Centrale des marchés
assurances hcvp 59 prestation de souscription de police d'assurances se rapportant à la construction et à la réhabilitation de l'hôpital cardio pulmonaire et vasculaire du CHRU à Lille code_postal : 59037 lieu...
CHRU de LILLE 59037Lille achats-travauxequipements@chru-lille.fr 0320444723
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Assurances hcvp

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 854906

Date de clôture estimée : 26/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/10/13)
353541-2013
BOAMP (17/10/13)
13-183837

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHRU de LILLE, chru de lille - dRP -Rue Philippe Marache, contact : département des Ressources Physiques Direction des travaux de la maintenance et de l'exploitation, à l'attention de Mme Cathy Chemin, F-59037 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 44 41 11. E-mail : achats-travauxequipements@chru-lille.fr. Fax : (+33) 3 20 44 47 23.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHRU DE LILLE - DRP, rue Philippe Marache, à l'attention de Mme Cathy CHEMIN, F-59037 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 44 41 11. E-mail : achats-travauxequipements@chru-lille.fr. Fax : (+33) 3 20 44 47 23. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHRU DE LILLE-DRP, drp rue Philippe Marache, à l'attention de Mme Michèle Beaucier, F-59037 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 44 41 11. E-mail : achats-travauxequipements@chru-lille.fr. Fax : (+33) 3 20 44 47 23

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHRU DE LILLE-DRP, rue Philipe Marache, à l'attention de Mme Michèle Beaucier Secrétariat marchés, F-59037 Lille. Tél. : (+33) 3 20 44 41 11. Fax : (+33) 3 20 44 47 23
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
assurances hcvp.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschru de lille, 59037 Lille Cedex.
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
souscription de police d'assurances se rapportant à la construction et à la réhabilitation de l'hôpital Cardio pulmonaire et vasculaire du CHRU de Lille dont la surface développée dans l'oeuvre est de 76 970 m2.
La durée prévisionnelle des travaux correspondants est estimée à 72 mois.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66510000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le candidat doit présenter une offre conforme au dossier de consultation en solution de base.
Chaque candidat peut proposer une variante pour chacun des lots à condition d'avoir présenté une offre de base conforme au cahier des charges répondant à l'ensemble des garanties recherchées et dont le placement des risques sera effectué à 100 %.
Les variantes pourront porter sur un ou plusieurs points des cahiers des clauses particulières du CHRU de Lille, mais en aucun cas les conditions de garantie propre aux assureurs ne pourront se substituer dans leur intégralité aux cahier des clauses particulières établies par le CHRU de Lille.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Tous Risques Chantier
1) Description succincte :
Assurances Tous Risques Chantier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66510000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Dommages Ouvrages
1) Description succincte :
Assurances Dommages Ouvrages et police collective en matière de responsabilité décennale des intervenanats à l'acte de construire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66510000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Constitution d'une garantie à première demande préalablement au versement d'une avance (article 87 à 90 du Cmp).
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur ressources budgétaires propres - paiement à 50 jours (conformément à l'article 98 du cmp ).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années ;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration par tout moyen que le candidat dispose des compétences et moyens lui permettant d'exécuter les prestations auxquelles se réfère le marché.
Présentation d'une liste descriptive des principaux services effectués au cours des trois dernières années, dans le domaine de l' assurances des risques de la construction d'établissements publics et notamment de centres hospitaliers de caractéristiques et d'importances équivalentes. Ces références devront indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Attestation d'assurance de responsabilité professionnelle et de caution financière conforme aux code des assurances, pour les seuls agents et courtiers, en cours de validité.
Attestation Orias
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Assurances.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 26 novembre 2013, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
27 novembre 2013, à 09:00.

Lieu : chru de lille.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises pourra être retiré auprès de la Cellule Marchés jusqu'à la date et heure limite de remise des offres précisées à l'article 8 du réglement de consultation "Conditions d'envoi et de remise des offres " à l'adresse suivante : CHRU de Lille Département des Ressources Physiques - cellule Marchés - rue Philippe Marache - 59037 Lille (Tél. 03.20.44.41.11- fax : 03.20.44.47.23 - courriel : achats-travauxequipements@chru-lille.fren application des dispositions de l'article 41 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est : http://www.achats-hopitaux.com.
L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire depuis le 1er janvier 2010, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au dce.
a défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au Dce.
La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou d'offre). "
Durée des garanties
pour le lot 1 : Les garanties du contrat tous risques chantier sont souscrites, à la date d'effet de la note de couverture et ou du contrat (correspondant à la date de début d'exécution des travaux) jusqu'à l'expiration du délai de 12 mois à partir de la date de réception des ouvrages.
Pour le lot 2 : Les garanties du contrat dommages ouvrage et complementaire de groupe en matière de responsabilité décennale des constructeurs sont souscrites à la date d'effet de la note de couverture et /Ou du contrat d'assurances (correspondant à la date de réception des ouvrages) et jusqu'à l'expiration du délai décennal.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille, 143 rue jacquemars giélée Bp2039,, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://www.ta-lille.juradm.fr. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de lille, 143 rue jacquemars giélée Bp2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://www.ta-lille.juradm.fr. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 octobre 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00