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59 Fourniture de systèmes de robots gravure CD Rom au profit du CHRU à Lille 59 Fourniture de systèmes de robots gravure CD Rom au profit du CHRU à Lille fourniture de systèmes de robots gravure CD Rom. lieu : direction des Ressources Biomédicales 2 avenue Oscar Lambret, ...
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59 Fourniture de systèmes de robots gravure CD Rom au profit du CHRU à Lille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 746380

Date de clôture estimée : 18/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/07/13)
13-117483
SOURCEWEB (28/06/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHRU de Lille.
Correspondant : Cellule Marchés, direction des Ressources Biomédicales 2 avenue Oscar Lambret 59037 Lille Cedex tél. : 03-20-44-51-01 télécopieur : 03-20-44-45-67 courriel : achats-biomedicaux@chru-lille.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de systèmes de robots gravure CD Rom.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30233153.

Lieu de livraison : chru de Lille.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : quantité minimum : 3 , quantité maximum: 6.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : constitution d'une garantie à première demande pour toute demande de versement d'une avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai de paiement de 50 jours conformément à l'article 98 du cmp. Ressources budgétaires propres de l'etablissement.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les déclarations, certificats et attestations suivants prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2ou forme libre);
déclaration sur l'honneur pour justifier en application de l'article 43 du CMP qu'il ne fait pas l'objet d'interdiction de soumissionner (Dc2ou forme libre) ;
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2ou forme libre) ;
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre).

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 juillet 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : ROBOTS GRAVURE CDROM.

Renseignements complémentaires : en application des dispositions de l'article 41 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est : http://www.achats-hopitaux.comL'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au dce. A défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE.
Le matériel bénéficie d'une garantie minimum de 4 ans.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Chru de Lille.
Correspondant : Cellule Marchés, direction des Ressources Biomédicales 2 avenue Oscar Lambret, 59037 Lille Cedex, tél. : 03-20-44-51-01, télécopieur : 03-20-44-45-67, courriel : achats-biomedicaux@chru-lille.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Chru de Lille.
Correspondant : Cellule Marchés, direction des Ressources Biomédicales 2 avenue Oscar Lambret, 59037 Lille Cedex, tél. : 03-20-44-51-01, télécopieur : 03-20-44-45-67, courriel : achats-biomedicaux@chru-lille.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Chru de Lille.
Correspondant : Cellule Marchés, direction des Ressources Biomédicales - rez de jardin - avenue Oscar Lambret, 59037 Lille Cedex, tél. : 03-20-44-51-01, télécopieur : 03-20-44-45-67, courriel : achats-biomedicaux@chru-lille.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lMzyB5gYx6.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr.

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