
Code NUTS , FR301, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de dispositifs medicaux specifiques aux abords uro-gynecologiques et prothese pour eventration.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33125000, 33141641,33190000,33184100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la consultation porte sur 18 Lots répartis en 3 familles de produits :
Famille 1 : Gynecologie
Famille 2 : sondes et drains Vesicaux
Famille 3 : prothese pour eventration.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : des marchés complémentaires pourront être passés en application des dispositions prévues par l'article 35 II 4° du code des marchés publics.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 2 et 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er avril 2013, jusqu'au : 31 décembre 2016.

INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé : lots 1 à 18
1) Description succincte :
Le descriptif des lots sera joint au dossier de consultation. Pour plus d'informations , veuillez nous consulter . Des renseignements complémentaires d'ordre administratif ou technique seront fournis par les personnes dont les coordonnées figurent au dossier de consultation.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33125000, 33141641,33190000,33184100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garanties à première demande en cas de versement d'une avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources budgétaires propres
Délai global de paiement de 50 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant impérativement les pièces suivantes, dans l'ordre indiqué, datées et signées par lui:
1) lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants: Dc1 pré renseigné joint au dossier de consultation ou forme libre sous réserve de la fourniture de tous les renseignements et pièces prévues dans le Dc1. Ce document est fourni en un seul exemplaire pour les candidats individuel et pour les groupements, dans ce cas, il sera signé par chaque membre du groupement;
2) déclaration du candidat individuel ou membre du groupement Dc2 pré renseigné joint au dossier de consultation ou forme libre sous réserve de la fourniture de tous les renseignements et pièces prévues dans le Dc2. Ces documents sont complétés et fournis par le candidat et en cas de groupement par chaque membre dugroupement.
Sont admis à présenter leur offre, les candidats non soumis aux interdictions mentionnées à l'article 43 du code des marchés publics. Le dossier candidature (pour les envois papiers) ou le fichier candidature (pour les envois dématérialisés) contient impérativement les justifications prévues aux articles 44 à 46 du code des marchés publics, et précisé à l'article 7 du règlement de consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO-12-89.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 28 janvier 2013, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 janvier 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
29 janvier 2013, à 09:00.

Lieu : chru de LILLE.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Durée des marchés : Les marchés prennent effet :
Pour les lots 1 à 17 : Du 1er juillet 2013, ou à la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 28 février 2014 avec possibilité de reconduction expresse 2 fois pour une durée de 12 mois jusqu'au 29 février 2016.
pour le lot 18 : Du 1er avril 2013, ou à la date de notification sur elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2013 avec possibilité de reconduction expresse 3 fois pour une durée de 12 mois jusqu'au 31 décembre 2016.
le dossier de consultation est accessible par voie électronique et peut être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.achats-hopitaux.com
L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est pas obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au dce. A défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou d'offre).
S'il n'est pas en mesure de télécharger le dossier, le soumissionnaire pourra obtenir le DCE sous format papier en adressant sa demande à :
Mme Turpin
Chru de lille - direction des Achats
Cellule des marchés
10 rue Courtois
59037 lille Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 décembre 2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE, rue Jacquemars Gièlée, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 20 63 13 00. Fax : (+33) 03 20 63 13 47
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE, rue Jacquemars Gièlée, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 20 63 13 00. Fax : (+33) 03 20 63 13 47
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 décembre 2012.